13 octobre 2022

Détermination du nombre et du rang des Adjoints

Convention avec la Fondation "Mémorial de la Shoah"

Dénominations de rues et espaces publics

Convention de prêt à titre gracieux de 6 gyropodes

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour besoin temporaire avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relative à la fourniture de s'acs plastiques d'estinés aux c'orbeilles de rue

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour besoin permanent avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur pour la création, modernisation et mise en accessibilité des ascenseurs dans les bâtiments et équipements de la ville de N'ice et de la Métropole N'ice C'ôte d'Azur

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes à intervenir avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et la Régie L'igne d'Azur relative à l'achat, l'installation et la maintenance des d'éfibrillateurs dans les établissements et les espaces publics

Indemnisations de sinistres pour lesquels la responsabilité de la ville de Nice est engagée

Octroi de la protection fonctionnelle au profit de monsieur Christian ESTROSI, Maire de la ville de Nice

Désignation de membres au sein d'organismes extérieurs

Présentation du rapport d'activité annuel du Médiateur de la ville de Nice 2021

Règlement de la médiation de la ville de N'ice

Charte pour la qualité architecturale de la production immobilière et la performance écologique des bâtiments

Prolongement de la Promenade du Paillon — Principe de désaffectation et déclassement par anticipation du palais des congrès Acropolis - Approbation du principe de sa démolition

Fixation des indemnités des élus — Actualisation de lannexe

Renouvellement du programme Esprit cuisine à destination des seniors - Conventions de partenariat

Stratégie et suivi de mécénat — Acceptation à titre définitif de dons, d'un parrainage et de la reconduction du mécénat Cultura en faveur du Carnaval

Candidature au label Ville Européenne

Autorisation daliénation d'un véhicule de plus de 4 600 euros

Approbation du bilan de la concertation publique concernant les équipements d'infrastructures des quartiers Est de la ville de Nice

Aide à la réécriture et au rayonnement du territoire à travers une œuvre cinématographique ou audiovisuelle

Téléthon 2 et 3 décembre 2022 — Participation de la ville de Nice

Approbation de la vente d'un hangar s'itué 2 chemin de la L'auvette

Approbation de la vente d'un appartement et d'une c'ave s'itués 104 avenue de la C'alifornie

Autorisation de mise en vente de biens communaux

Approbation de la vente d'une c'our s'ituée 5, rue de l'Ancien S'énat

Approbation de la vente d'un appartement s'itué 32, rue Droite (l'ot n° 6)

Approbation de la vente d'une c'ave s'ituée 6, rue Rossetti

Approbation de la vente d'un appartement s'is 7, rue de la Croix (l'ot n° 5)

Transferts patrimoniaux au profit de la Métropole Nice Côte dAzur de divers biens dans le cadre des transferts de compétences - Délibération complétive

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour besoin permanent à intervenir avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur, le service Eau et Assainissement de la Métropole relative à des travaux de d'ésamiantage des bâtiments et des ouvrages

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour besoin temporaire avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et la Régie Eau d'Azur relative à des prestations topographiques, foncières et d'exploitation de d'onnées n'umériques

Nouveau Programme de Renouvellement Urbain du quartier de lAriane secteur place des Sitelles - Création d'un groupe scolaire - Approbation du projet et lancement de la procédure dutilité publique avec mise en compatibilité du plan local d'urbanisme métropolitain et de cessibilité

C'onstitution de s'ervitude s'ise 80 avenue Saint-L'ambert pour passage de réseaux s'outerrains au profit de la société Enedis

Présentation du rapport annuel 2021 sur la situation en matière de développement durable

Communication du rapport d'activité et de développement durable de la Métropole Nice Côte dAzur pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2021 et du compte administratif 2021

Convention avec C'ôte d'Azur Habitat portant sur le réseau de chaleur N'ice Saint-Augustin

Actualisation du tableau des emplois permanents municipaux suite aux réussites à concours

Fonds de congés solidaire — Nouveau règlement relatif aux dons de jours pour les agents aidants de la ville de Nice

Fonds dappui pour des territoires innovants seniors - Convention financière avec le Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés pour le versement d'une subvention

