14 décembre 2020

Nouveau programme national de renouvellement urbain - Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de la Métropole Nice Côte dAzur

Nouveau programme national de renouvellement urbain - Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de la Métropole Nice Côte dAzur - Charte de relogement

Aménagement de la Place Ile de Beauté et de la rue Cassini - Bilan de la concertation publique

C'onstitutions de s'ervitudes pour passage de réseaux s'outerrains et aériens au profit de la société Enedis

Adoption du nouveau règlement budgétaire et financier de la ville de Nice

Batigère — Acquisition en VEFA de 15 logements sis 133/135 boulevard des Jardiniers - Opération Saint-Isidore 3 - Garantie de six emprunts PLAI/PLUS/Prêt Booster/PHB d'un montant total de 1 176 000 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Batigère — Acquisition en VEFA de 38 logements PLAI/PLUS sis boulevard des Jardiniers - Garantie de cinq emprunts PLAI/PLUS pour un montant total de 3 113 000 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Foncière dHabitat et Humanisme — Acquisition-amélioration d'un logement sis 13 boulevard Magnan - Garantie de deux emprunts PLAI pour un montant total de 63 271 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

I.C.F. Habitat Sud — Est Méditerranée - Acquisition en VEFA de 9 logements PLAI/PLUS sis 18/20, rue de Sospel - Garantie de deux emprunts PLAI/PLUS d'un montant total de 488 364 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

I.C.F. Habitat Sud — est Méditerranée - Acquisition-amélioration de 9 logements sociaux sis 35 avenue Borriglione - Garantie de quatre lignes de prêt PLAI/PLUS/PLS pour un montant total de 855 223 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

I.C.F. Habitat Sud — est Méditerranée - Acquisition en VEFA de 33 logements sis 12/14 avenue Denis Séméria - Garantie de deux emprunts PLAI/PLUS pour un montant total de 2 322 044 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Logirem — Garantie demprunts concernant le réaménagement de 10 emprunts initialement garantis par la ville de Nice d'un montant total de 7 904 062,71 euros souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Signature de lavenant n° 1 aux conventions de garanties demprunts initiales

Poste Habitat Provence — Acquisition en VEFA de 22 logements sociaux sis 160/162 boulevard de Cessole - Garantie de 4 emprunts PLAI/PLUS d'un montant total de 1 920 122 euros et de 3 emprunts PLS pour un montant total de 574 273,45 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Poste Habitat Provence — Acquisition en VEFA de 23 logements sis 286 route de Saint-Antoine de Ginestière - Garantie de six emprunts PLAI/PLUS/PLS pour un montant total de 2 213 314 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Poste Habitat Provence — Acquisition en VEFA de 37 logements sociaux sis 279 route de Saint-Antoine de Ginestière - Garantie de 4 emprunts PLAI/PLUS d'un montant total de 3 842 716 euros et de 3 emprunts PLS pour un montant total de 562 810 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Participation de la ville de Nice aux travaux damélioration du confort climatique de la halle de la gare du Sud

Présentation du rapport annuel 2019 sur la situation en matière de développement durable

Convention de partenariat avec la Mutuelle Générale de lEducation Nationale relative à la vaccination - Autorisation de signature

Relations Ville/Associations — Signature de conventions d'objectifs avec diverses associations

Relations Ville/Associations — Attribution davances sur subventions de l'exercice 2021 à des associations en convention d'objectifs - Signature davenants à des conventions d'objectifs avec diverses associations

Cité Educative — Signature de la convention cadre triennale et de la convention de mutualisation

Rattachement au réseau du Système Universitaire de Documentation - Convention de partenariat avec l'Université Nice Côte dAzur

Musée des Beaux — Arts Jules Chéret - Contrat de dépôt, inscription à linventaire suite à acquisition

C'ôte d'Azur Habitat — Acquisition en VEFA de 20 logements - Opération Les Hauts de Sainte-Marguerite - Garantie de quatre emprunts PLAI/PLUS d'un montant total de 1 528 858 euros - S'ignature de la convention de garantie d'emprunts

