Conseil municipal du 2 avril 2026
12
délibérations
dont 10 adoptées
5
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Synthèse par thème
Lumières et sons d’autrefois - subvention et convention de partenariat - approbation - approuve à l’unanimité ✅
Attribution d’une subvention exceptionnelle - les comédiens d’olivet - approbation - approuve à l’unanimité ✅
Vote des taux de fiscalité locale 2026 - approbation - approuve à la majorité ✅
Taxe locale sur la publicité extérieure - approbation des tarifs pour l'année 2027 - approuve à la majorité ✅
Commission consultative des services publics locaux (ccspl) - examen du bilan d’activité pour 2025 - information - prend 📌
Projet de ferme solaire “cs d’olivet” de valeco - aménagement sur deux emplacements réservés - approbation - approuve à ✅
Sa d’hlm 3f centre val - de - loire - modification demande d’agrément - approbation et autorisation de signer - approuve ✅
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local - groupe scolaire et crèche du val - a ✅
Adhésion à de nouvelles familles d’achat dans le cadre des gropements de commandes proposés par orléans métropole - appr ✅
Convention relative aux sentiers de petites randonnées à olivet avec le comité départemental de la randonnée pédestre du ✅
Réserve foncière - acquisition de la parcelle cadastrée section as n° 599p - approbation et autorisation de signer - app ✅
Information - prend acte 📌
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Commission consultative des services publics locaux (ccspl) - examen du bilan d’activité pour 2025 - information - prend acte
📌Adhésion à de nouvelles familles d’achat dans le cadre des gropements de commandes proposés par orléans métropole - approuve à l’unanimité
✅Projet de ferme solaire “cs d’olivet” de valeco - aménagement sur deux emplacements réservés - approbation - approuve à l’unanimité
✅Sa d’hlm 3f centre val - de - loire - modification demande d’agrément - approbation et autorisation de signer - approuve à l’unanimité
✅Réserve foncière - acquisition de la parcelle cadastrée section as n° 599p - approbation et autorisation de signer - approuve à l’unanimité
✅Vote des taux de fiscalité locale 2026 - approbation - approuve à la majorité
✅Taxe locale sur la publicité extérieure - approbation des tarifs pour l'année 2027 - approuve à la majorité
✅Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local - groupe scolaire et crèche du val - approbation - approuve à l’unanimité
✅Lumières et sons d’autrefois - subvention et convention de partenariat - approbation - approuve à l’unanimité
✅Attribution d’une subvention exceptionnelle - les comédiens d’olivet - approbation - approuve à l’unanimité
✅Convention relative aux sentiers de petites randonnées à olivet avec le comité départemental de la randonnée pédestre du loiret - approbation et autorisation de signer - approuve à l’unanimité
✅Information - prend acte
📌
Document intégral
2 415 car.
Conseil Municipal du lundi 9 février 2026 18 heures 30 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ____________________________ Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 9 février 2026, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil municipal était la suivante : 1. CULTURE - LUMIÈRES ET SONS D’AUTREFOIS - SUBVENTION ET CONVENTION DE PARTENARIAT - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Lyda MEUNIER 2. CULTURE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - LES COMÉDIENS D’OLIVET - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Nicole GUIBOURGÉ 3. SPORTS - CONVENTION RELATIVE AUX SENTIERS DE PETITES RANDONNÉES À OLIVET AVEC LE COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA RANDONNÉE PÉDESTRE DU LOIRET - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ 4. FINANCES - VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ LOCALE 2026 - APPROBATION - APPROUVE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Vivianne YAYENDE 5. FINANCES - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - APPROBATION DES TARIFS POUR L'ANNÉE 2027 - APPROUVE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Vivianne YAYENDE 6. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT LOCAL - GROUPE SCOLAIRE ET CRÈCHE DU VAL - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Emmanuel TASKY 7. COMMANDE PUBLIQUE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - EXAMEN DU BILAN D’ACTIVITÉ POUR 2025 - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Emmanuel TASKY 8. COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À DE NOUVELLES FAMILLES D’ACHAT DANS LE CADRE DES GROPEMENTS DE COMMANDES PROPOSÉS PAR ORLÉANS MÉTROPOLE - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Emmanuel TASKY 9. URBANISME - PROJET DE FERME SOLAIRE “CS D’OLIVET” DE VALECO - AMÉNAGEMENT SUR DEUX EMPLACEMENTS RÉSERVÉS - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ Conseil municipal du 9 février 2026 10. FONCIER - SA D’HLM 3F CENTRE VAL-DE-LOIRE - MODIFICATION DEMANDE D’AGRÉMENT - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ 11. FONCIER - RÉSERVE FONCIÈRE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AS N° 599P - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ 12. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER Conseil municipal du 9 février 2026
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