Opération Viens je t'emmène — Semaine des sorties entre générations du 21 au 27 novembre 2022 - Signature de la charte des organisateurs

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - Renouvellement des conventions de partenariat avec les Musées N'ationaux du XXème s'iècle des Alpes-Maritimes et le Département des Alpes-Maritimes

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - Affectation L'egs Kosma

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - Convention de partenariat avec UCA "EUR HEALTHY"

Grand Delta Habitat — Acquisition de 36 logements sociaux sis 40, rue Trachel - Opération Les Alpes - Garantie de quatre emprunts PLAI/PLUS d'un montant total de 3 248 145 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Grand Delta Habitat — Construction de 13 logements sociaux sis 49, rue Clément Roassal - Opération lAquarelle - Garantie de sept emprunts PLAI/PLUS/PLS/CPLS d'un montant total de 2 030 357 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

La Maison Familiale de Provence — Construction de 17 logements sociaux sis 90 route de Turin/10 impasse Guidotti - Garantie de huit emprunts PLAI/PLUS/PLS/CPLS/Prêt Booster d'un montant total de 2 265 225 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

S.A. dH.L.M. Logirem — Acquisition de 27 logements locatifs sociaux Domaine de Jansonne sis 52/54 avenue Henri Matisse - Garantie de quatre emprunts PLS/Prêt Booster pour un montant total de 2 269 931 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

3F Sud — Acquisition en VEFA de 47 logements sociaux sis 120 route de Turin - Opération Dolce Via - Garantie de deux emprunts PLS/CPLS d'un montant total de 3 445 667 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

3F Sud — Acquisition en VEFA de 24 logements (6 PLAI et 18 PLUS) sis rue Emmanuel Grout - Opération Joia Méridia Bâtiment A - Garantie de cinq emprunts PLAI/PLUS/PHB d'un montant total de 3 152 223 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

3F Sud — Acquisition en VEFA de 25 logements sociaux (7 PLAI et 18 PLUS) sis rue Emmanuel Grout - Opération Joia Meridia Bâtiment D - Garantie de cinq emprunts PLAI/PLUS/PHB d'un montant total de 2 555 770 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Erilia — Acquisition en VEFA de 3 logements PLS en usufruit locatif sis 66, rue Maréchal Vauban - Opération Vauban 3 - Garantie de deux emprunts PLS/CPLS d'un montant total de 147 562 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Unicil — Acquisition - Amélioration de 32 logements sis 60 avenue Jean Médecin - Opération Jean Médecin - Garantie de trois emprunts PLS/CPLS/Prêt booster d'un montant total de 1 719 570 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Grand Delta Habitat — Acquisition - Amélioration de 6 logements sis 17 avenue du Ray - Opération Villa du Ray - Garantie de sept emprunts PLAI/PLUS/PLS/CPLS d'un montant total de 777 764 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Grand Delta Habitat — Acquisition en VEFA de 21 logements sis 2 avenue Joseph Durandy - Opération Edonice - Garantie de quatre emprunts PLAI/PLUS d'un montant total de 1 941 921 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

C'ôte d'Azur Habitat — Acquisition en VEFA de 10 logements s'is 149 boulevard René C'assin - Opération Le C'arré - N'ouvelR - Garantie de c'inq emprunts PLAI/PLUS/PHB d'un montant total de 958 912 euros - S'ignature de la convention de garantie d'emprunts

Attributions de subventions dans le cadre du fonds d'aide au secteur associatif pour financement des dispositifs de sûreté des manifestations

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur pour la passation d'un accord-c'adre de prestations de services financiers et c'omptables portant sur l'accompagnement et le conseil en c'omptabilité, fiscalité et intermédiation financière

Convention de financement des c'entres de vaccination avec l'Agence Régionale de S'anté Provence-Alpes-C'ôte d'Azur

Reversement de la recette du Concert pour la Paix caritatif organisé le 22 mars 2022 au profit d'une association oeuvrant en faveur des déplacés ukrainiens - Avenant n° 1

Sauvegarde et mise en valeur du patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon le régime Périmètre

Attribution d'une subvention à lAmicale des sapeurs-pompiers volontaires de Nice

Attribution de subventions culturelles 2022

Attribution de subventions aux associations relevant du domaine des droits des femmes et de la lutte contre les discriminations au titre de l'exercice budgétaire 2022

