10 juillet 2020
8
délibérations
2
Autres decisions
2
Ressources humaines
1
Administration
Ce conseil municipal du 10 juillet 2020 comporte 8 délibérations, dans un contexte de mise en place du nouveau conseil issu des élections municipales de juin 2020. La séance est essentiellement organisationnelle, sans débats de fond apparents.
Administration
Plusieurs délibérations structurantes : élection des délégués sénatoriaux, définition des périmètres territoriaux de la Ville, et désignation des membres de la commission d'appel d'offres.
Social
Désignation des membres du Conseil d'administration du CCAS (Centre Communal d'Action Sociale), instance clé de la politique sociale municipale.
Culture
Attribution de subventions pour la programmation événementielle et culturelle de l'été 2020, dans un contexte post-confinement.
Finances & RH
Fixation des indemnités des élus (délibérations 7 et 8), incluant leur majoration, conformément aux règles applicables au nouveau conseil. Application des dispositions de l'article 16 de la loi de finances pour 2020 en matière de fiscalité locale.
Délibérations (8)
Périmètres des territoires de la Ville de Nice
Commission d'appel d'offres — Désignation des membres
Fixation des indemnités des élus
Fixation de la majoration des indemnités des élus
Election des délégués du Conseil municipal pour l'élection des sénateurs
Programmation culturelle et événementielle été 2020 – Attribution de subventions
Conseil d'administration du CCAS — Désignation des membres
Fiscalité locale — Application de l'article 16 de la loi de finances pour 2020
📬 Suivre Nice
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.