C'ôte d'Azur Habitat — Construction de 34 logements - Opération Le Folio s'is 17/21 avenue Raymond C'omboul - Garantie de quatre emprunts PLAI/PLUS d'un montant de 3 100 852 euros - S'ignature de la convention de garantie d'emprunts

C'ôte d'Azur Habitat — Opération l'Odyssée - Acquisition en VEFA de 43 logements s'is 22/26 avenue D'octeur Robini - Garantie de quatre emprunts PLAI/PLUS d'un montant total de 4 365 926 € (40 logements PRU) et de deux emprunts PLUS d'un montant total de 353 522 euros (3 logements PLH) - S'ignature de la convention de garantie d'emprunts

C'ôte d'Azur Habitat — Acquisition en VEFA de 76 logements s'is avenue François Mitterrand - Opération Le Vauban - Garantie de c'inq emprunts PLAI/PLUS/PHB d'un montant de 7 590 689 euros et de deux emprunts PLUS d'un montant total de 794 084 euros - S'ignature de la convention de garantie d'emprunts

Partenariat avec AG2R La Mondiale pour le développement du bouquet de services aux aidants - Signature de la convention

S'outien à la population du Haut — Karabagh - Attribution d'une subvention au Fonds Arménien de France

Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide au secteur associatif dans les dispositifs de sûreté des manifestations

Association Amicale des Sapeurs — Pompiers Volontaires de Nice - Attribution d'une subvention

Décision modificative n° 1 — Exercice 2020 - Budget principal

Décision modificative n° 1 — Exercice 2020 - Budget annexe de la régie d'exploitation de la fourrière automobile de la ville de N'ice

Décision modificative n° 1 — Exercice 2020 - Budget annexe de la régie autonome de l'Opéra

Décision modificative n° 1 — Exercice 2020 - Budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation des Palais Acropolis et N'ikaïa

Subvention déquilibre — Exercice 2020 - Budget annexe de la régie d'exploitation de la fourrière automobile de la ville de Nice - Complément

Subvention déquilibre du budget annexe de la régie autonome de lOpéra - Exercice 2020 - Complément

Ajustement et rephasage des autorisations de programme - Budget principal

Rephasage des autorisations de programme - Budget annexe des Palais Acropolis et Nikaïa

Mesures exceptionnelles dexonération de la redevance doccupation du domaine public et privé pour exercice d'une activité commerciale

Remise gracieuse partielle de la dette de la S.C.P Pianos-Production-Sons sise 6, rue Offenbach

Autorisation dengager, liquider et mandater des dépenses d'investissement - Exercice 2021

Avances sur subventions aux budgets annexes de la régie autonome de lOpéra et de la régie d'exploitation de la fourrière automobile de la ville de Nice - Exercice 2021

Rapport sur la gestion des services communs - Exercice 2019

Remise gracieuse partielle de dette en faveur d'un employé municipal

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte dAzur sur le contrôle des comptes et de la gestion de la Métropole Nice Côte dAzur à compter de l'exercice 2012

Communication du rapport d'activité de la Métropole Nice Côte dAzur pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2019 et du compte administratif 2019

Subvention à la Fondation du Camp des Milles

Octroi d'une subvention à l'association Bayreuth Silence Miranda

Avances sur subventions à diverses associations et organismes culturels niçois - Exercice 2021

Attribution de subventions à des associations de commerçants qui participent à l'animation dans les quartiers pour l'exercice 2020

Comité Doyen Jean Lépine — Attributions de subventions

Accueil des Villes Françaises — Attribution d'une subvention

Attribution de subventions à plusieurs associations dans le cadre du fonds d'aide dédié au secteur associatif en lien avec la crise sanitaire covid-19

Relations Ville/Associations — Remboursement partiel du montant des redevances dans le cadre des occupations du domaine public délivrées, en lien avec la crise sanitaire covid-19

Modalités d'organisation de la séance en visioconférence

Crise sanitaire — Participation de la ville de Nice au plan vaccinal gouvernemental

Plan de relance de la ville de Nice

Programme "Nice zéro plastique"