Attribution de subvention à des comités de quartiers et à des associations de commerçants dans le cadre de la dynamisation des quartiers

Clôture, création, ajustement et mise à jour des autorisations de programme et crédits de paiement - Budget principal

Décision modificative n° 1 — Exercice 2022 - Budget principal

Décision modificative n° 1 — Exercice 2022 - Budget annexe de la régie autonome de l'Opéra

Décision modificative n° 1 — Exercice 2022 - Budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation des Palais Acropolis et N'ikaïa

Décision modificative n° 1 — Exercice 2022 - Budget annexe de la régie pour l'exploitation de la fourrière automobile de la ville de N'ice

Subvention exceptionnelle du budget annexe de la régie autonome pour lexploitation des Palais Acropolis et Nikaïa - Exercice 2022 - Complément

Subvention déquilibre du budget annexe de la régie d'exploitation de la fourrière automobile de la ville de Nice - Exercice 2022 - Complément

Subvention déquilibre du budget annexe de la régie autonome de lOpéra - Exercice 2022

Admission en non — valeur de produits irrécouvrables exercice 2022 - Budget principal

Convention c'adre portant renouvellement du Conseil Local de S'anté Mentale avec le C'entre Hospitalier Universitaire, le C'entre Hospitalier de Sainte-Marie et l'Agence Régionale de S'anté et convention de financement avec l'Agence Régionale de S'anté

Convention de financement avec l'Agence Régionale de S'anté - Acceptation de recettes

Comité Doyen Jean Lépine — Attribution de subventions

Victoires de la recherche de la ville de Nice - Attributions de subventions

Attribution d'une subvention au profit de l'association Accueil des Villes Françaises au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'association Alliance Pan Arménienne

Batigère Grand Est — Attribution d'une subvention pour la réhabilitation de la résidence Le Parc de Turin sis 228 route de Turin

Batigère Grand Est — Achat en VEFA de 38 logements sociaux sis boulevard des Jardiniers - Avenant n° 2 à la convention du 16 juillet 2018

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour besoin permanent avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relative à des travaux de réhabilitation et maintenance dans le parc immobilier, non administratif de la ville de N'ice et de la Métropole N'ice C'ôte d'Azur

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour besoin permanent avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relative aux prestations de c'ommunication travaux dans le c'adre de la réalisation des projets de la ville de N'ice et de la Métropole N'ice C'ôte d'Azur

Réalisation du Grand Parc Paysager de la Plaine du Var - Acquisition d'un terrain sis 217 boulevard du Mercantour auprès de lEtablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte dAzur

Convention c'adre de remise d'ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Eco-vallée Plaine du Var

Nice — Zone d'aménagement concerté Grand Arénas - Accord de principe du Conseil municipal sur le programme des équipements publics

Vente d'un bien communal sis 9011 chemin de la Batterie de Rimiez - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux

Vente d'un bien communal sis 12 chemin de lElysée - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux

Vente d'un bien communal sis 9014 avenue Le Mesnil - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux

Nice Méridia — Cession d'une emprise de 3 m² à lEtablissement Public d'Aménagement Nice Eco-vallée - Régularisation foncière îlot 2.5b

Aménagement du vallon des Platanes — Cession d'une parcelle communale à la Métropole Nice Côte dAzur

Vente d'un bien communal sis avenue du Dauphiné - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux

Réalisation d'un site de maintenance ferroviaire - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire au bénéfice de la Région Provence-Alpes-Côte dAzur

Réalisation d'équipements immobiliers mixtes - Approbation du principe de vente d'une unité foncière avenue Simone Veil

Création d'un centre de vaccination — Acquisition du lot n° 17 sis 17, rue dItalie appartenant à la Caisse Primaire dAssurance Maladie

Création d'une société anonyme déconomie mixte d'aménagement, construction, gestion et logement, en partenariat avec la Métropole Nice Côte dAzur, loffice public de lhabitat Côte dAzur Habitat et la Caisse dEpargne

Cession d'une emprise bâtie s'ituée 2 chemin de la L'auvette au profit de la Métropole N'ice C'ôte d'Azur

