7 octobre 2021

Programme daccélération de la transition écologique pour une Ville verte et bleue

Opération un arbre par habitant

Prolongement de la Promenade du Paillon — Bilan de la concertation publique et engagement des procédures afférentes au projet

Adhésion de la commune de Drap à la Métropole Nice Côte dAzur

Commissions — Nouvelle désignation suite à la démission de monsieur Robert RIPOLL de son mandat de Conseiller municipal

Mise en place d'un plan de lutte contre les punaises de lit sur la ville de Nice

Politique de la Ville — Approbation de lavenant de prorogation du contrat de ville métropolitain 2015/2020

Participation des habitants à la vie locale - Adoption de la nouvelle charte des Conseils de territoires au regard de la nouvelle organisation territoriale de proximité de la ville de Nice

Dissolution du Syndicat Intercommunal des Paillons - Répartition de lactif

Ilot Garibaldi/Ségurane — Réalisation d'un ensemble hôtelier - Vente à la société Palais Saleya

Approbation de la vente d'un appartement s'itué 104 avenue de la C'alifornie

Approbation de la vente d'une maison s'ituée 38 avenue de la Vallière

Approbation de la vente d'un local s'itué 15, rue de la Boucherie au profit de son l'ocataire

Convention Horizon 2026 — Contrat de territoire urbain du Département avec la ville de Nice

Accord d'établissement du Palais Acropolis sur le télétravail

Modification de lannexe 2 de la délibération du 14 décembre 2020 relative à la reprise en régie de lactivité dencaissement et de gardiennage des véhicules de la fourrière automobile de Nice - Missions et conditions de recrutement du Directeur de la Régie

Labellisation de la ville de Nice "Ville amie des Aînés"

Activités seniors — Mise à jour du règlement intérieur

Proposition de ventes aux enchères de véhicules industriels de la Direction de la Propreté

Indemnisations de sinistres pour lesquels la responsabilité de la ville de Nice est engagée

Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et engagement de la c'oncertation publique pour les équipements d'infrastructures des quartiers Est de la Ville

Octroi de la protection fonctionnelle à monsieur Christian ESTROSI, Maire de la ville de Nice, suite à des propos injurieux

Octroi de la protection fonctionnelle au profit de monsieur le Premier Adjoint au Maire de Nice, suite à une usurpation didentité

Transfert de la compétence darchéologie préventive des communes membres à la Métropole Nice Côte dAzur et mise à jour des statuts de la Métropole Nice Côte dAzur

Création d'une chambre funéraire sise 48 route de Canta-Galet - Avis du Conseil municipal

C'onservatoire — Affectation du l'egs Kosma

Révision de la convention — type dachat et de revente de produits assurant la promotion du territoire à la Maison de Nice

Carnaval de Nice 2022 et village exposants - Modalités d'organisation

Mise à jour des conditions générales de location d'espaces du Palais Nikaïa

Adoption du guide interne dachat public durable du bois édition 2021

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommandes avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur pour des missions de contrôle technique

Avenant à la convention constitutive de groupement de commandes avec la Métropole Nice Côte dAzur pour la maintenance, lexploitation et la modernisation des appareils élévateurs de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte dAzur zone Ouest (lot n° 1) et zone Est (lot n° 2)

Projet Maison méditerranéenne de la Paix - Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt

C'oupe du Monde de Rugby 2023 — mise à disposition d'apprentis au s'ein de la ville de N'ice

Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein du comité Doyen Jean Lépine à la suite d'une démission

Conseil Communal C'onsultatif 2020/2026 — Approbation du règlement intérieur

Attributions de subventions dans le cadre du fonds d'aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations

Attribution d'une subvention à lAmicale des sapeurs-pompiers volontaires de Nice

Décision modificative n° 1 — Exercice 2021 - Budget principal

Décision modificative n° 1 — Exercice 2021 - Budget annexe de la régie d'exploitation de la fourrière automobile de la ville de N'ice

Décision modificative n° 1 — Exercice 2021 - Budget annexe de la régie autonome de l'Opéra

Création, ajustement et mises à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement - Budget principal

Admission en non — valeur de produits irrécouvrables exercice 2021 - Budget principal

Information du Conseil municipal sur le rapport d'activité, le compte administratif, le compte financier 2020 et le budget supplémentaire 2021 de la Caisse de Crédit Municipal de Nice

