Conseil municipal de Nice — 27/05/2021

Point d'étape de la stratégie vaccinale menée sur le territoire pour lutter contre la Covid-19.

Proposition d'une mutuelle communale en faveur des Niçois.

Organisation de la 4ème édition du Transition Forum du 30 septembre au 1er octobre 2021.

Convention à intervenir pour la réfection de la voie privée sise 32 avenue Jean de la Fontaine.

Dissolution du Syndicat Intercommunal des Paillons - Répartition de l'actif.

Approbation de la vente d'un appartement situé 24 avenue Gallieni.

Approbation de la vente d'un appartement sis 2/4 Quai de la Douane lots 37 et 2.

Approbation de la vente d'une maison située 157 route de Saint-Pierre de Féric.

Convention de gestion des services communs 2019/2021 - Avenant n° 2.

Convention constitutive d'un groupement de commandes relatif à la maintenance et évolution de la solution PAYZEN et prestations associées.

Mesures dérogatoires pour faciliter la consommation des reliquats de congés 2020 et 2021 pour les agents de la ville de Nice en raison de la crise sanitaire.

Recrutement d'un cadre administratif au sein des effectifs municipaux sur poste existant.

Plan de reprise progressive des activités à destination des seniors - Programmation pour l'été et la rentrée 2021.

Nouvelle Senior — Actualisation du règlement du concours.

Conseil Départemental d'Accès au Droit des Alpes-Maritimes - Aide financière pour l'année 2021.

Proposition de création d'un marché traditionnel de producteurs au 84 avenue de la Californie.

Big Tour 2021 — Convention avec la BPI France.

Village de Noël 2021 — Modalités d'organisation.

Mise en oeuvre du Service National Universel.

Opéra — Programmation de la saison 2021/2022.

Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Métropole Nice Côte d'Azur pour la location de matériels techniques pour les manifestations évènementielles.

Opération campus prometteur Nice Sophia — Antipolis - Convention partenariale de site - Avenant n° 2.

Convention d'objectifs avec l'Observatoire de la Côte d'Azur.

Protocole de partenariat avec la Direction Départementale des Finances Publiques des Alpes-Maritimes en matière de changement d'usage.

Fonds d'aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations - Reconduction du dispositif sur 2021.

Compte administratif — Exercice 2020 - Budget principal - Approbation.

Compte administratif — Exercice 2020 - Budget annexe de la Régie de la Fourrière Automobile de Nice - Approbation.

Compte administratif — Exercice 2020 - Budget annexe de la Régie Acropolis et Nikaïa - Approbation.

Compte administratif — Exercice 2020 - Budget annexe de la régie autonome de l'Opéra - Approbation.

Affectation définitive du résultat — Exercice 2020 - Budget principal.

Affectation définitive du résultat — Exercice 2020 - Budget annexe de la fourrière automobile de Nice.

Affectation définitive du résultat — Exercice 2020 - Budget annexe de la Régie Palais Acropolis et Nikaïa.

Affectation définitive du résultat — Exercice 2020 - Budget annexe de la Régie autonome de l'Opéra.

Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l'année 2022.

Attributions de subventions aux associations relevant du domaine des droits des femmes au titre du budget primitif 2021.

Attribution de subventions à "Toit en Tandem" et à "Ensemble 2 Générations" afin de développer la cohabitation séniors-étudiants.

Sauvegarde et mise en valeur du patrimoine - Attribution de subventions pour les rénovations de façades selon le régime périmètre - Renouvellement du dispositif.

Sauvegarde et mise en valeur du patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon les régimes périmètre - Opération Place Masséna.

Relations avec les associations — Attribution de subventions à diverses associations ou organismes relevant du domaine de l'Education - Aides directes pour l'exercice 2021.

Programmation évènementielle et culturelle de l'été 2021 - Attribution de subventions diverses.

Subventions culturelles 2021.

Attribution d'une subvention à l'association Euro Pétanque d'Azur dans le cadre du fonds d'aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations.

Attribution de subventions aux associations de protection animale.

Attribution de subventions et d'aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de l'événementiel.

Subvention à l'association Ingénieurs et Scientifiques de France.

Association Nationale des Membres de l'Ordre National du Mérite - Section des Alpes-Maritimes - Subvention pour la réalisation d'une sculpture "le Bon Pasteur" en hommage aux sinistrés de la tempête Alex de la vallée de la Roya.

Nouveau Programme de Renouvellement Urbain du quartier de l'Ariane secteur Place des Sitelles - Création d'un groupe scolaire - Approbation du projet et lancement de la procédure d'utilité publique avec mise en compatibilité du plan local d'urbanisme métropolitain et de cessibilité.

Avis sur le projet de nouveau règlement des changements d'usage intégrant un dispositif permettant la location mixte étudiants / touristes et le retrait des agréments pour le trouble à l'ordre public - Adoption des conventions associées.

Constitution d'une servitude pour passage de réseaux souterrains au profit de la société GRDF sur un terrain communal situé face au 146 route de Turin.

