Conseil municipal du 2 avril 2026

Olivet 2 avril 2026 12 délibérations
Document source

12

délibérations

dont 10 adoptées

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse par thème

💶 Finances & Budget 4 deliberations (toutes adoptees a l'unanimite)

Lumières et sons d’autrefois - subvention et convention de partenariat - approbation - approuve à l’unanimité ✅

Attribution d’une subvention exceptionnelle - les comédiens d’olivet - approbation - approuve à l’unanimité ✅

Vote des taux de fiscalité locale 2026 - approbation - approuve à la majorité ✅

Taxe locale sur la publicité extérieure - approbation des tarifs pour l'année 2027 - approuve à la majorité ✅

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 deliberations

Commission consultative des services publics locaux (ccspl) - examen du bilan d’activité pour 2025 - information - prend 📌

Projet de ferme solaire “cs d’olivet” de valeco - aménagement sur deux emplacements réservés - approbation - approuve à ✅

Sa d’hlm 3f centre val - de - loire - modification demande d’agrément - approbation et autorisation de signer - approuve ✅

👶 Enfance & Jeunesse 2 deliberations (toutes adoptees a l'unanimite)

Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local - groupe scolaire et crèche du val - a ✅

Adhésion à de nouvelles familles d’achat dans le cadre des gropements de commandes proposés par orléans métropole - appr ✅

Sport 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Convention relative aux sentiers de petites randonnées à olivet avec le comité départemental de la randonnée pédestre du ✅

🌱 Environnement 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Réserve foncière - acquisition de la parcelle cadastrée section as n° 599p - approbation et autorisation de signer - app ✅

👥 Ressources humaines 1 deliberation

Information - prend acte 📌

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
7

Commission consultative des services publics locaux (ccspl) - examen du bilan d’activité pour 2025 - information - prend acte

📌
8

Adhésion à de nouvelles familles d’achat dans le cadre des gropements de commandes proposés par orléans métropole - approuve à l’unanimité

9

Projet de ferme solaire “cs d’olivet” de valeco - aménagement sur deux emplacements réservés - approbation - approuve à l’unanimité

10

Sa d’hlm 3f centre val - de - loire - modification demande d’agrément - approbation et autorisation de signer - approuve à l’unanimité

11

Réserve foncière - acquisition de la parcelle cadastrée section as n° 599p - approbation et autorisation de signer - approuve à l’unanimité

💶 Finances & Budget 3 délibérations
4

Vote des taux de fiscalité locale 2026 - approbation - approuve à la majorité

5

Taxe locale sur la publicité extérieure - approbation des tarifs pour l'année 2027 - approuve à la majorité

6

Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local - groupe scolaire et crèche du val - approbation - approuve à l’unanimité

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
1

Lumières et sons d’autrefois - subvention et convention de partenariat - approbation - approuve à l’unanimité

2

Attribution d’une subvention exceptionnelle - les comédiens d’olivet - approbation - approuve à l’unanimité

Sport 1 délibération
3

Convention relative aux sentiers de petites randonnées à olivet avec le comité départemental de la randonnée pédestre du loiret - approbation et autorisation de signer - approuve à l’unanimité

👥 Ressources humaines 1 délibération
12

Information - prend acte

📌
Document intégral
2 415 car.
Conseil Municipal
du lundi 9 février 2026
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 9 février 2026, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage, sous
la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil
municipal était la suivante :
1. CULTURE - LUMIÈRES ET SONS D’AUTREFOIS - SUBVENTION ET CONVENTION DE PARTENARIAT -
APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Lyda MEUNIER
2. CULTURE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - LES COMÉDIENS D’OLIVET -
APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Nicole GUIBOURGÉ
3. SPORTS - CONVENTION RELATIVE AUX SENTIERS DE PETITES RANDONNÉES À OLIVET AVEC LE COMITÉ
DÉPARTEMENTAL DE LA RANDONNÉE PÉDESTRE DU LOIRET - APPROBATION ET AUTORISATION DE
SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
4. FINANCES - VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ LOCALE 2026 - APPROBATION - APPROUVE À LA
MAJORITÉ
Rapporteur : Vivianne YAYENDE
5. FINANCES - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - APPROBATION DES TARIFS POUR L'ANNÉE
2027 - APPROUVE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Vivianne YAYENDE
6. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT
LOCAL - GROUPE SCOLAIRE ET CRÈCHE DU VAL - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
7. COMMANDE PUBLIQUE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) -
EXAMEN DU BILAN D’ACTIVITÉ POUR 2025 - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Emmanuel TASKY
8. COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À DE NOUVELLES FAMILLES D’ACHAT DANS LE CADRE DES
GROPEMENTS DE COMMANDES PROPOSÉS PAR ORLÉANS MÉTROPOLE - APPROUVE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
9. URBANISME - PROJET DE FERME SOLAIRE “CS D’OLIVET” DE VALECO - AMÉNAGEMENT SUR DEUX
EMPLACEMENTS RÉSERVÉS - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
Conseil municipal du 9 février 2026
10. FONCIER - SA D’HLM 3F CENTRE VAL-DE-LOIRE - MODIFICATION DEMANDE D’AGRÉMENT -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
11. FONCIER - RÉSERVE FONCIÈRE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AS N° 599P -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
12. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 9 février 2026
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