7 juillet 2025
19
délibérations
10
Ressources humaines
5
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Mise à jour du tableau des effectifs
Suppression d'un emploi dadjoint technique principal de 1ère classe et création d'un emploi dadjoint technique
Suppression d'un emploi dadjoint du patrimoine principal de 1ère classe et création d'un emploi dassistant de conservation
Suppression d'un emploi dATSEM principal de 2ème classe et création d'un emploi dATSEM principal de 1ère classe
Suppression d'un emploi dagent de maîtrise et création d'un emploi dagent de maîtrise principal
Suppression d'un emploi dadjoint technique principal de 2ème classe et création d'un emploi dagent de maîtrise
Suppression d'un emploi dadjoint administratif principal de 2ème classe et création d'un emploi dadjoint administratif principal de 1ère classe
Suppression d'un emploi dadjoint administratif et création d'un emploi dadjoint administratif principal de 2ème classe
Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade
Instauration du télétravail au sein de la collectivité
Remplacement de matériel déclairage au sein du Centre Culturel du Forum Demande de subvention auprès de la Région Bretagne
Tarifs de lAccueil périscolaire (APS) Andrée CHEDID et du pré et post accueil de lAccueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
Tarifs de lAccueil de Loisirs sans Hébergement
Fixation des tarifs de restauration scolaire (Ecole primaire privée Saint Louis, Ecole Primaire publique Andrée CHEDID) et accueil de loisirs pour l'année scolaire 2025-2026
Remplacement de matériel déclairage au sein du Centre Culturel du Forum Demande de subvention auprès de la Région Bretagne
Convention pour linstallation d'une antenne relais par la société Phoenix France Infrastructures 3 sur la parcelle cadastrée YX n° 392 au lieu-dit Le Quignero
Cession de la parcelle cadastrée AT n° 366 à la SCI LA N'OE
ENTRE COUR ET JARDIN, renouvellement de la Convention entre la Communauté de Communes et les communes de MUZILLAC et de NIVILLAC
Attribution du marché d'aménagement de la Rue du Calvaire
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