Conseil municipal du 2025-07-07

Nivillac 7 juillet 2025 19 délibérations
Document source

19

délibérations

10

Ressources humaines

5

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Mise à jour du tableau des effectifs - ENTRE COUR ET JARDIN, renouvellement de la Convention entre la Communauté de Communes et les communes de MUZILLAC et de - Remplacement de matériel déclairage au sein du Centre Culturel du Forum Demande de subvention auprès de la Région Breta - Suppression dun emploi dadjoint technique principal de 1ère classe et création dun emploi dadjoint technique - Suppression dun emploi dadjoint du patrimoine principal de 1ère classe et création dun emploi dassistant de conservation - Suppression dun emploi dATSEM principal de 2ème classe et création dun emploi dATSEM principal de 1ère classe - Suppression dun emploi dagent de maîtrise et création dun emploi dagent de maîtrise principal - Suppression dun emploi dadjoint technique principal de 2ème classe et création dun emploi dagent de maîtrise - Suppression dun emploi dadjoint administratif principal de 2ème classe et création dun emploi dadjoint administratif pri - Suppression dun emploi dadjoint administratif et création dun emploi dadjoint administratif principal de 2ème classe - Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade - Instauration du télétravail au sein de la collectivité - Convention pour linstallation dune antenne relais par la société Phoenix France Infrastructures 3 sur la parcelle cadast - Cession de la parcelle cadastrée AT n° 366 à la SCI LA NOE - Tarifs de lAccueil périscolaire (APS) Andrée CHEDID et du pré et post accueil de lAccueil de Loisirs Sans Hébergement (A - Tarifs de lAccueil de Loisirs sans Hébergement - Fixation des tarifs de restauration scolaire (Ecole primaire privée Saint Louis, Ecole Primaire publique Andrée CHEDID) - Remplacement de matériel déclairage au sein du Centre Culturel du Forum Demande de subvention auprès de la Région Breta - Attribution du marché daménagement de la Rue du Calvaire

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Délibérations (19)

👥 Ressources humaines 10 délibérations
2025

Mise à jour du tableau des effectifs

2025

Suppression dun emploi dadjoint technique principal de 1ère classe et création dun emploi dadjoint technique

2025

Suppression dun emploi dadjoint du patrimoine principal de 1ère classe et création dun emploi dassistant de conservation

2025

Suppression dun emploi dATSEM principal de 2ème classe et création dun emploi dATSEM principal de 1ère classe

2025

Suppression dun emploi dagent de maîtrise et création dun emploi dagent de maîtrise principal

2025

Suppression dun emploi dadjoint technique principal de 2ème classe et création dun emploi dagent de maîtrise

2025

Suppression dun emploi dadjoint administratif principal de 2ème classe et création dun emploi dadjoint administratif principal de 1ère classe

2025

Suppression dun emploi dadjoint administratif et création dun emploi dadjoint administratif principal de 2ème classe

2025

Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade

2025

Instauration du télétravail au sein de la collectivité

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Remplacement de matériel déclairage au sein du Centre Culturel du Forum Demande de subvention auprès de la Région Bretagne

2025

Tarifs de lAccueil périscolaire (APS) Andrée CHEDID et du pré et post accueil de lAccueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

2025

Tarifs de lAccueil de Loisirs sans Hébergement

2025

Fixation des tarifs de restauration scolaire (Ecole primaire privée Saint Louis, Ecole Primaire publique Andrée CHEDID) et accueil de loisirs pour lannée scolaire 2025-2026

2025

Remplacement de matériel déclairage au sein du Centre Culturel du Forum Demande de subvention auprès de la Région Bretagne

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Convention pour linstallation dune antenne relais par la société Phoenix France Infrastructures 3 sur la parcelle cadastrée YX n° 392 au lieu-dit Le Quignero

2025

Cession de la parcelle cadastrée AT n° 366 à la SCI LA NOE

🌱 Environnement 1 délibération
2025

ENTRE COUR ET JARDIN, renouvellement de la Convention entre la Communauté de Communes et les communes de MUZILLAC et de NIVILLAC

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Attribution du marché daménagement de la Rue du Calvaire

WEB megalis:2025:20602:2025-07-07
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