Vente d'une emprise à détacher d'une parcelle communale sise avenue Jean de la Fontaine - Régularisation foncière.

Erilia — Acquisition-amélioration de 16 logements sis 1, rue Vernier - Garantie de quatre emprunts PLAI/PLUS d'un montant total de 2 870 064 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

Erilia — Acquisition - Amélioration de 8 logements sis 131 boulevard Gambetta - Garantie de quatre emprunts PLAI/PLUS d'un montant total de 809 860 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts - Abrogation de la délibération n° 3.14 du 25 mars 2021.

Unicil — Acquisition en VEFA de 14 logements en usufruit locatif sis 54 boulevard Mantega Righi - Garantie de deux emprunts PLS/CPLS d'un montant total de 1 123 389 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

Approbation de la vente d'un appartement situé 26 avenue Mirabeau.

Renouvellement des membres du Conseil de Perfectionnement et du Bureau Permanent du Conseil de Perfectionnement du Centre Universitaire Méditerranéen.

Choix de la solution réseau thermique urbain comme mode d'approvisionnement énergétique des serres du Parc Phoenix.

Réalisation du Grand Parc Paysager de la Plaine du Var - Acquisition d'un terrain sis 231 boulevard du Mercantour auprès de l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Nice Méridia — Ilot 1.1 - Création du Parc dit des Universités - Acquisition à titre gratuit de parcelles de l'Etablissement Public d'Aménagement Nice Ecovallée.

Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Métropole Nice Côte d'Azur et la Régie Parc d'Azur pour la réalisation du parc de stationnement Jeanne d'Arc.

Conventions de partenariat pour la mise à disposition de salles et espaces du Parc Phoenix en 2021.

Appel à projets — Repérage des jeunes en échec scolaire ou déscolarisés - Réseau Diplôme Emploi : 1 diplôme et 1 métier, c'est possible

Réalisation d'un lieu test agricole boulevard des Jardiniers - Cession de propriétés communales à la Métropole Nice Côte d'Azur.

Candidature de la Ville de Nice pour l'obtention du label Capitale Européenne de la Culture en 2028.

Exposition de l'Académie européenne des arts graphiques, plastiques et photographiques - Convention de partenariat.

Agriculture Urbaine — Création d'un espace test agricole métropolitain - Convention-cadre de partenariat à intervenir avec la Métropole Nice Côte d'Azur et ses partenaires.

Conservatoire — Renouvellement des conventions de partenariat pédagogique avec le lycée Masséna, l'établissement privé Don Bosco et l'école Lycette Darsonval.

Musée d'Art Moderne et d'Art Contemporain - Contrats de dépôts d'œuvres d'art.

Participation du Musée d'Art Moderne et d'Art Contemporain au salon international d'art contemporain ART-O-RAMA.

Convention de partenariat avec l'association des Amis du Musée d'Archéologie de Nice Cimiez.

Actualisation du contrat type de coproduction pour l'organisation de concerts de musiques actuelles.

Conservatoire — Demande d'agrément à la Direction Régionale des Affaires Culturelles et conventions de partenariat pédagogique et artistique avec le Théâtre National de Nice et l'association Entre-Pont.

Concert caritatif de la Musique de l'Artillerie de Lyon à la Villa Masséna - Association régionale Nice Côte d'Azur des Auditeurs de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale.

Mutualisation de la Diacosmie entre l'Opéra Nice Côte d'Azur et le Théâtre National de Nice.

Convention avec l'Université Côte d'Azur et la Métropole Nice Côte d'Azur pour le Festival des Sciences.

Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés - Quartier Notre Dame - Thiers à Nice - Avenant n° 3 à la convention pluriannuelle du Projet de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés - Nice Centre.

Covid — 19 - Remise gracieuse des loyers des associations, artistes, commerçants et entreprises logés par la ville de Nice pendant la durée du troisième confinement.

Bâtiments situés 13/15/17, rue de la Condamine et 20, rue de la Condamine/21, rue Saint-Joseph - Mise à disposition de l'association La Semeuse.

Convention d'objectifs avec la Fédération des Associations et Corporations Etudiantes des Alpes-Maritimes.

Surveillance de la baignade saison 2021 — Convention avec l'association Secourisme pour Tous.

Direction du Livre et de la Lecture — Convention de partenariat avec l'association Ars Legendi les Moulins à paroles.

Activités décentralisées de l'Ecole du Louvre - Session 2021/2022 - Convention de partenariat.

Illuminations décoratives sur la place Magenta - Convention de partenariat avec l'association des commerçants du Carré d'Or.

Convention de partenariat avec l'association Femmes Chefs d'entreprises pour la tenue du 23ème congrès national du 7 au 9 octobre 2021.

Convention de partenariat avec la société Francophonia et la Métropole Nice Côte d'Azur.

117ème Congrès des Notaires de France à Nice - Partenariat avec l'Association Congrès des Notaires de France.

