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CM

2 avril 2026

Olivet 12 délibérations
Document source

12

délibérations

dont 10 adoptées

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

⚡ Résumé

Douze délibérations examinées le 9 février 2026, marquées par un large consensus : la majorité des votes sont unanimes.

Finances

Votes des taux de fiscalité locale 2026 et des tarifs de la taxe publicitaire 2027 à la majorité. Subvention pour groupe scolaire et crèche du Val approuvée à l'unanimité.

Urbanisme

Ferme solaire "CS d'Olivet" (Valeco) approuvée à l'unanimité sur deux emplacements réservés.

Culture

Deux subventions unanimes : "Lumières et sons d'autrefois" et une subvention exceptionnelle aux Comédiens d'Olivet.

Sport

Convention sentiers de randonnée avec le Comité départemental approuvée à l'unanimité.

Habitat et Foncier

Modification agrément HLM 3F et acquisition foncière (parcelle section AS n° 599P) unanimes.

Administration

Adhésion à nouvelles familles d'achat via Orléans Métropole. Bilan d'activité 2025 de la Commission consultative des services publics.

Délibérations (12)

Finances & Budget 3 délibérations
4

Vote des taux de fiscalité locale 2026

✅ majorité
5

Taxe locale sur la publicité extérieure — Tarifs 2027

✅ majorité
6

Subvention pour groupe scolaire et crèche du Val

✅ unanimité
Urbanisme & Travaux 3 délibérations
9

Ferme solaire CS d'Olivet — Projet Valeco

✅ unanimité
10

Modification demande d'agrément HLM 3F Centre Val-de-Loire

✅ unanimité
11

Acquisition parcelle cadastrée section AS n° 599P

✅ unanimité
Culture & Patrimoine 2 délibérations
1

Lumières et sons d'autrefois — Subvention et convention de partenariat

✅ unanimité
2

Subvention exceptionnelle Les Comédiens d'Olivet

✅ unanimité
Autres decisions 2 délibérations
7

Bilan d'activité 2025 Commission consultative des services publics

12

Décisions du Maire

Sport 1 délibération
3

Convention sentiers de petites randonnées avec Comité départemental

✅ unanimité
Enfance & Jeunesse 1 délibération
8

Adhésion à nouvelles familles d'achat — Orléans Métropole

✅ unanimité
Document intégral
2 415 car. 
Conseil Municipal
du lundi 9 février 2026
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 9 février 2026, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage, sous
la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil
municipal était la suivante :
1. CULTURE - LUMIÈRES ET SONS D’AUTREFOIS - SUBVENTION ET CONVENTION DE PARTENARIAT -
APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Lyda MEUNIER
2. CULTURE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - LES COMÉDIENS D’OLIVET -
APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Nicole GUIBOURGÉ
3. SPORTS - CONVENTION RELATIVE AUX SENTIERS DE PETITES RANDONNÉES À OLIVET AVEC LE COMITÉ
DÉPARTEMENTAL DE LA RANDONNÉE PÉDESTRE DU LOIRET - APPROBATION ET AUTORISATION DE
SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
4. FINANCES - VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ LOCALE 2026 - APPROBATION - APPROUVE À LA
MAJORITÉ
Rapporteur : Vivianne YAYENDE
5. FINANCES - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - APPROBATION DES TARIFS POUR L'ANNÉE
2027 - APPROUVE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Vivianne YAYENDE
6. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT
LOCAL - GROUPE SCOLAIRE ET CRÈCHE DU VAL - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
7. COMMANDE PUBLIQUE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) -
EXAMEN DU BILAN D’ACTIVITÉ POUR 2025 - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Emmanuel TASKY
8. COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À DE NOUVELLES FAMILLES D’ACHAT DANS LE CADRE DES
GROPEMENTS DE COMMANDES PROPOSÉS PAR ORLÉANS MÉTROPOLE - APPROUVE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
9. URBANISME - PROJET DE FERME SOLAIRE “CS D’OLIVET” DE VALECO - AMÉNAGEMENT SUR DEUX
EMPLACEMENTS RÉSERVÉS - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
Conseil municipal du 9 février 2026
10. FONCIER - SA D’HLM 3F CENTRE VAL-DE-LOIRE - MODIFICATION DEMANDE D’AGRÉMENT -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
11. FONCIER - RÉSERVE FONCIÈRE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AS N° 599P -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
12. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 9 février 2026
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