Renouvellement du bail commercial pour le local sis 5, rue Colonna dIstria au profit de la SASU STREET CACTUS et approbation de la cession du droit au bail au profit de la SARL LETS DOUGH

Renouvellement du bail commercial pour le local du 12, rue Saint-Joseph consenti à madame Rosa JACKSON

Résiliation du bail à construction de lInstitut de Formation Automobile - Avenant

Approbation des avenants aux conventions dabattement de la taxe foncière des propriétés bâties

C'ôte d'Azur Habitat — Opération d'achat en VEFA de 43 logements s'ociaux s'is résidence INEDI 66 avenue Pierre de C'oubertin/36, rue J'ules Bianchi - Avenant n° 1 à la convention du 7 mars 2017

Convention à intervenir avec l'association Prévention Routière pour la mise à disposition d'un véhicule et du matériel n'écessaire à la piste d'éducation scolaire

Acceptation de recettes et approbation de la convention de financement avec lAgence régionale de Santé « Punaises de lit : sinformer, comprendre, agir avec la ville de Nice »

Conventions c'onstitutives de groupements de c'ommandes pour besoins permanents à intervenir avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et le C'entre communal d'action sociale dans le d'omaine bâtimentaire

Attribution de subventions aux associations relevant du domaine de la santé publique au titre de l'exercice budgétaire 2022

Mutuelle communale et solidaire en faveur des Niçoises et des Niçois - Convention tripartite avec le Centre Communal dAction Sociale et la mutuelle Solimut

Attribution de subventions aux associations relevant du domaine social au titre de l'exercice budgétaire 2022

Actions partenariales à loccasion de la journée internationale du 25 novembre 2022 dédiée à lélimination des violences à légard des femmes

Attribution de subventions aux associations relevant du domaine du handicap au titre de l'exercice budgétaire 2022

Journée forum Objectif Santé du 19 novembre 2022 à la faculté de médecine de Nice - Partenariat avec la Fondation Rotary International District 1730

Détermination des l'auréats de l'appel à projet repérage et suivi des j'eunes en d'ifficultés scolaires ou d'insertion sociale et professionnelle dans le c'adre du dispositif "Un d'iplôme, Un métier, c'est possible"

Réalisation d'un Hôtel des Polices mutualisé - Autorisation doccupation gratuite du domaine public

Sécurité et tranquillité des résidents du parc de logements sociaux - Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec le Préfet des Alpes-Maritimes et le Procureur de la République

Appui aux municipalités libanaises à la gouvernance en matière de gestion des risques majeurs

Demande de remise gracieuse de d'ette en faveur d'une employée municipale

Aides aux jeunes niçois pour passer le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

Attribution d'une subvention à l'association Amicale de la Réserve Communale de Sécurité Civile de la ville de Nice

Subventions à diverses associations oeuvrant dans le domaine de la sécurité

Archives municipales et métropolitaines et réserves muséales - Lancement des études en vue de la réalisation de ces équipements

C'ôte d'Azur Habitat — Modification des modalités de versement de la subvention municipale pour des opérations de construction de logements l'ocatifs s'ociaux - Avenants aux conventions l'iées à c'es opérations

Académie européenne des arts graphiques, plastiques et photographiques - Convention de partenariat pour la promotion dartistes seniors amateurs

Candidature de Nice au titre de capitale européenne de la culture 2028 - Adoption d'une charte de lengagement citoyen des entreprises

Lancement de lappel à projet 2022/2023 — Animations carnavalesques avec les associations de quartiers - Appel à Manifestation dIntérêt

Nice 100 % Culture à l'Ecole — Déploiement de la 2ème phase auprès de 51 écoles

Renouvellement de la convention de partenariat avec le Collectif de Bibliothécaires et Intervenants en Action Culturelle

Développement des publics — Musée d'Art Moderne et d'Art C'ontemporain - Conventions de partenariats avec l'Institut de Recherche sur le C'ancer et le Vieillissement et l'Université C'ôte d'Azur

Enrichissement des collections — Musée dArt Moderne et dArt Contemporain - Renouvellement des contrats de dépôt d'œuvres avec la Sharing Art Foundation et la Niki Charitable Art Foundation

