31 juillet 2020

PNRQAD — Acquisition d'un local pour extension de la structure petite enfance "L'Île des Enfants"

CCAS — Subvention pour 40 logements sociaux "Résidence Autonomie" ZAC Méridia

CCAS — Subvention pour 28 logements sociaux en Pension de Famille, rue Fontaine de la Ville

Poste Habitat Provence — Subvention pour 16 logements sociaux "Baie Horizon", av. Louis Cochois

Unicil — Subvention pour 22 logements sociaux, rue Barbéris / rue de Orestis

Unicil — Subvention pour 5 logements sociaux, 40 boulevard Saint-Roch

Côte d'Azur Habitat — Subvention pour 20 logements sociaux, av. Sainte-Marguerite

Côte d'Azur Habitat — Subvention pour 15 logements sociaux "Les Balcons du Soleil", bd Las Planas

Côte d'Azur Habitat — Subvention pour 141 logements sociaux "Les Îlots du Littoral", route de Turin

Côte d'Azur Habitat — Subvention pour 13 logements sociaux "Nice Way", av. des Diables Bleus

Erilia — Subvention pour 18 logements sociaux, rue Clément Ader

Habitat et Humanisme — Subvention pour 23 logements en Pension de Famille, rue Barelli / rue Tordo

ICF Habitat Sud Est — Subvention pour 10 logements sociaux, rue du Maréchal Vauban

ICF Habitat Sud Est — Subvention pour 9 logements sociaux, 35 avenue Borriglione

Logirem — Subvention pour 39 logements sociaux, 15 boulevard Pierre Sémard

Maisons de santé — Schéma directeur de déploiement sur le territoire de Nice

Projet d'innovation en santé — Délégation de la Métropole à la ville

Convention pour le dépistage des hépatites et du VIH par Test Rapide (TROD) avec le CCAS

Challenge for a Nice Life® — Mise à jour du règlement et adoption de la charte des parrains

CCAS — Subvention pour 125 logements en EHPAD, ZAC Méridia

Subventions aux associations sociales dans le cadre du fonds d'aide COVID-19

Convention cadre avec les associations caritatives – Dons de denrées alimentaires aux publics précaires

Prévention des addictions en milieu festif chez les jeunes – Convention avec Sciences Po Paris

Groupement de commandes avec la Métropole et le CCAS – Location de bâtiments modulaires

Maison du don du sang — Convention de partenariat avec l'EFS et l'UDFA 06

Maison de l'Étudiant — Modification du règlement

Conventions de partenariat pour la mise à disposition d'espaces du Parc Phoenix en 2020

Candidature au Patrimoine Mondial UNESCO – État d'avancement

Aménagement du Palais Communal en lieu de valorisation du patrimoine et de l'histoire de Nice

Contrat de dépôt de 51 œuvres graphiques provenant de l'église abbatiale de Saint-Pons

Convention de partenariat pour le Festival des Jardins de la Côte d'Azur 2021

Plan d'éducation artistique et culturelle dans les écoles élémentaires

Atelier Cuisine Niçoise — Règlement intérieur et conditions générales de vente en ligne des cours

Ensemble Saint — François – Aménagement d'un pôle d'activités théâtrales

Opéra de Nice — Restauration et labellisation

30 ans du MAMAC — Programmation anniversaire

MAMAC — Renouvellement de dépôts d'œuvres et inscription d'acquisitions à l'inventaire

Musée Art Naïf — Convention avec l'Institut d'Administration des Entreprises de Nice

Musée des Beaux — Arts – Renouvellement de trois contrats de dépôts et inscriptions à l'inventaire

Musée d'Archéologie de Cimiez — Convention avec l'Université Côte d'Azur (Master Info-Com)

Musée d'Archéologie de Cimiez — Dépôt de la collection "Histoire de la lumière et de l'éclairage"

Renouvellement du contrat de dépôt de la sculpture en bronze David

Création de la galerie municipale Lou Babazouk 2, rue Benoît Bunico

Conservatoire Legs Kosma — Attribution de bourses de scolarité

Conservatoire — Convention avec les Musées Nationaux du XXème siècle des Alpes-Maritimes 2020/2021

Bibliothèques — Reconduction du dispositif Contrat Territoire Lecture

Bibliothèques — Convention pour le développement des bibliothèques carcérales (Nice & Grasse)

Convention Electron Libre — Tournage d'un concert télévisé "Nice Jazz Festival, une histoire de jazz"

Cinémathèque — Adhésion à l'Association pour le Cinéma Indépendant et sa Diffusion (ACID)

Opéra de Nice — Programmation 2020/2021 – Convention avec le Conseil Départemental 06

Subvention à l'Observatoire de la Côte d'Azur – Convention de partenariat

Accord transactionnel avec la SCI La Moulière – Partage des frais de réparation de toiture

Prescription acquisitive du volume immobilier Nice TNL, rue de Roquebillière

Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour 2021

Exonérations de taxe foncière pour les constructions nouvelles (loi de finances 2020)

