3 novembre 2025
7
délibérations
2
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
ARC SUD BRETAGNE Service Public DAssainissement Non Collectif (SPANC) Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service
Fixation de la Participation à lAssainissement Collectif (PAC) pour 2025
C'oncours des maisons fleuries 2025 Fixation des prix
Assainissement Collectif Tarifs 2026 : abonnement et consommation
Chambre Régionale des Comptes (CRC) Rapport c'omportant les observations d'éfinitives sur la gestion de la Communauté de Communes ARC S'UD BRETAGNE
Fixation de la prime de fin dannée 2025
Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental dÉnergies du Morbihan (Morbihan Énergies)
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