25 mars 2024
8
délibérations
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Fiscalité — Vote des taux des impôts directs locaux
Budget annexe assainissement 2024 — Affectation du résultat
Budget annexe supérette — Affectation du résultat
Budget primitif principal 2024 — Affectation du résultat
Golfe du Morbihan Vannes Agglomération Application droit des sols Instruction dossiers denseigne Evolution Convention tripartite Communauté de Communes et Commune
Ouverture d'un compte à terme rémunéré auprès de l'Etat de 1 207 000 pour une durée de 12 mois
Organisation Temps Scolaire écoles publiques maternelles et élémentaires Andrée CHEDID Rentrée scolaire septembre 2024
Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables
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