6 octobre 2025
15
délibérations
5
Ressources humaines
3
Autres decisions
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Mise à jour du tableau des effectifs
Suppression d'un emploi dATSEM principal de 2ème classe et création d'un emploi dATSEM principal de 1ère classe - Retrait de la délibération
Suppression d'un emploi dagent de maîtrise et création d'un emploi dagent de maîtrise principal - Retrait de la délibération n° 2025D49
Suppression d'un emploi dadjoint technique principal de 2ème classe et création d'un emploi dagent de maîtrise - Retrait de la délibération n° 2025D48
Suppression d'un emploi dadjoint technique principal de 2ème classe et création d'un emploi dagent de maîtrise - Retrait de la délibération n° 2025D48
ARC SUD BRETAGNE — Approbation du rapport d'activité 2024 des services
COMMUNE DE MUZILLAC Renouvellement de la convention RASED 2025-2029
MORBIHAN ENERGIES Rapport d'activités 2024
CIE DES PORTS DU MORBIHAN Augmentation du capital social
ARC SUD BRETAGNE Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
STGS Rapport sur l'exploitation du service d'assainissement c'ollectif Année 2024
EAU DU MORBIHAN Rapport sur le prix et la qualité du service Exercice 2024
Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée ZT n° 239 au lieu-dit La Bonne Façon
Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée ZT n° 239 au lieu-dit La Bonne Façon
Admissions en non-valeur
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