Conseil municipal du 2025-10-06
15
délibérations
5
Ressources humaines
3
Autres decisions
2
Social & Santé
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Mise à jour du tableau des effectifs
Suppression dun emploi dATSEM principal de 2ème classe et création dun emploi dATSEM principal de 1ère classe - Retrait de la délibération
Suppression dun emploi dagent de maîtrise et création dun emploi dagent de maîtrise principal - Retrait de la délibération n° 2025D49
Suppression dun emploi dadjoint technique principal de 2ème classe et création dun emploi dagent de maîtrise - Retrait de la délibération n° 2025D48
Suppression dun emploi dadjoint technique principal de 2ème classe et création dun emploi dagent de maîtrise - Retrait de la délibération n° 2025D48
ARC SUD BRETAGNE — Approbation du rapport dactivité 2024 des services
COMMUNE DE MUZILLAC Renouvellement de la convention RASED 2025-2029
MORBIHAN ENERGIES Rapport dactivités 2024
CIE DES PORTS DU MORBIHAN Augmentation du capital social
ARC SUD BRETAGNE Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
STGS Rapport sur lexploitation du service dassainissement collectif Année 2024
EAU DU MORBIHAN Rapport sur le prix et la qualité du service Exercice 2024
Acquisition dune partie de la parcelle cadastrée ZT n° 239 au lieu-dit La Bonne Façon
Acquisition dune partie de la parcelle cadastrée ZT n° 239 au lieu-dit La Bonne Façon
Admissions en non-valeur
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