4 novembre 2023

Date d'affichage :
10-11-2023
NIMES
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIO NS DE LA SÉNNCT
DU 0411112023
No d'ordre : 2023-06
-1-
LrsrE DES oÉLteÉneno NS
DU CONSEIL MUNICIPAL
sÉRruce ou o4t11t2023
Présents
:
M. FOURNIER: Maire;
M. PLANTIER excepté la Q.22, Mme ROULLE, M. COURDIL, Mme VENTURINI, Mme WOLBER, Mme ORLAY-
MOUREAU, Mme GARDEUR BANCEL, M. DOUAIS, Mme BOURGADE, M. SCHIEVEN, M. GOURDEL, Mme
DE GIRARDI, M. TIBERINO, Mme SOLANA, M. PASTOR, M. RAINVILLE, M. CARRIERE, Mme MOUTON, M.
eoNlNÉ :Adjoints;
Mme JEHANNO, M. VALADE, M. ESCOJIDO, Mme TOURNIER BARNIER, M. ANGELRAS, M. PROUST, Mme
THOMAS, M. CAMPELLO, Mme JOUVE-SAMMUT, M. PlO, Mme PROHIN, Mme GIBON, Mme CHELVI-
SENDIN, Mme LEBLOND, Mme FAYET, Mme MENUT, Mme BERNEDE, Mme GIACOMETTI, M. FERRIER
excepté les Qs 1 et2, M. BOUGET excepté laQ.22, Mme GUERIN-GRAIL, Mme ROUVERAND, M. BERKANI,
M. JACOB, Mme GARDET, M. DETREZ, Mme LACAMBRA : Gonseillers Municipaux;
Absents excusés
:
Mme BARBUSSE (donne pouvoir à Mme JEHANNO), Mme MAY (donne pouvoir à Mme ROULLE), Mme
BOISSIERE (donne pouvoir à Mme GARDEUR BANCEL), Mme REY-DESCHAMPS (donne pouvoir à Mme
WOLBER), M. BELHAJ (donne pouvoir à M. CARRIERE), M. BASTID (donne pouvoir à Mme FAYET), M.
LACHAUD (donne pouvoir à Mme ROUVERAND), Mme PONCE-CASANOVA (donne pouvoir à Mme GUERIN-
GRAIL), Mme BRITO-DE-SOUSA (donne pouvoir à Mme GARDET)
M. TAULELLE (absent excusé), M. FLANDIN (absent excusé), M. PROCIDA (absent excusé), M. FERRIER les
Qs 1 et 2, M. PLANTIER la Q. 22, M. BOUGET la Q.22
Secrétaire de séance
:
Mme LEBLOND Tiphaine
Assistaient à la séance
:
M. ROGER, Directeur de Cabinet du Maire
M. VUINEE, Chef de Cabinet du Maire
M. MADALLE, Directeur Généraldes Services
Mme MOUNIS, Mme JARNY, M. SAAS, M. DEBONDUE
Directeurs Généraux Adjoints
Mme DARME ROCHE, Directrice Secrétariat Général
M. AGNEL, Chef du Service des Assemblées
MME SEGOND- Service des Assemblées
2-
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNIGIPAL
SEANCE DU 04/11t2023
L'an deux mille vingt-trois le samedi 04 novembre 2023 à huit heures, le Conseil Municipal de
la Ville de Nîmes s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal à I'hôtel de Ville de Nîmes,
régulièrement convoqué le vendredi 27 octobre 2023, sous la présidence de Monsieur Jean-
Paul FOURNIER, Maire.
LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes
:
ORDRE DU JOUR
Approbation de la liste des délibérations de la séance du samedi 23 septembre 2023
ABSTENTIONS : Groupe < Les Elus du Rassemblement National >
ADOPTE A L' UNANIMITE
N" TITRE DE LA QUESTION
Les Finances (NTIC, Adm. Générale, Personnel, Commerce, Foires et Marchés)
001 Désignation du représentant de la ville au conseil d'administration de la société locale
d'épargne Grand Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
Candidature proposée : Mme Véronique JOUVE SAMMUT
Le Conseil Municipal décide à I'unanimité de voter à main levée
ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche
UNANIMITE
3
OO2 Communication du rapport de la Chambre régionale des comptes Occitanie
concernant les comptes et la gestion de Nîmes Métropole pour les exercices 2019 et
suivants
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
Le Gonseil Municipal PREND ACTE
003 Décision Modificative : DM3 Budget Principal
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
004 Etalement de la charge financière liée à la renégociation de I'emprunt structuré
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
ABSTENTIONS : Les progressistes, Mme FAYET Sylvette, Mme FAYET Sylvette mandataire
de M. BASTID Christian, Mme MENUT Josette, Mme BERNEDE Marianne, M. BOUGET
Vincent, M. DETREZ Pierre-Edouard
:
CONTRE Mme GIACOMETTI Corinne, M. FERRIER Bruno
MAJORITE
005 Ajustement des provisions
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National
UNANIMITE
006 Rapport d'orientation budgétaire 2024
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
Ne prennent pas part au vote : Groupe des Elus du Rassemblement National, Nîmes
Citoyenne à Gauche, Les progressistes
UNANIMITE
-4-
007 Mise en oeuvre de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
008 Fixation du taux de vacation appliqué pour des interventions d'expertises dans le
cadre de la mission Espada hydraulique
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
009 Convention cadre entre la Ville de Nîmes et I'ESAT OSARIS pour I'accueil de
travailleurs handicapés en milieu protégé
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
Ne prend pas part au vote : Mme FAYET Sylvette mandataire de M. BASTID Ghristian
UNANIMITE
010 Modifications de postes - Ouvertures aux recrutements de contractuels et suppression
d'un poste
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
011 Modification de la délibération N"2018-02-005 portant sur l'évolution du PASS Famille
et l'intégration de nouvelles prestationsn modifiée par les délibérations No2019-05-007,
N'2020-07 -014, N" 2021-04-01 1, N"2022-03-023
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
-5-
La Culture, Les Fesfivités et La Jeunesse
012 Principe de la délégation de service public pour la gestion des spectacles
tauromachiques dans les Arènes de Nîmes à compter de la saison 2025
RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric
CONTRE : Nîmes Citoyenne à Gauche
MAJORITE
013 iGonvention d'occupation temporaire du domaine public - Buvette et vente de
lrestauration légère dans les Arènes de Nîmes
inRppORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric
UNANIMITE
014 Fixation des tarifs d'entrées à la Patinoire synthétique - Parvis des Arènes pendant la
période de Noël 2023
RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric
UNANIMITE
015 Avenant N'1 à la convention Ville de Nîmes - Association DA STORM
RAPPORTEUR : Madame Leblond Tiphaine
UNANIMITE
L'Action Socrale ef Les Quartiers
016 Attribution de subventions aux associations dans le cadre du contrat de ville
RAPPORTEUR : Monsieur Courdil François
ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National
UNANIMITE
6
L'Environnement et La Sécurité
017 Convention relative à la collaboration opérationnelle entre la ville de Nîmes et la Croix-
Rouge française, dans le cadre du Plan Gommunal de sauvegarde
RAPPORTEUR : Monsieur Schieven Richard
UNANIMITE
I
0 Attribution de subventions aux associations chargées de la lutte contre les violences
1
faites aux femmes et I'aide aux personnes vulnérables
RAPPORTEUR : Madame Mouton Mylène
UNANIMITE
L'Urbanisme et Les Aménagements urbains
019 Approbation de la Modification N"1 du Plan Local d'Urbanisme
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
ABSTENTIONS Nîmes Citoyenne à Gauche
UNANIMITE
020 Modification de la délibération no 2023-04-063 en date du 8 juillet 2023 relative à
l'acquisition des parcelles cadastrées DK no 188, 167 et DN 647, propriétés de la SPL
AGATE en vue de leur classement dans le Domaine Public communal
RAPPORTEUR : Madame Jouve-Sammut Véronique
UNANIMITE
021 Approbation de la convention opérationnelle foncière avec l'Etablissement Public
Foncier d'Occitanie (EPF) sur la copropriété Le Portal, quartier Chemin Bas d'Avignon
- Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU)
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
UNANIMITE
-7 -
022 Approbation du projet de convention de groupement de commandes entre la Ville de
Nîmes et Habitat du Gard pour le choix d'un prestataire unique pour la mise en
sécurisation des chantiers concernant la copropriété LES GRILLONS, l'aménagement
du Jardin des MIMOSAS et la résidence GLAVERIE - Quartier Mas de Mingue - Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
:
Ne prend pas part au vote Mme FAYET Sylvette mandataire de M. BASTID Christian,
M. PLANTIER Julien, M. BOUGET Vincent quittent la salle et ne participent pas au vote
UNANIMITE
lnformation aux élus des décisions prises dans le cadre de I'article
L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les actes ci-dessus listés seront publiés au Registre des délibérations du Conseil municipal du
04 novembre 2023 et sur le site internet de la ville
LA SÉANCE EST LEVÉE À 9h55
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