Désignation de membres au sein du conseil d'exploitation de la Régie Autonome pour lexploitation du Palais Acropolis et Nikaïa, des conseils de gestion des facultés de droit et de médecine et de lUFR dodontologie et du conseil portuaire du Port de Nice

Autorisation de mise en vente de biens communaux

Approbation de la vente d'un local c'ommercial s'itué 182 avenue de la C'alifornie

Approbation de la vente d'un appartement s'is 2, rue des Roses

Approbation de la vente d'un appartement s'is 10, rue Saint-François de Paule

Approbation de la vente d'une maison s'ituée 15 avenue C'ernuschi

Compte épargne temps — Report de la d'ate l'imite d'alimentation

Prise en charge des frais de déplacement, de séjour et de mission des élus dans le cadre de leurs missions pour les exercices 2020 et 2021

Convention d'occupation à intervenir avec le Département des Alpes-Maritimes pour la gestion et l'entretien du parc du Bois de Boulogne

Création de la commission de partenariat public privé

Opération de restauration de la place Saint-François - Prolongation du dispositif

Opération de restauration des façades et galeries de la Place Masséna - Prolongation du dispositif

C'onservatoire — Affectation L'egs Kosma

Rapport de la ville de Nice sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes pour l'année 2020 - Orientations

Détermination des 12 d'imanches d'érogatoires pour l'année 2021

Maison de Nice — Mise en place du "Click & collect" - Approbation des conditions générales de vente

Création de la commission dévaluation et de contrôle des marchés publics

Convention de groupement de c'ommandes pour le l'ancement d'un marché public de prestations d'interprétariat en l'angue française des s'ignes répondant à des besoins c'ommuns avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur

Protocole transactionnel suite à un non renouvellement de contrat de travail

Téléthon les 4 et 5 décembre 2020

Campagne locale de promotion de la vaccination dénommée "VacciNice"

Déploiement de bornes dappel durgence sur le territoire de la ville de Nice - Demande de subvention au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance

CDC Habitat Social — Opérations de construction de logements locatifs sociaux sis 52, rue de la Buffa, 179 corniche Fleurie et rue des Mahonias "Les Yuccas" - Prorogation des délais des conventions par avenants n° 1, 2 et 3

Logirem — Attribution d'une subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement locatif social sis 7, rue des Combattants en Afrique du Nord

Perception de dividendes sous forme de parts sociales - Sociétés Locales dEpargne - Budget principal

CDC Habitat Social — Acquisition en VEFA de 11 logements PLS/PLUS sis 2 chemin des Jarres (Opération Jarres) - Garantie de quatre emprunts PLS/PLUS pour un montant total de 1 133 588 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

CDC Habitat Social — Acquisition en VEFA de 15 logements PLAI/PLUS sis 459 avenue Sainte-Marguerite - Garantie de quatre emprunts PLAI/PLUS pour un montant total de 1 389 837 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

CDC Habitat Social — Acquisition en VEFA de 18 logements PLAI/PLUS sis 62/64 avenue Denis Séméria (Opération Séméria) - Garantie de quatre emprunts PLAI/PLUS pour un montant total de 1 034 356 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

CDC Habitat Social — Acquisition en VEFA de 56 logements PLAI/PLS/PLUS sis 1 boulevard Saint-Roch (opération Massiota) - Garantie de six emprunts PLAI/PLS/PLUS d'un montant total de 5 111 375 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

SEML Habitat 06 — Construction de 100 logements PLAI sis boulevard Maurice Slama - Opération Résidence Sociale Jeunes Alternants - Campus Sud des Métiers - Garantie d'un emprunt PLAI d'un montant de 2 798 599 euros - Signature de la convention de garantie demprunt

Autorisation accordée au Centre Communal dAction Sociale de vendre un ensemble immobilier sis 32 rue Caffarelli - 2 rue Père Auguste Valensin parcelles cadastrées KX n° 91, 92 et 93

Convention avec le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Protection sociale — Risque prévoyance - Avenant n° 2 à la convention de participation

Attribution de subventions dans le domaine de la santé publique, de la prévention en santé et de la qualité de vie

Convention de partenariat avec AG2R La Mondiale en vue de développer lactivité 5000 pas pour ma santé au départ de toutes les maisons des seniors de la ville de Nice