Mise à jour du recueil des tarifs 2021 des services publics municipaux

S'outien de l'engagement c'itoyen des j'eunes - Attribution d'une subvention à l'association Rivage N'ature

Attribution d'une subvention au profit de l'association Le Conseil des S'eniors de N'ice

Attribution de subventions à plusieurs associations de victimes du terrorisme

Nice 100 % Culture à l'Ecole — Financement du programme

Attribution de subventions aux associations relevant du domaine des droits des femmes au titre du budget primitif 2021

Association SOS Arménie Côte dAzur — Attribution d'une subvention

Association La Maison de la Russie à Nice - Attribution d'une subvention

Attribution de subventions à des associations de commerçants dans le cadre de la dynamisation des quartiers

Fonds d'aide aux théâtres dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19 - Attribution de subventions diverses

Attribution de subventions à plusieurs associations dans le cadre du fonds d'aide dédié au secteur associatif en lien avec la crise sanitaire de la Covid-19

Association Théâtre de la Cité — Subventions et convention d'objectifs

Comité Doyen Jean Lépine — Attributions de subventions

Victoires de la recherche de la ville de Nice - Attributions de subventions

Attribution d'une subvention à l'Association Accueil des Villes Françaises

CDC Habitat Social — Attribution d'une subvention pour lachat en VEFA de 13 logements locatifs sociaux sis 138 avenue Henry Dunant

CDC Habitat Social — Attribution d'un reliquat de subvention pour la construction de 42 logements locatif sociaux sis rue des Mahonias résidence Les Yuccas

Protection sociale — Risque prévoyance - Avenant n° 3 à la convention de participation

S.A. dH.L.M. Logirem — Acquisition-amélioration d'un logement social diffus sis 7, rue des Combattants en Afrique du Nord - Garantie de trois emprunts PLUS/Prêt Booster d'un montant total de 186 310 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Attribution d'une subvention à l'Université Côte dAzur pour la mise en place d'un projet expérimental portant sur un observatoire des inégalités sociales en santé

Attribution de subventions aux associations relevant du domaine de la santé publique

Lutte contre lhabitat insalubre — Convention avec lAgence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte dAzur et la Préfecture des Alpes-Maritimes

Convention de partenariat avec le Centre Communal dAction Sociale, la Métropole Nice Côte dAzur et la Caisse Primaire dAssurance Maladie des Alpes-Maritimes relative à des actions communes dans le domaine de la santé

Avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens 2018/2021 avec le Centre Hospitalier Universitaire de Nice, le Centre Hospitalier de Sainte-Marie et lAgence Régionale de Santé portant renouvellement du Conseil Local de Santé Mentale

Attribution de subventions aux associations relevant du domaine social au titre du budget primitif 2021

Association MIR — Attribution d'une subvention pour la réalisation d'un hôtel social Sainte Marie-Madeleine sis 3, rue Henri Cordier pour la création de places dhébergement durgence

Approbation d'une convention avec la Croix Rouge française et le Centre Communal dAction Sociale de la ville de Nice pour le soutien et lassistance aux populations dans le cadre des Plan grand Froid et Plan Canicule ou de la mise en œuvre de mesures de sauvegarde

Convention de partenariat avec la société Francophonia et aide à lhébergement des volontaires européens accueillis au sein des services de la ville de Nice

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et le C'entre Communal d'Action Sociale relative à la maintenance des équipements d'alarmes intrusion, de contrôles d'accès et de vidéo-protection des bâtiments

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommandes avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et le C'entre Communal d'Action Sociale pour la fourniture de gaz

Convention de groupement de c'ommandes pour le l'ancement d'un accord-c'adre répondant à des besoins c'ommuns avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et le C'entre Communal d'Action Sociale de la ville de N'ice - L'ot unique : fourniture et l'ivraison de c'onsommables à usage unique (vaisselle et accessoires)

Attribution de subventions aux associations relevant du domaine du handicap au titre du budget primitif 2021

Actions en faveur de linformation et de la prévention du diabète ainsi que de lorientation des patients diabétiques - Convention avec le Centre Communal dAction Sociale et l'association des Diabétiques des Alpes-Maritimes

Contrat de quasi régie avec le Centre Communal dAction Sociale relatif à la fourniture de repas par la cuisine centrale

