CM

7 juillet 2025

Nivillac 19 délibérations

19

délibérations

10

Ressources humaines

5

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Ressources humaines 10 délibérations
2025

Mise à jour du tableau des effectifs

2025

Suppression d'un emploi dadjoint technique principal de 1ère classe et création d'un emploi dadjoint technique

2025

Suppression d'un emploi dadjoint du patrimoine principal de 1ère classe et création d'un emploi dassistant de conservation

2025

Suppression d'un emploi dATSEM principal de 2ème classe et création d'un emploi dATSEM principal de 1ère classe

2025

Suppression d'un emploi dagent de maîtrise et création d'un emploi dagent de maîtrise principal

2025

Suppression d'un emploi dadjoint technique principal de 2ème classe et création d'un emploi dagent de maîtrise

2025

Suppression d'un emploi dadjoint administratif principal de 2ème classe et création d'un emploi dadjoint administratif principal de 1ère classe

2025

Suppression d'un emploi dadjoint administratif et création d'un emploi dadjoint administratif principal de 2ème classe

2025

Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade

2025

Instauration du télétravail au sein de la collectivité

Finances & Budget 5 délibérations
2025

Remplacement de matériel déclairage au sein du Centre Culturel du Forum Demande de subvention auprès de la Région Bretagne

2025

Tarifs de lAccueil périscolaire (APS) Andrée CHEDID et du pré et post accueil de lAccueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

2025

Tarifs de lAccueil de Loisirs sans Hébergement

2025

Fixation des tarifs de restauration scolaire (Ecole primaire privée Saint Louis, Ecole Primaire publique Andrée CHEDID) et accueil de loisirs pour l'année scolaire 2025-2026

2025

Remplacement de matériel déclairage au sein du Centre Culturel du Forum Demande de subvention auprès de la Région Bretagne

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Convention pour linstallation d'une antenne relais par la société Phoenix France Infrastructures 3 sur la parcelle cadastrée YX n° 392 au lieu-dit Le Quignero

2025

Cession de la parcelle cadastrée AT n° 366 à la SCI LA N'OE

Autres decisions 1 délibération
2025

ENTRE COUR ET JARDIN, renouvellement de la Convention entre la Communauté de Communes et les communes de MUZILLAC et de NIVILLAC

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Attribution du marché d'aménagement de la Rue du Calvaire

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