Attribution de subventions à plusieurs associations relevant du domaine social au titre du budget principal 2020

Association Institut dEnseignement Supérieur de Travail Social - Attribution d'une subvention

Intégration du service Qualité de Vie de la direction de la santé publique de proximité de la ville de Nice au Centre Communal dAction Sociale - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes avec le C'entre Communal d'Action Sociale et la Métropole N'ice C'ote d'Azur relative à la fourniture et l'installation d'équipements d'alarmes intrusion, de contrôles d'accès et de vidéo-protection

Musée dArt Moderne et dArt Contemporain — Convention de partenariat avec le Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Projet bien vieillir art et santé

Candidatures de la ville de Nice aux accréditations du programme européen Erasmus et du Corps Européen de Solidarité

Convention de groupement de c'ommandes pour besoin permanent avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et le C'entre Communal d'Action Sociale relative à des travaux de menuiserie, aluminium et vitrerie

Création d'un Conseil Local de Santé

Unicil — Attribution d'une subvention pour lachat en VEFA de 17 logements sociaux sis 115 route de Canta Galet

Erilia — Opérations d'acquisition-amélioration de logements locatifs sociaux sis 131 avenue Gambetta et 1, rue Vernier - Prorogation des délais des conventions par avenants n° 2

Convention d'intervention foncière en opération d'ensemble sur le s'ite C'essole en phase impulsion - Réalisation à intervenir avec la Métropole et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-C'ôte d'Azur

Convention d'intervention foncière en opération d'ensemble sur le s'ite Clément Ader en phase impulsion-réalisation à intervenir avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-C'ôte-d'Azur

Trame verte axe 2 — Dante, Buffa, Grimaldi, Liberté, Hôtel-des-Postes - Axe 3 - Gioffrédo - Aménagement définitif - Convention de maîtrise douvrage unique entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte dAzur

Attributions de subventions spécifiques et nominatives pour ravalements de façade selon les régimes Périmètre, Constructions Protégées et Eléments dArchitecture

Vente d'un bien communal — Approbation d'une cession intervenue dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux - Délibération modificative et complétive de la délibération n° 5.6 du 7 février 2019

Désaffectation, déclassement et cession du site du Ravin de Lare

Présentation du rapport d'activité de la Société Publique Locale Côte dAzur Aménagement - Exercice 2019

Site de la Victorine lancement d'une consultation en vue de la conclusion d'un bail emphytéotique administratif

Renouvellement de la convention tripartite relative à la gestion de lensemble immobilier sis rues Sorgentino et Maryse Carlin

Avenants aux conventions d'utilisation de labattement de la taxe foncière des propriétés privées dans le cadre des quartiers prioritaires

Résidentialisation de lensemble immobilier Saint-Georges quartier Pasteur - Modification de la délibération n° 16.13 du Conseil municipal du 27 septembre 2019

Noël 2020 — Chèques cad'eau pour les enfants âgés de 0 à 16 ans

Fonds national de prévention — Signature d'un contrat daccompagnement dans le cadre d'un appel à projets sur la prévention des risques professionnels du métier dagent territorial spécialisé des écoles maternelles

Contrat enfance jeunesse — Versement du solde 2020 des subventions aux associations

Attribution davances de subventions aux associations relevant du domaine de l'enfance au titre de l'exercice 2021

Acquisition de locaux situés Montée Eberlé 7, rue Sincaire à la Fondation de Cessole en vue de la création d'une crèche municipale

Petite Enfance — Reconduction de trois dispositifs d'accueil solidaire - Renouvellement de trois conventions de partenariat avec le Centre Communal dAction Sociale, l'association Accompagnement Lieux d'accueil Carrefour éducatif et social et la Fondation de Nice Patronage Saint-Pierre Actes

Associations relevant du domaine de la petite enfance - Attribution davances sur subventions au budget principal - Exercice 2021 - Signature de quatre conventions d'objectifs

C'onservatoire Départemental de Musique des Alpes-Maritimes - Participation financière de la ville de N'ice pour les enfants n'içois au titre de l'année 2019/2020

