Conseil municipal du 2025-11-03

Nivillac 3 novembre 2025 7 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Administration

Résumé

Synthèse

7 délibérations - ARC SUD BRETAGNE Service Public DAssainissement Non Collectif (SPANC) Rapport 2024 sur le prix et la qualité du servic - Chambre Régionale des Comptes (CRC) Rapport comportant les observations définitives sur la gestion de la Communauté de - Fixation de la prime de fin dannée 2025 - Concours des maisons fleuries 2025 Fixation des prix - Fixation de la Participation à lAssainissement Collectif (PAC) pour 2025 - Assainissement Collectif Tarifs 2026 : abonnement et consommation - Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental dÉnergies du Morbihan (Morbihan Énergies).

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

ARC SUD BRETAGNE Service Public DAssainissement Non Collectif (SPANC) Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service

2025

Fixation de la Participation à lAssainissement Collectif (PAC) pour 2025

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Concours des maisons fleuries 2025 Fixation des prix

2025

Assainissement Collectif Tarifs 2026 : abonnement et consommation

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Chambre Régionale des Comptes (CRC) Rapport comportant les observations définitives sur la gestion de la Communauté de Communes ARC SUD BRETAGNE

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Fixation de la prime de fin dannée 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental dÉnergies du Morbihan (Morbihan Énergies).

WEB megalis:2025:20602:2025-11-03
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