L'ancement d'un appel à projet pour la gestion de la future épicerie sociale et solidaire étudiante

Convention de partenariat avec le Centre Communal dAction Sociale en vue de mettre à disposition des places aux activités seniors à destination daidants familiaux seniors

Logirem — Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés - Attribution de subventions pour l'acquisition-amélioration de 19 logements locatifs sociaux sis 10, rue de Suisse

ICF Habitat Sud — Est Méditerranée - Opération d'acquisition-amélioration de 11 logements sociaux sis 50, rue Vernier - Avenant n° 1 à la convention du 22 février 2019

Réalisation d'une opération immobilière comprenant des logements sociaux - Vente d'un terrain communal sis 15 boulevard Pierre Sémard - délibération modificative et complétive de la délibération n° 1.17 du 27 septembre 2019

Vente d'un bien communal sis 2, rue Amédée VII Comte Rouge - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux

Elargissement du chemin des Arboras — Cession de propriétés communales à la Métropole Nice Côte dAzur

Acquisition d'un bien sis 20 boulevard Paul Montel à lEtablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte dAzur - Relocalisation d'une association quartier des Moulins

Acquisition d'un terrain sis boulevard du Mercantour dans le cadre de la politique agricole - Délégation à la Métropole Nice Côte dAzur de l'exercice de la procédure de bien sans maître

Versement d'une indemnité déviction par suite de la résiliation du bail commercial de la SARL AZURINO par la ville de Nice portant sur un local sis 60 route de Turin

Aménagement du Jardin dArménie et de ses abords - Convention de maîtrise douvrage unique avec la Métropole Nice Côte dAzur

Réalisation du Grand parc paysager de la plaine du Var - acquisition d'un terrain sis 199 boulevard du Mercantour auprès des consorts GENTILINI

Exonération de redevance en faveur du concessionnaire de lexploitation d'un parcours acrobatique en hauteur, liée à la fermeture du Parc Phoenix en raison de linstauration de l'état durgence sanitaire

Délégation de service public du C'asino Ruhl - Avenant de prolongation du contrat de concession

Subvention pour la restauration du patrimoine historique, en faveur de la Confrérie de la Très Sainte-Trinité - les Pénitents Rouges de Nice, pour des travaux de rénovation énergétique au sein de la Chapelle du Saint Suaire

Sauvegarde et mise en valeur du patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon les régimes périmètre, constructions protégées et éléments darchitecture

Salon de limmobilier de la Côte dAzur Nice Matin - Convention de partenariat avec le groupe Nice Matin

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur pour la passation d'un accord-c'adre à bons de c'ommande de prestations de services portant sur de la programmation urbaine et fonctionnelle pour l'aménagement ou la requalification de projets d'ensemble, d'espaces publics ou d'équipements publics

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relative à des travaux de s'errurerie sur le l'ittoral de la Métropole N'ice C'ôte d'Azur

Convention de groupement de c'ommandes relative à des travaux de réhabilitation et maintenance dans le parc immobilier n'on administratif de la ville de N'ice et de la Métropole N'ice C'ôte d'Azur

C'ôte d'Azur Habitat — Attribution d'un reliquat de subvention pour l'opération d'achat en VEFA de 47 logements l'ocatifs s'ociaux s'is 36, rue J'ules Bianchi et 10/66 avenue Pierre de C'oubertin

Adhésion de la commune de Châteauneuf — Villevieille à la Métropole Nice Côte dAzur

Organisme de Gestion de lEnseignement Catholique Sasserno - Garantie à hauteur d'un montant de 286 000 euros pour un emprunt de 2 200 000 euros finançant la création d'une cour de récréation pour les élèves du 1er degré et la réhabilitation de nouveaux locaux pour les lycéens

S.A. DH.M 3F SUD — Construction neuve de 35 logements sis 2 avenue Simone Veil - Opération Joïa Mérida - Garantie d'un emprunt PSLA d'un montant total de 7 614 008 euros - Signature de la convention de garantie demprunt

3F SUD — Acquisition en VEFA de 16 logements sis 45 avenue Auguste Vérola - Opération NICEO - Garantie de quatre emprunts PLAI/PLUS d'un montant total de 1 582 472 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Unicil — Acquisition en VEFA de 13 logements sis 26, rue André Theuriet - Garantie de cinq emprunts PLAI/PLUS/PHB/Prêt Booster d'un montant total de 810 522 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