Candidature de la ville de Nice au label "Ville amie des enfants" 2020/2026

Organisme de gestion de lenseignement catholique Regina Coeli - Construction d'un gymnase et aménagements divers - Garantie à hauteur de 50 % d'un emprunt d'un montant de 1 600 000 euros - Signature de la convention de garantie demprunt

Attribution de subventions à divers organismes sportifs

Attribution de bourses financières aux sportifs de haut niveau licenciés dans des clubs niçois

Renouvellement des conventions avec la Région pour lutilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées et l'Université pour lutilisation de ses installations au bénéfice des clubs locaux

Prêt de matériel nautique aux associations sportives niçoises

Avances sur subventions à divers organismes sportifs - Exercice 2021

Jeux Olympiques de Paris 2024 — Candidature de la ville de Nice à l'accueil des rencontres de football

Attribution de subventions au bénéfice de divers organismes relevant de lévènementiel sportif

Autorisation de signature de conventions doccupation du domaine public pour lexploitation d'une buvette au théâtre de Verdure jardin Albert 1er, d'un snack avec jeux denfants et d'un snack avec terrasse au parc du Château, d'un club house au complexe sportif des Arboras, demplacements pour lactivité de camion pizza en divers lieux de la ville et de distributeurs au complexe sportif du Mercantour

Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés - Quartier Notre Dame/Thiers - Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle du projet de requalification des quartiers anciens dégradés de Nice Centre

C'ovid — 19 - Remise gracieuse des l'oyers des entreprises et associations l'ogées par la ville de N'ice pendant la d'urée du s'econd c'onfinement 2020

Création de restaurants solidaires étudiants - Convention de partenariat avec la Fédération des Associations et Corporations Etudiantes des Alpes-Maritimes

Commission consultative des services publics locaux - Désignation d'une association - Commission de contrôle financier - Désignation d'un membre

C'ovid — 19 - Aide aux artistes et associations c'ulturelles

Activités décentralisées de l'Ecole du Louvre - Session 2021 - Convention de partenariat

Lancement de la première édition de l'opération Les Croquettes du Soleil - Convention de partenariat

Stérilisation et identification des chats errants sur le territoire de la ville de Nice - Convention de partenariat avec la Fondation 30 Millions dAmis pour l'année 2021

Information du Conseil municipal sur lapplication des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales

Régime indemnitaire des ingénieurs hors classe - Actualisation de la délibération n° 38.4 du 20 décembre 2012 suite à modification réglementaire

Aides au fonctionnement correspondant aux frais de personnels des unions syndicales départementales représentatives

Information du Conseil municipal sur les rapports annuels des délégataires de service public et du cocontractant du contrat de partenariat public/privé

Reprise en régie de lactivité dencaissement et de gardiennage des véhicules de la Fourrière Automobile de Nice - Reprise du personnel - Création des emplois

Transformation de 3 postes existants au sein de lOpéra - Mise à jour des conditions de recrutement et de rémunération

Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec le Département dans le cadre du Festival des Jardins de la Côte dAzur 2021

Convention de partenariat Mars aux Musées 2021/2022

Convention c'adre de partenariat à intervenir entre le C'entre Pompidou et la ville de N'ice pour le Musée Matisse et le Musée d'Art Moderne et d'Art C'ontemporain

Nice Jazz Festival et Nice Jazz Festival Sessions - Convention de partenariat avec TSF Jazz

Création de lUnité dEnseignement en élémentaire Autisme sur l'école Sainte-Hélène élémentaire

Organismes extérieurs — Modification de membres siégeant dans des établissements scolaires publics du 1er et du 2e degré

Mise en œuvre du forfait post — stationnement - Convention avec lAgence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions

Modification exceptionnelle et provisoire de la tarification du stationnement payant sur voirie

C'onstitution d'une s'ervitude de passage en tréfonds du j'ardin de l'Arménie au profit de fonds d'ominants s'is avenue de S'uède - Délibération modificative et c'omplétive de la délibération n° 5.4 du conseil municipal du 7 décembre 2017

Commission municipale spéciale — Déontologie et éthique - Création et désignations