25 mars 2021

Exonération exceptionnelle de la redevance d'occupation du domaine public pour activité commerciale (COVID)

Vente d'un bien communal sis 26 chemin du Mont Gros

Reprise anticipée des résultats 2020 — Budget principal et budgets annexes

Budget primitif 2021 — Budget principal

Budget primitif 2021 — Budget annexe de la régie autonome de l'Opéra

Subvention d'équilibre du budget annexe de la régie autonome de l'Opéra 2021

Budget primitif 2021 — Budget annexe de la régie de la fourrière automobile

Subvention d'équilibre 2021 — Budget annexe de la régie de la fourrière automobile

Budget primitif 2021 — Budget annexe de la régie autonome Acropolis et Nikaïa

Subvention exceptionnelle du budget annexe de la régie autonome Acropolis et Nikaïa 2021

Mise à jour des autorisations de programme et crédits de paiement – Acropolis et Nikaïa

Clôtures, créations et mises à jour des autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal

Vote des taux de fiscalité directe locale 2021

Mise à jour du recueil des tarifs des services publics municipaux

Information sur le budget primitif 2021 de la Caisse de Crédit Municipal de Nice

Erilia — Garantie de 4 emprunts PLAI/PLUS de **809 860 €** pour 8 logements boulevard Gambetta

Erilia — Garantie de 2 emprunts PLUS de **129 018 €** pour 1 logement boulevard Gambetta

Habitat 06 — Garantie d'un emprunt de **5 730 000 €** pour 48 logements avenue Simone Veil

Logirem — Garantie de 6 emprunts de **4 118 219 €** pour 39 logements boulevard Pierre Sémard

2/4 quai de la Douane — Transfert de propriété de la chaufferie à la copropriété

Vente d'un appartement et d'une cave (lots 36 et 21) au 2/4 quai de la Douane

Vente d'un appartement et d'une cave (lots 42 et 5) au 2/4 quai de la Douane

Vente d'un appartement (lot 46) au 2/4 quai de la Douane

Mise en vente et cession d'une emprise foncière 2 avenue Villebois Mareuil

Vente d'un local situé 3 place Commandant Gérôme

SCI La Moulière — Partage des frais de réparation de la toiture 1/3 rue Sainte-Réparate

Casino Ruhl — Demande d'éligibilité au crédit d'impôt remboursable pour la saison 2019/2020

34 boulevard Jean Jaurès — Déspécialisation du bail commercial

5 rue Sainte — Réparate – Déspécialisation du bail commercial et avenant

Cession du fonds de commerce et renouvellement du bail 5 place Général de Gaulle avec déspécialisation

Convention — type d'achat-revente de produits de marketing territorial à la Maison de Nice

Boutique Maison de Nice Nicetoile — Adhésion au programme de carte cadeaux Nicetoile

Groupement de commandes avec la Métropole pour travaux de génie climatique (lot n°2)

Groupement de commandes avec la Métropole pour maintenance et modernisation des appareils élévateurs

Groupement de commandes avec la Métropole et Ligne d'Azur pour travaux de maçonnerie (lot n°1)

Groupement de commandes avec la Métropole pour prestations intellectuelles – Réglementation thermique

Groupement de commandes pour audit des cotisations sociales (Ville, Métropole, CCAS, Régie Parcs d'Azur)

Subvention à l'association Amicale des Papys et Mamys Trafic

Convention intercommunale d'attribution du logement de la Métropole Nice Côte d'Azur

Convention pour le logement des travailleurs saisonniers

Subvention à l'ADIL pour l'accompagnement dans le domaine du logement

Batigère — Subvention pour acquisition-amélioration de 55 logements sociaux rue Pégurier

Batigère — Subvention pour achat en VEFA de 102 logements sociaux ZAC Méridia

Grand Delta Habitat — Subvention pour achat en VEFA de 24 logements sociaux chemin des Sablières

Erilia — Avenant n°1 pour achat en VEFA de 23 logements sociaux « Bellisima » rue de la Clua

Erilia — Subvention pour achat en VEFA de 12 logements sociaux boulevard Maréchal Vauban

Subventions aux associations de rapatriés 2021

Subventions aux associations du domaine de la santé publique 2021

Subventions aux associations d'animations en faveur des séniors

Subventions aux associations du domaine social 2021

Subventions annuelles aux associations d'animation et avenants aux conventions d'objectifs 2021

Gratification aux bacheliers niçois ayant obtenu une mention très bien 2021

Subvention à l'association Sortie d'Amphi pour la vie étudiante

Convention avec la Fondation Étudiante pour un programme de mentorat et de colocation solidaire

Subventions aux associations du domaine de l'enfance 2021

Dotation aux associations de parents d'élèves ayant participé aux élections scolaires 2020/2021

Reconduction du dispositif Solutions Petite Enfance – Convention avec ALC DomServices 2021

Subventions de fonctionnement aux associations de la Petite Enfance et avenants aux conventions 2021

