9 décembre 2022

Convention de partenariat pour le logement du personnel du CHU de Nice

Toilettes publiques communales : mode de gestion, plan de déploiement et gratuité

Convention CCAS / SOS Médecins pour la lutte contre l'isolement des personnes âgées

Renouvellement des conventions d'ateliers de prévention santé en faveur des seniors (SEPT PACA, Mutualité française)

Convention avec Charlys Family pour des sorties thématiques en faveur des seniors

Organisation de l'événement Les Pères Noël Verts en faveur des enfants défavorisés

Subvention à une association relevant du domaine de l'éducation - Exercice 2023

Plan d'action pluriannuel 2022/2026 pour l'égalité et la lutte contre les discriminations

Subvention à l'association SOS Arménie Côte d'Azur

Approbation des règlements de fonctionnement des établissements petite enfance

Mises à disposition du Centre Universitaire Méditerranéen pour des conférences santé et handicap

Erilia : subvention pour l'acquisition — amélioration de 13 logements sociaux rue Doublet

Côte d'Azur Habitat : subvention pour l'adaptation de 7 logements inclusifs (Les Jardins de la Californie)

Colloque Neuroplanète : convention de partenariat avec l'hebdomadaire Le Point

Soutien au concert caritatif du Fonds Social Juif Unifié

Mécénat : acceptation de dons et nouveau partenariat en faveur du Carnaval de Nice

Commémoration des 480 ans du siège de Nice

Contrat de cession de droits d'auteur avec Susie Morgenstern pour la bibliothèque

Plan 100 % Culture à l'École : appel à projets pour l'année scolaire 2023/2024

Conventions d'objectifs et subventions 2023 aux associations culturelles, éducatives et sociales

Création du prix jeunesse dans le cadre du Festival du Livre 2023

Carnaval de Nice : approbation des conditions générales de vente de la billetterie

Renouvellement convention Francophonia et aide à l'hébergement des volontaires européens

Musée Matisse : conventions de partenariat pour la programmation du 60ème anniversaire (2023)

MAMAC : renouvellement de la convention de dépôt d'œuvres avec le CNAP

Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023

Avances sur subventions aux budgets annexes de l'Opéra et de la fourrière automobile 2023

Maintien de garantie d'emprunt suite à la fusion de Nouveau Logis Azur avec CDC Habitat Social

Recueil des tarifs 2023 des services publics de la Ville de Nice

Indemnisation des sinistres engageant la responsabilité de la Ville de Nice

Frais de déplacement et de mission des élus pour l'exercice 2023

Protocole transactionnel avec Véolia Énergie France pour dysfonctionnements à la Villa Masséna

Vente d'un appartement situé 7, rue de la Croix

Redevances d'occupation du domaine public (camions pizza, stations-service, distributeurs, animations)

Avances sur subventions aux organismes sportifs - Exercice 2023

Règlement intérieur pour l'accueil collectif des mineurs dans les centres sportifs de vacances

Groupement de commandes pour travaux routiers sur voiries et espaces publics (Ville, Métropole, Eau d'Azur)

Groupement de commandes pour travaux de génie civil sur voiries et espaces publics

Rallye Aïcha des Gazelles du Maroc : convention de partenariat avec la société Maïenga

Aide indirecte à un organisme relevant de l'événementiel sportif

Déclassement d'une parcelle du domaine public pour le pôle multimodal Nice Aéroport - Grand Arénas

Plan d'actions de prévention et de lutte contre les squats

Fonds de concours Métropole pour le Centre d'Hypervision Urbain et l'Hôtel des Polices

Extension du dispositif boutons d'alerte CSU aux établissements publics et privés

Cession gracieuse des animaux réformés de la brigade cynophile et de la brigade équestre

Subventions aux associations pour les dispositifs de sûreté des manifestations

Information sur l'application des délégations de pouvoir du maire (art. L.2122-22 et L.2122-23)

Télétravail : adoption de l'accord — cadre 2022/2025

Recrutement de cadres administratifs à la Ville de Nice

Actualisation de la rémunération des agents recenseurs de la population

Information sur les rapports annuels des délégataires de service public, PPP et régies financières

Subventions pour rénovations de façades selon le régime Périmètre (sauvegarde du patrimoine)

Restauration des façades et galeries de la Place Masséna : prorogation du dispositif

Groupement de commandes pour missions géotechniques et géologiques (Ville, Métropole, Eau d'Azur)

Adhésion au dispositif partenarial de la convention Habitat multi-sites n°3 (Métropole, EPF PACA)

Constitution d'une servitude de passage de canalisation d'eaux pluviales au profit de la Métropole

Bilan de la gestion des services communs 2021

Détermination des 12 dimanches d'ouverture dérogatoires des commerces de détail pour 2023

Convention État pour la création de places en refuge pour les animaux de cirque

Convention de suivi avec les opérateurs de téléphonie

Rapport CRC PACA sur la gestion des déchets ménagers de la Métropole (exercices 2015 et suivants)

Subvention à la Société Centrale d'Agriculture et d'Horticulture

Stérilisation et identification des chats errants : convention avec la Fondation 30 Millions d'Amis 2023