21 janvier 2022

Avances sur subventions 2022 aux associations d'animation culturelle, éducative et sociale

Stratégie de mécénat et acceptation d'un don de la société Cultura

Sauvegarde du patrimoine — Subvention pour rénovation de façades (constructions protégées)

Plan Nice 100% Culture à l'École — Appel à projets

Convention avec l'Inspection Académique pour une expérimentation dans les écoles niçoises

Organisation des Chorales des Écoles — Année scolaire 2021/2022

Festival d'Arts Plastiques pour les Enfants – Convention de partenariat avec l'Éducation nationale

Soutien à la création artistique — Ateliers d'artistes

Convention entre le musée Matisse et le Bureau d'Aide Psychologique Universitaire de Nice

Musée des Beaux — Arts Jules Chéret – Partenariat avec l'association Les Maths en Scène

Présidence française de l'UE — Partenariat Nice-Matin pour le concours Europorters

Débat d'orientations budgétaires — Exercice 2022

Information sur le budget primitif 2022 de la Caisse de Crédit Municipal de Nice

Logirem — 18 logements sociaux rue Vernier – Garantie d'emprunts PLAI/PLUS de 258 058 €

Logirem — 10 logements sociaux « Le Ray » bd Gorbella – Garantie d'emprunts PLS/CPLS de 716 233 €

ICF Sud — Est Méditerranée – 10 logements rue Maréchal Vauban – Garantie d'emprunts de 816 409 €

Côte d'Azur Habitat — 52 logements sociaux Grand Arénas – Garantie d'emprunts de 4 869 826 €

Vente d'un appartement avec cave (lots n°35 et n°1) sis 2/4 quai de la Douane

Indemnisations de sinistres engageant la responsabilité de la Ville

Redevances pour distributeurs de boissons/snacks sur le domaine public de la Ville

Education au développement durable — Subventions 2022 à diverses associations scolaires

Subvention à l'association La Ferme Bermond

Convention avec la Métropole pour la gestion de l'éclairage public des parcs et jardins

Agriculture urbaine et jardins potagers à Nice – Approbation de la Charte

Groupement de commandes avec le CCAS pour la taille et l'abattage de palmiers

Groupement de commandes avec le CCAS pour la fourniture de produits horticoles

Contrôle des locations meublées touristiques – Convention d'expérimentation nationale d'information centralisée

Convention foncière avec la Métropole et l'EPF – Site 9 passage Cognet

Convention foncière avec la Métropole et l'EPF – Sites route de Turin et îlot nettoiement

Projet urbain partenarial — Logements dans les Quartiers Est avec la SCIC HLM La Maison Familiale de Provence

Groupement de commandes avec la Métropole pour la mise en propreté du parc immobilier

Renforcement de la politique d'aide aux victimes de la Ville de Nice

Protection fonctionnelle accordée au maire Christian Estrosi pour outrage

Protection fonctionnelle accordée au maire Christian Estrosi pour propos injurieux

Protection fonctionnelle accordée au maire Christian Estrosi pour propos diffamatoires (1)

Protection fonctionnelle accordée au maire Christian Estrosi pour propos diffamatoires (2)

Transfert de la gestion du Conseil des Droits et Devoirs des Familles du CCAS vers la Ville – Avenant n°2

Subvention à l'ADIL pour l'aide et l'accompagnement dans le domaine du logement

Enfance Jeunesse — Premier acompte des subventions 2022 en Contrat Enfance Jeunesse

Information sur les délégations du maire (art. L.2122-22 et L.2122-23 CGCT)

Transfert à la Métropole de la compétence formation par apprentissage et modification de ses statuts

Recrutement du responsable du Palais Lascaris sur un emploi existant

Contrat d'engagement républicain pour les associations bénéficiant d'aides de la Ville

Mise à disposition du Centre Universitaire Méditerranéen à l'association Les Indés (4 mars 2022)

Désignation de membres au sein d'organismes extérieurs

Conseil communal consultatif de Nice 2020/2026 – Désignation des membres

Aménagement îlot Pont — Michel (ligne T5 tramway) – Vente d'un terrain communal à la Métropole

Stationnement payant gratuit ou adapté pour les titulaires de Carte Mobilité Inclusion