Adhésion à l'association Plein Sud pour le Musée dArt Moderne et dArt Contemporain et le Musée Matisse

S'outien à la création et développement des publics - Evolution de la Fête des Théâtres

Attribution d'une subvention à l'association de victimes du terrorisme « Une Voie des Enfants, 14 juillet 2016 »

Convention de partenariat pour le développement des bibliothèques sous-main de justice du département des Alpes-Maritimes avec lAgence régionale du livre, le Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Alpes-Maritimes, la Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Alpes-Maritimes et la ville de Grasse (réseau des bibliothèques) - Avenant n° 1

Accueil des enfants en situation de handicap - Création de lUnité dEnseignement Externalisée sur l'école Cassini - Convention de partenariat

C'onservatoire départemental de musique des Alpes-Maritimes - Participation financière de la ville de N'ice pour les enfants n'içois au titre de l'année 2021/2022

Ciné Récré, la fête du cinéma pour les enfants - Actualisation des modalités de la manifestation

Revalorisation des indemnités des assistantes maternelles municipales pour la prise en charge des frais d'entretien et de nourriture

L'ancement appel à projet pour la gestion d'un Etablissement d'Accueil du J'eune Enfant quartier Trachel

Convention avec l'Académie de N'ice et l'Association Rencontres Méditerranéennes Albert C'amus

Opération Un arbre par habitant — Convention de partenariat avec le Centre Hospitalier Universitaire de Nice

Convention de partenariat avec les cinémas Pathé Nice pour des cinés-débats ou séances citoyennes de sensibilisation à la lutte contre les discriminations et à l'égalité femmes-hommes

Voeu — Soutien aux femmes iraniennes

Convention de partenariat pour l'organisation du hackathon du projet européen Faire Connaitre

Convention d'objectifs et de moyens Ville de N'ice - Association C'entre c'ulturel et D'iaconie Saint-Pierre d'Arène - Avenant n° 1

Convention de partenariat avec la société Francophonia

Parc Phoenix — Convention de partenariat avec le Comité Départemental Olympique et Sportif des Alpes-Maritimes pour l'accueil de létape niçoise de la caravane du sport

Approbation du principe de concession de service public pour le financement, la conception, la réalisation et lexploitation du complexe nautique de la Cité des Sports - Lancement de la procédure de recherche d'un concessionnaire

Attribution de subventions à divers organismes sportifs

Logement de fonction du stade des Tripodes - Convention tripartite doccupation et de prise en charge financière des dépenses afférentes au logement

Attribution de subventions au titre de l'exercice 2022 - Appel à projet d'animation culturelle, sportive et artistique de proximité

Attribution de subventions et d'aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de lévènementiel sportif

Approbation des redevances et charges des conventions doccupation du domaine public pour lexploitation d'un petit train touristique électrique, d'un snack au 5ème étage du complexe sportif Jean Bouin, de petits manèges à pièces au parc Phoenix, d'un magasin de plantes et fleurs place de Caucade, de distributeurs de boissons et denrées alimentaires en divers lieux de la ville de Nice, d'un emplacement de camion pizza place des vignerons de Bellet

Stockfish — Convention de co-organisation avec le Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires Nice-Toulon

Convention triennale avec l'Etat pour le développement du parcours d'éducation artistique et c'ulturelle 2022/2025

Carte scolaire — Ajustements

Convention de partenariat avec le lycée Apollinaire relative à la lutte contre les discriminations - Année scolaire 2022/2023

Université dAutomne du Mouvement Européen France - Convention de partenariat

Élection dAdjoints suite à vacances de poste

Plan de lutte contre les punaises de lit sur la ville de Nice - Octroi d'une aide financière - Modification et complément de la délibération n° 1.1 du 7 octobre 2021 portant sur le plan de lutte contre les punaises de lit sur le territoire de la ville de Nice

Information du Conseil municipal sur lapplication des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales

Aides au fonctionnement correspondant aux frais de personnels des unions syndicales départementales représentatives

Partenariat avec la Métropole Nice Côte dAzur dans le cadre des actions menées en coopération avec le Centre Europe Direct Nice Côte dAzur