ICF Sud — Est Méditerranée - Garantie demprunts concernant le réaménagement de 22 emprunts initialement garantis par la ville de Nice d'un montant total de 33 461 203,71 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Signature de lavenant n° 1 aux conventions de garantie demprunts initiales

C'onstitution d'une s'ervitude de passage pour véhicules et réseaux divers sur une propriété communale rue S'aïda

C'onstitution de s'ervitude pour passage de réseaux s'outerrains avenue du Plateau du Mont Boron

Approbation de la vente de bureaux s'itués 4, rue Blacas

C'oncours Trophées de l'Environnement — Attribution des d'otations aux l'auréats de la 12ème édition

Convention portant cession à titre gratuit de sirènes du réseau national dalerte de l'Etat à la ville de Nice

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes relative aux travaux acrobatiques avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et la Régie Eau d'Azur

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes relative aux prestations de d'étection et de géo-référencement des réseaux

Mise à disposition à titre gratuit de jardins partagés et pédagogiques au Parc des Liserons à l'association Galice

Transmission dimages de vidéo protection - Convention de partenariat avec ADOMA et l'Etat

60ème anniversaire du décès dAlbert CAMUS - Convention de partenariat avec ARSUD dans le cadre d'une exposition dédiée à lauteur

Maison des seniors de Cimiez — Convention de partenariat avec la résidence voisine Les jardins de Cimiez

Convention de partenariat avec Côte dAzur Habitat et l'Association de la Fondation Etudiante pour la ville dans le cadre de la mise en place du programme Kolocations A Projets Solidaires

Convention de partenariat avec l'association les Libraires à Nice

30ème édition du départ du Rallye Aïcha des Gazelles du Maroc - Convention de partenariat avec la société Maïenga

Organisation des Nice Transition Days et du Transition Forum - Convention de partenariat

Convention de partenariat avec La Squadra et la Métropole Nice Côte dAzur pour l'organisation de lévènement Smart Mobility Show à Nice

Convention de partenariat pour la création d'un programme de mentorat décriture de scénarios de longs métrages avec l'Ecole Nationale Supérieure Louis-Lumière et Prime Vidéo

Salons étudiants — Convention de partenariat avec lEtudiant et Studyrama

Adhésion à l'association italienne Laboratoire dEducation et dInspiration à la paix

Approbation des redevances et charges incluses dans les conventions doccupation du domaine public pour lexploitation d'une cafétéria au complexe sportif des Combes, de distributeurs de boissons (Animanice Saint-Isidore, Costanzo et complexe Jean Bouin), d'un Food truck rue Joseph Vallot angle Brancolar, d'animations dans la cadre des festivités de Noël et Carnaval, et pour l'organisation dEscape Games à lOpéra de Nice

Organisme de Gestion de lEnseignement Catholique Regina Coeli - Garantie à hauteur de 50 % pour un emprunt de 800 000 euros d'un projet immobilier comprenant la construction d'un gymnase, la réorganisation des locaux existants avec création d'une classe supplémentaire et de 9 places de stationnement sis 5 avenue George V

Convention de partenariat avec AG2R La Mondiale en vue de développer le programme Nutri Sport Seniors auprès des seniors éloignés de lactivité physique

Attribution de subventions et d'aides indirectes à divers organismes sportifs et de bourses financières aux athlètes de haut niveau licenciés au sein d'associations sportives niçoises

Lancement détudes pour l'implantation de deux Maisons de Santé Pluri Professionnelles et Maison Sport Santé portées par la ville de Nice sur son territoire et adoption d'une charte pour les maisons de santé de la ville de Nice

Conventions de financement relatives aux projets de sport sur ordonnance ActiSanté et de prévention des c'onduites à risque auprès des j'eunes avec l'Agence Régionale de S'anté

Attribution de subventions et d'aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de lévènementiel sportif

Mise à disposition du Centre Universitaire Méditerranéen en faveur de l'association Lutter Ensemble Autrement pour la tenue de son colloque annuel sur la rééducation pluridisciplinaire pour la prise en charge du handicap chez lenfant