Mise à jour du recueil des tarifs des services publics de la ville

Information sur le budget primitif 2020 de la Caisse de Crédit Municipal

Rapport d'activité, compte administratif 2019 et budget supplémentaire 2020 de la Caisse de Crédit Municipal

Adhésion au service PayFIP de paiement en ligne des recettes publiques

Renouvellement de la commission communale des impôts directs

Autorisation accordée au CCAS de vendre un bien immobilier, 5 rue d'Alger

Vente d'un local rue Justin Montolivo au profit de l'Œuvre des Crèches de Nice

Vente d'une parcelle bâtie, 2 petite avenue de la Californie

DSP Casino Ruhl — Désignation du bénéficiaire de la part communale de l'abattement fiscal

Attribution de subventions à divers organismes

Subvention à la ville d'Eilat pour le projet "Nice Eilat Innovation"

Cahier des charges de rétrocession du bail commercial, 10 boulevard Jean Jaurès

Village de Noël 2020 — Modalités d'organisation, tarifs et partenariats

Subvention à la Fédération du Commerce Niçois pour des actions sur le boulevard Gambetta

French Riviera Pass — Convention de partenariat 2021/2023 avec l'Office de Tourisme Métropolitain

Adhésion à l'agence d'attractivité économique Nice Côte d'Azur Partner

Remise gracieuse des loyers des entreprises et associations locataires de la ville – COVID-19 (liste complémentaire)

Création du Médiateur de la ville de Nice

Commission consultative des services publics et commission de contrôle financier – Désignation des membres

Organismes extérieurs — Désignation des représentants

Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

Fonctionnement des groupes d'élus

Prise en charge des frais de déplacement et de séjour des élus pour 2020

Octroi de la protection fonctionnelle au Maire de Nice

Conseil Départemental d'Accès au Droit 06 – Aide financière pour 2020

Grande braderie de Nice les 17, 18 et 19 septembre 2020

Commission d'appel d'offres et commission de DSP – Adoption du règlement intérieur

Création d'un Déontologue du Conseil municipal

Groupement de commandes avec la Métropole – Reproduction de clés et fourniture de serrures

Groupements de commandes mutualisés pour marchés publics communs avec la Métropole

Exercice du droit à la formation des élus

Information sur l'application des délégations du Maire (art. L.2122-22 et L.2122-23 CGCT)

Accord cadre télétravail — Modifications suite au décret du 5 mai 2020

Report de la date limite pour la prise des reliquats de congés 2019 des agents

Fonds de congés solidaire — Dons de jours pour les agents aidants familiaux

Régie Acropolis Nikaïa — Évolution du régime de rémunération du personnel (NAO)

Transformation d'un projet en tiers-lieu

Groupement de commandes avec la Métropole et le CCAS – Titres restaurant et tickets service

Modification de la délibération relative au recrutement du chef du service Cuisine Centrale

Convention avec l'AFPA pour des travaux d'application de formation professionnelle

Prolongement de la Promenade du Paillon — Lancement du concours et de la concertation publique

Reconversion du Palais des Expositions — Lancement d'un projet global d'aménagement

Lancement des procédures pour le nouveau Parc des Expositions et des Congrès

Renouvellement Urbain quartier de l'Ariane – Acquisition d'un terrain pour un groupe scolaire de 11 classes

Aménagement du boulevard Gambetta et débouché sur la Promenade des Anglais – Lancement de la concertation

Requalification de la Place Île de Beauté et de la rue Cassini – Lancement de la concertation

Subventions pour rénovations de façades — Opération Périmètre Place Masséna

Commission consultative des services publics – État des travaux réalisés en 2019

Parcours sport santé sur ordonnance "Nice ActiSanté" – Convention de financement ARS PACA

Transport scolaire pour sorties pédagogiques – Participation financière à l'OCCE 06

Big Tour 2020

Parc — relais et équipement sportif de quartier – Impasse du Square Magnan

Rapport d'exploitation sur les recours administratifs relatifs au stationnement payant

Extensions du périmètre de stationnement payant – Modifications tarifaires et abonnements professionnels de santé

Grand Départ du Tour de France 2020 depuis Nice – Conventions avec Région, Département et Métropole

Attribution de subventions à des organismes d'évènementiel sportif

Hôtel des Polices mutualisé — Lancement des études préalables

Commissions municipales permanentes — Désignation des membres

Octroi de la protection fonctionnelle — Attentat du 14 juillet 2016

Surveillance de la baignade saison 2020 — Convention avec l'association Secourisme pour Tous

Raccordement et maintenance des sirènes du Système d'Alerte et d'Information des Populations – Phase 2

Poursuite de l'aménagement du Grand Parc Paysager de la Plaine du Var

Avenant à la convention avec France Silver Eco pour des bureaux rue du Professeur Delvalle

Avenant à la convention de mise à disposition de service à la Métropole – Plages naturelles

Préservation du patrimoine naturel marin – Aire marine protégée

Commission de délégation de service public – Désignation des membres

Mise à disposition gratuite d'un local îlot Rey-Serruriers à des associations

Organismes extérieurs — Désignation des membres pour les établissements scolaires

Groupement de commandes avec la Métropole – Accord cadre de prestations juridiques