27 mai 2021

Redevance d'occupation du domaine public pour le snack de la piscine Jean Médecin

Vente d'une emprise communale avenue Jean de la Fontaine – Régularisation foncière

Remise gracieuse des loyers des associations et entreprises logées par la Ville pendant le 3ème confinement

Compte de gestion 2020 — Budget principal

Compte de gestion 2020 — Budget annexe Régie Fourrière Automobile

Compte de gestion 2020 — Budget annexe Régie Acropolis et Nikaïa

Compte de gestion 2020 — Budget annexe Régie autonome de l'Opéra

Compte administratif 2020 — Budget principal

Compte administratif 2020 — Budget annexe Régie Fourrière Automobile

Compte administratif 2020 — Budget annexe Régie Acropolis et Nikaïa

Compte administratif 2020 — Budget annexe Régie autonome de l'Opéra

Affectation définitive du résultat 2020 — Budget principal

Affectation définitive du résultat 2020 — Budget annexe Fourrière automobile

Affectation définitive du résultat 2020 — Budget annexe Acropolis et Nikaïa

Affectation définitive du résultat 2020 — Budget annexe Régie autonome de l'Opéra

Erilia — Garantie d'emprunts PLAI/PLUS de 2 870 064 € pour 16 logements rue Vernier

Erilia — Garantie d'emprunts PLAI/PLUS de 809 860 € pour 8 logements boulevard Gambetta

Unicil — Garantie d'emprunts PLS/CPLS de 1 123 389 € pour 14 logements boulevard Mantega Righi

Vente d'un appartement communal au 24 avenue Gallieni

Vente d'un appartement communal quai de la Douane (lots 37 et 2)

Vente d'un appartement communal au 26 avenue Mirabeau

Vente d'une maison communale au 157 route de Saint-Pierre de Féric

Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour 2022

Rétrocession d'un bail commercial préempté au 10 boulevard Jean Jaurès

Subventions et aides indirectes aux organismes du secteur événementiel

Subvention à l'association Ingénieurs et Scientifiques de France

Point d'étape sur la stratégie vaccinale Covid-19 sur le territoire

Proposition d'une mutuelle communale en faveur des Niçois

Mise à disposition de bâtiments rue de la Condamine à l'association La Semeuse

Groupement de commandes avec la Métropole et le CCAS pour les diagnostics techniques obligatoires

Subvention à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Nice Ouest Vallée

Plan de reprise des activités seniors — Programmation été et rentrée 2021

Actualisation du règlement du concours Nouvelle Senior

Attribution de subventions aux associations du domaine social (budget primitif 2021)

Attribution de subventions aux associations du domaine des droits des femmes (budget primitif 2021)

Attribution de subventions aux associations de cohésion sociale pour 2021

Convention d'objectifs avec la Fédération des Associations et Corporations Étudiantes 06

Appel à projets — Repérage des jeunes en échec scolaire – Réseau Diplôme Emploi

Subventions à Toit en Tandem et Ensemble 2 Générations pour la cohabitation seniors-étudiants

Aide financière 2021 au Conseil Départemental d'Accès au Droit des Alpes-Maritimes

Acquisition de locaux montée Eberlé pour la création d'une crèche municipale

Petite Enfance — Renouvellement de la convention d'accueil solidaire avec la Métropole, la CAF, le Département et Pôle Emploi

Renouvellement de la mise à disposition de places en crèches hospitalières – Convention avec le CHU de Nice

Subventions aux associations de protection animale

Mise en œuvre du Service National Universel

Convention de partenariat avec l'association Trisomie 21 Alpes-Maritimes

Ateliers de prévention santé — Renouvellement des conventions avec l'ASEPT PACA et la Mutualité française PACA

Subvention à l'Association des Membres de l'Ordre du Mérite 06 pour une sculpture en hommage aux sinistrés de la tempête Alex

Candidature de Nice au label Capitale Européenne de la Culture 2028

Convention de partenariat avec l'Académie européenne des arts graphiques, plastiques et photographiques

Subventions pour rénovations de façades selon le régime périmètre – Renouvellement du dispositif

Subventions spécifiques pour rénovations de façades – Opération Place Masséna

Convention de partenariat avec l'association Ars Legendi les Moulins à Paroles

Festival d'Arts Plastiques pour les Enfants (2-6 juin 2021) – Convention avec l'Éducation nationale

Subventions aux associations du domaine de l'Éducation pour 2021

Programmation événementielle et culturelle de l'été 2021 – Subventions diverses

Subventions culturelles 2021

Conservatoire — Renouvellement des conventions pédagogiques avec Masséna, Don Bosco et Lycette Darsonval

MAMAC — Contrats de dépôts d'œuvres d'art

MAMAC — Participation au salon international d'art contemporain ART-O-RAMA

Convention de partenariat avec l'association des Amis du Musée d'Archéologie de Nice Cimiez

Activités décentralisées de l'École du Louvre session 2021/2022 – Convention de partenariat

Actualisation du contrat type de coproduction pour les concerts de musiques actuelles

Conservatoire — Demande d'agrément DRAC et conventions avec le TNN et l'association Entre-Pont