Convention de partenariat pour le développement des bibliothèques sous main de justice du département des Alpes-Maritimes avec lAgence régionale du livre, le Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Alpes-Maritimes, la Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Alpes-Maritimes et la Ville de Grasse (réseau des bibliothèques)

Contrat enfance jeunesse — Versement du solde 2021 des subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la jeunesse

Scolarisation des enfants du secteur du Manoir à LAriane - Saint-André-de-la-Roche : c'onditions d'accueil dans les écoles de la Ville de N'ice

Petite Enfance — Dispositif d'accueil solidaire en faveur des jeunes enfants de femmes victimes de violences conjugales - Convention de partenariat avec le Centre Communal dAction Sociale

C'onservatoire départemental de musique des Alpes-Maritimes - Participation financière de la ville de N'ice pour les enfants n'içois au titre de l'année 2020/2021

Nice Ville amie des enfants 2020/2026 — Obtention du label et approbation de la charte afférente

Programme Sur les bancs de la fac — Convention de partenariat avec l'Université Côte dAzur

Renouvellement de la convention de partenariat avec lauto-école associative Ecole de Vie

Détermination des l'auréats de l'appel à projet "identification et repérage des j'eunes en d'écrochage scolaire ou d'éscolarisés dans le c'adre du dispositif Un d'iplôme, Un métier c'est possible

Ma rentrée à Nice — Convention de co-organisation avec le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires et l'Université Côte dAzur

Carte scolaire — Ajustements

Désignation des membres des établissements scolaires publics du premier et second degré

Convention c'adre de partenariat avec l'Université C'ôte d'Azur et la Métropole N'ice C'ôte d'Azur

Batigère — Modification des modalités de versement de la subvention municipale pour des opérations de construction de logements locatifs sociaux - Avenants aux conventions liées à ces opérations

Organisation de la VIIème Conférence Internationale du Forum Européen pour la Sécurité Urbaine du 20 au 22 octobre 2021

Adoption de la convention type de formation en maniement des armes pour les services de police municipale qui en font la demande

Protocole daccord avec CIVIPOL en matière dappui à la mise en place d'une police de proximité au Liban

Attribution d'une subvention à l'association Amicale de la Réserve Communale de Sécurité Civile de la ville de Nice

C'ôte d'Azur Habitat — Modification des modalités de versement de la subvention municipale pour des opérations de construction de logements l'ocatifs s'ociaux - Avenants aux conventions l'iées à c'es opérations

Information du Conseil municipal sur lapplication des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales

Régie des Palais Acropolis et Nikaïa — Evolution du régime de rémunération du personnel du Palais Acropolis - Négociation annuelle obligatoire

Recrutement d'un cadre administratif sur un emploi permanent existant au sein de la ville de Nice

Accueil de jeunes patients au parc Phoenix - Convention de partenariat avec la Fondation Lenval

Communication dinformations au public en cas dévénements majeurs - renouvellement de la convention avec Radio France

C'oupe du Monde de Rugby 2023 — Approbation d'une convention pour l'accueil d'un C'amp de base d'une équipe n'ationale et dispositions diverses

Inscription de Nice sur la liste du patrimoine mondial, au titre des quartiers façonnés par la villégiature hivernale

Contrat de dépôt du fonds darchives du Théâtre National de Nice aux Archives Nice Côte dAzur

Musée Matisse — Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec le Yomiuri Shimbun

C'onservatoire — Conventions de partenariat avec les Musées N'ationaux du XXème s'iècle des Alpes-Maritimes et le Département des Alpes-Maritimes s'aison 2021/2022

Adhésion au Conseil international des Musées pour les musées de France placés sous lautorité de la ville de Nice

Cession du parking s'itué 63 boulevard Gorbella au profit de la Métropole N'ice C'ôte d'Azur

Création d'une aire de stationnement public route de Saint-Antoine de Ginestière - Acquisition d'une emprise

Délégation de service public du C'asino Ruhl - Avenant n° 1 à la convention de mécénat

Délégation de service public du C'asino Palais de la Méditerranée - Avenant n° 5 modification de lhoraire d'ouverture

Convention de mise à disposition de service avec la Métropole Nice Côte dAzur pour la gestion du cimetière des vallées période 2021/2024

C'onservatoire — Convention d'objectifs avec l'association Académie Internationale d'Eté de N'ice - Avenant n° 5