Subventions aux associations du monde combattant et associations patriotiques 2021

Subventions aux associations du domaine du handicap 2021

Côte d'Azur Habitat — Avenant n°2 pour achat en VEFA de 34 logements sociaux Port Nicea rue Fodéré

Côte d'Azur Habitat — Subvention pour achat en VEFA de 21 logements sociaux route de Canta Galet

Célébration du 75e anniversaire du Petit Prince d'Antoine de Saint-Exupéry

Reconversion du Palais des expositions — Lancement du concours de maîtrise d'œuvre

Colloque Neuroplanète — Convention de partenariat avec l'hebdomadaire Le Point

Convention renouvelée avec l'association La Semeuse pour activités patrimoniales pédagogiques

Transfert de la compétence d'archéologie préventive de la ville à la Métropole Nice Côte d'Azur

Subventions culturelles 2021 et attribution du prix Baie des Anges

MAMAC — Contrat d'exposition « She-Bam Pow POP Wizz ! Les Amazones du Pop »

MAMAC — Inscription à l'inventaire et dépôts d'œuvres d'art

Nice Music Live 360 — Tournage de concerts en réalité virtuelle, cession de droits d'auteurs

Conservatoire — Attribution de bourses legs Kosma à certains élèves

Régie des Musées de Nice — Demande de remise gracieuse

Subventions dans le domaine de l'événementiel et de la communication 2021

Convention avec l'UCA — École Louis-Lumière pour des formations audiovisuelles sur le site de la Victorine

Plan de relance — Création d'un fonds d'aide aux théâtres dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19

Opéra — Modification des statuts de la régie autonome et création de la fonction « Président d'honneur »

Opéra — Adhésion au syndicat professionnel les Forces Musicales

Création des « Victoires de la Recherche »

Conventions d'occupation du domaine public pour cycles à 3 roues et bar de l'Opéra

Convention avec la Métropole pour la prise en charge tarifaire de la navette Nice centre-ville

Parcours acrobatique en hauteur au Parc Phoenix – Avenant n°2 à la concession

Convention SNCF Réseau pour travaux de merlon pare-blocs falaise de la Colle du Mont Gros – Avenant n°1

Subventions et aides indirectes à divers organismes sportifs

Tarifs pour l'utilisation de matériel et de locaux sportifs par divers organismes

Convention CCAS — Accès au sport pour les publics précaires

Convention pour l'accueil de l'étape niçoise de la caravane du sport (CDOS 06)

French Riviera Gaming Cup — Organisation de la première édition et subvention

Gratuité du stationnement payant sur voirie lors des confinements ou couvre-feux gouvernementaux

Consultation sur l'instauration du stationnement payant dans les quartiers Saint-Isidore et Pasteur

Organisation de journées d'activités sportives et ludiques pour personnes handicapées 2021

Organisation du dispositif Handiplages pour la saison 2021

Subventions et aides indirectes aux organismes relevant de l'événementiel sportif

Point d'étape sur la stratégie vaccinale COVID-19 et mesures d'accélération

Approbation de la Charte de la Métropole Nice Côte d'Azur valant pacte de gouvernance

Modification de la dénomination des territoires de proximité de la ville de Nice

Mise à disposition exceptionnelle d'une salle à la Caisse de Crédit Municipal de Nice (annexe Corvésy)

Mise à disposition de locaux aux conciliateurs de justice de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Collaboration avec le District Autonome d'Abidjan et la Métropole – Approbation de deux conventions

Adoption du guide prudentiel des élus et des statuts du Déontologue du conseil municipal

Quartier des Moulins — Acquisition d'un local pour équipement culturel résidence « Les Quatre Vents »

Prolongement de la Promenade du Paillon — Engagement de la concertation publique

Constitution d'une servitude de passage pour canalisation d'eaux usées au profit d'Ikéa

Subventions pour rénovations de façades — Opération Cours Jacques Chirac

Appel à projets pour l'implantation d'entreprises innovantes quartier Cœur de Nice – Notre Dame

Information sur l'application des délégations de pouvoir du maire (art. L.2122-22 et L.2122-23 CGCT)

Tableau des emplois permanents municipaux

Création d'un poste de diététicien(ne) vacataire

Opéra — Protocole transactionnel en faveur du personnel intermittent du spectacle (COVID-19)

Sécurité dans les logements sociaux de Côte d'Azur Habitat – Convention avec le Préfet et le Procureur

Mise à disposition de gyropodes à la direction de la police municipale

Mise à disposition de chiens à la brigade cynophile de la police municipale

État sanitaire des palmiers niçois suite au traitement biologique contre le charançon rouge

Agriculture urbaine et jardins nourriciers – État d'avancement et modalités de mise en œuvre

Renouvellement de l'opération « Les Croquettes du Soleil » – Convention de partenariat

Convention d'échanges de données avec la CAF des Alpes-Maritimes pour simplifier les démarches