Convention de partenariat avec l'association Trisomie 21 Alpes-Maritimes.

Nice Méridia — Réalisation de l'opération Pôle Santé Plaine du Var - Approbation du principe de vente d'une unité foncière quartier des Arboras.

Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Métropole Nice Côte d'Azur et le Centre Communal d'Action Sociale relative à la réalisation de diagnostics techniques obligatoires.

Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale relative à la fourniture de chèques cadeaux pour les agents à l'occasion de Noël.

Attribution de subventions à l'association Communauté Professionnelle Territoriale de santé Nice Ouest vallée relevant du domaine de la santé publique.

Attribution de subventions aux associations relevant du domaine social au titre du budget primitif 2021.

Attribution de subventions à diverses associations pour l'exercice 2021 dans le domaine de la cohésion sociale.

Subvention à une association oeuvrant dans le domaine de la prévention.

Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Métropole Nice Côte d'Azur et le Centre Communal d'Action Sociale relative à la formation télé pilote de drone.

Conventions cadres avec divers établissements spécialisés dans le domaine du handicap pour les activités kayak et curling.

Ateliers de prévention santé — Renouvellement des conventions avec l'Association santé éducation et prévention sur les territoires Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Mutualité française Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Aménagement du boulevard Gambetta et de son débouché sur la Promenade des Anglais - Bilan de la concertation publique.

ICF Habitat Sud — Est Méditerranée - Achat en VEFA de 20 logements sis 166 avenue Sainte-Marguerite - Avenant n° 1 de prorogation des délais de la convention du 15 novembre 2016.

Avenant n° 1 à la convention de projet urbain partenarial relative à la construction d'un ensemble immobilier dans le secteur des quartiers Est de Nice - Substitution totale de la SNC Nice ilots du littoral à la société BNP Paribas immobilier résidentiel.

Approbation du principe de concession de service public pour l'exploitation et la gestion de cinq toilettes publiques sur la commune de Nice.

Commission consultative des services publics locaux - Recensement de l'état des travaux réalisés en 2020.

Rétrocession d'un bail commercial préempté par la ville de Nice sis 10 boulevard Jean Jaurès.

Gratuité du stationnement payant sur voirie jusqu'au 18 mai 2021 inclus sur le territoire de la ville de Nice.

Compte de gestion de l'Administrateur des Finances Publiques de Nice municipale - Exercice 2020 - Budget principal - Approbation.

Compte de gestion de l'Administrateur des Finances Publiques de Nice municipale - Exercice 2020 - Budget annexe de la Régie de la Fourrière Automobile de Nice - Approbation.

Compte de gestion de l'Administrateur des Finances Publiques de Nice municipale - Exercice 2020 - Budget annexe de la Régie Acropolis et Nikaïa - Approbation.

Compte de gestion de l'Administrateur des Finances Publiques de Nice municipale - Exercice 2020 - Budget annexe de la Régie autonome de l'Opéra - Approbation.

Surveillance de la baignade saison 2021 — Convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours 06.

Organisation du Festival d'Arts Plastiques pour les Enfants du 2 au 6 juin 2021 - Convention de partenariat avec l'Education nationale.

Acquisition de locaux situés Montée Eberlé 7, rue Sincaire à la Fondation de Cessole en vue de la création d'une crèche municipale - Modalités.

Petite Enfance — Dispositif d'accueil solidaire - Renouvellement de la convention de partenariat Accueil Insertion Professionnelle avec la Métropole Nice Côte d'Azur, la Caisse d'Allocation Familiale, le Département des Alpes-Maritimes et Pôle Emploi.

Renouvellement de la mise à disposition de places d'accueil petite enfance au sein des crèches hospitalières Baie des Anges et Les Petits Galets - Signature d'une convention de partenariat avec le Centre Hospitalier Universitaire de Nice.

Association Petites Mains Symphoniques — Projet associatif pour les enfants de 6 à 17 ans.

Approbation de la redevance et charges incluses dans la convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation du snack situé à la piscine Jean Médecin.

Attribution de subventions et d'aides indirectes à divers organismes sportifs.

Aide et soutien à la pratique sportive au bénéfice des jeunes licenciés dans un club niçois.

Conventions de partenariat relatives aux activités physiques et sportives pour les écoles primaires et élémentaires de la Ville.

Information du Conseil municipal sur l'application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales.

Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - Généralisation du dispositif à l'ensemble des cadres d'emplois territoriaux.

Transformation de 2 postes existants et vacants au sein de l'Opéra.

Mise en place du forfait mobilités durables pour les agents de la ville de Nice.

Maintien de la participation de la ville de Nice du forfait communal aux écoles privées sous contrat d'association - Convention cadre fixant la participation pour les 3 années scolaires 2021/2022, 2022/2023 et 2023/2024.

Reconversion du Palais des expositions — Election des membres de la commission d'appel d'offres spécifique.

Convention de mise à disposition de locaux pour le Campus des métiers et des qualifications d'excellence tourisme international hôtellerie Paul Augier.