Concert caritatif de la Musique de l'Artillerie de Lyon à la Villa Masséna – Partenariat IHEDN NCA

Opéra — Programmation de la saison 2021/2022

Mutualisation de la Diacosmie entre l'Opéra Nice Côte d'Azur et le Théâtre National de Nice

Subvention à l'association Petites Mains Symphoniques – Projet musical pour enfants de 6 à 17 ans

Convention avec l'Université Côte d'Azur et la Métropole pour le Festival des Sciences

Nice Méridia — Vente d'une unité foncière pour le Pôle Santé Plaine du Var

Aménagement du boulevard Gambetta et débouché Promenade des Anglais – Bilan de concertation

Quartier de l'Ariane — Création d'un groupe scolaire et lancement de la procédure d'utilité publique

Règlement des changements d'usage intégrant la location mixte étudiants/touristes

Protocole de partenariat avec la DDFIP 06 en matière de changement d'usage

PNRQAD quartier Notre — Dame/Thiers – Avenant n°3 à la convention pluriannuelle

ICF Habitat — Achat en VEFA de 20 logements avenue Sainte-Marguerite – Avenant de prorogation

PUP quartiers Est — Substitution de la SNC Nice Ilots du Littoral à BNP Paribas Immobilier

Grand Parc Paysager de la Plaine du Var — Acquisition d'un terrain boulevard du Mercantour auprès de l'EPF PACA

Nice Méridia — Création du Parc des Universités – Acquisition gratuite de parcelles auprès de l'EPA Nice Ecovallée

Principe de concession de service public pour l'exploitation de cinq toilettes publiques

Commission consultative des services publics locaux – Bilan des travaux 2020

Reconversion du Palais des expositions — Élection des membres de la commission d'appel d'offres spécifique

Convention pour la réfection de la voie privée au 32 avenue Jean de la Fontaine

Dissolution du Syndicat Intercommunal des Paillons – Répartition de l'actif

Convention de gestion des services communs 2019/2021 – Avenant n°2

Groupement de commandes pour la maintenance de la solution PAYZEN

Renouvellement des membres du Conseil de Perfectionnement du Centre Universitaire Méditerranéen

Création d'un marché traditionnel de producteurs au 84 avenue de la Californie

Big Tour 2021 — Convention avec BPI France

Village de Noël 2021 — Modalités d'organisation

Opération Campus prometteur Nice Sophia — Antipolis – Avenant n°2 à la convention partenariale

Convention d'objectifs avec l'Observatoire de la Côte d'Azur

Information sur l'application des délégations de pouvoir du maire (art. L.2122-22 et L.2122-23 CGCT)

Généralisation du RIFSEEP à l'ensemble des cadres d'emplois territoriaux

Mise en place du forfait mobilités durables pour les agents de la Ville

Groupement de commandes avec la Métropole et le CCAS pour les chèques cadeaux de Noël des agents

Mesures dérogatoires pour la consommation des reliquats de congés 2020/2021 (Covid-19)

Recrutement d'un cadre administratif sur poste existant

Groupement de commandes avec la Métropole et le CCAS pour la formation télépilote de drone

Transformation de 2 postes vacants au sein de l'Opéra

Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Métropole pour le parc de stationnement Jeanne d'Arc

Attribution de subventions et aides indirectes aux organismes sportifs

Aide à la pratique sportive pour les jeunes licenciés dans un club niçois

Conventions de partenariat pour les activités sportives dans les écoles primaires

Subvention à Euro Pétanque d'Azur pour les dispositifs de sûreté des manifestations

Gratuité du stationnement payant sur voirie jusqu'au 18 mai 2021

Conventions avec des établissements spécialisés pour des activités kayak et curling (handicap)

Organisation du Transition Forum 2021 (30 septembre – 1er octobre)

Servitude de passage de réseaux souterrains au profit de GRDF – route de Turin

Choix du réseau thermique urbain pour l'approvisionnement énergétique des serres du Parc Phoenix

Conventions de partenariat pour la mise à disposition de salles du Parc Phoenix en 2021

Agriculture urbaine — Création d'un espace test agricole métropolitain – Convention-cadre avec la Métropole

Lieu test agricole boulevard des Jardiniers – Cession de propriétés communales à la Métropole

Reconduction du fonds d'aide associatif pour les dispositifs de sûreté des manifestations 2021

Subvention à une association de prévention

Surveillance de la baignade saison 2021 — Convention avec le SDIS 06

Surveillance de la baignade saison 2021 — Convention avec Secourisme pour Tous

Illuminations place Magenta — Convention avec l'association des commerçants du Carré d'Or

23ème congrès national de Femmes Chefs d'Entreprises (7-9 octobre 2021) – Convention de partenariat

Convention de partenariat avec la société Francophonia et la Métropole Nice Côte d'Azur

117ème Congrès des Notaires de France à Nice – Partenariat avec l'Association Congrès des Notaires

Groupement de commandes avec la Métropole pour la location de matériels techniques événementiels

Mise à disposition de locaux pour le Campus des métiers tourisme hôtellerie Paul Augier

Maintien du forfait communal aux écoles privées sous contrat – Convention cadre 2021/2022 à 2023/2024