21 mars 2026

Conseil Municipal
du lundi 15 décembre 2025
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
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Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 15 décembre 2025, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage,
sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil
municipal était la suivante :
1. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - RAPPORT D’ACTIVITÉS ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
2024 D’ORLÉANS MÉTROPOLE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
2. CADRE DE VIE - INTERCOMMUALITÉ - SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE - ORLÉANS MÉTROPOLE
- RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L’ANNÉE 2024 - INFORMATION - PREND
ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
3. CADRE DE VIE - INTERCOMMUALITÉ - SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT - ORLÉANS
MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L’ANNÉE 2024 -
INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
4. CADRE DE VIE - INTERCOMMUALITÉ - SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS
ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L’ANNÉE 2024 -
INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
5. SÉCURITÉ - INSTAURATION D’UN DISPOSITIF DE CONTRÔLE DES DÉPÔTS SAUVAGES SUR LE
TERRITOIRE COMMUNAL - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Stéphane VENDRISSE
6. SPORTS - PLAN D’AMÉNAGEMENT DE LA FORÊT DU DOMAINE DU DONJON - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
7. SPORTS - DOMAINE DU DONJON - INSCRIPTION À L’ÉTAT D’ASSIETTE - DESTINATION DES COUPES -
AFFOUAGE - EXERCICE 2026 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
8. COMMANDE PUBLIQUE – CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DES PISCINES -
CONVENTION D’INDEMNISATION RELATIVE AU VERSEMENT D’UNE INDEMNIT2 ET AVENANT N° 3
- APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
Conseil municipal du 15 décembre 2025
9. FINANCES - ACTUALISATION DES PROVISION POUR L’ANNÉE 2025 - APPROBATION - APPROUVE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
10. FINANCES - PLACEMENTS À TERME - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
11. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - APPROBATION - APPROUVE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
12. FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 -
APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
13. FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - CLÔTURE ET INTÉGRATION AU BUDGET
PRINCIPAL - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
14. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF 2026 - APPROBATION - APPROUVE À LA
MAJORITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
15. FINANCES - TARIFS MUNICIPAUX 2026 - APPROBATION - APPROUVE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
16. FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS DE
FONCTIONNMENT POUR L’ANNÉE 2026 - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
17. FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION DES CONVENTIONS D’OBJECTIFS
AU TITRE DE L’ANNÉE 2026 - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
18. FINANCES - CRÉATION DE LA NOUVELLE ÉCOLE DE LA CERISAIE - GESTION EN AUTORISATION DE
PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
19. FINANCES - OPÉRATION DE RÉNOVATION DU SITE MAIRIE - GESTION EN AUTORISATION DE
PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
20. FINANCES - OPÉRATION DE RÉNOVATION DU GYMNASE DU BEAUVOIR - GESTION EN
AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
21. FINANCES - CRÉATION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT POUR LE
GROUPE SCOLAIRE ET LA CRÈCHE DU VAL - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
22. FINANCES - CRÉATION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT DONJON
GRANDEUR NATURE - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
23. FINANCES - CRÉATION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT PLAN
PAYSAGE - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
Conseil municipal du 15 décembre 2025
24. COMMANDE PUBLIQUE - MARCHÉ N° 2022/25 - RÉHABILITATION THERMIQUE DU GYMNASE DU
BEAUVOIR - PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF À LA MODIFICATION DU GYMNASE - APPROBATION
ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
25. FINANCES - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE - ORLÉANS ENERGIES - MODIFICATION DE LA
COMPOSITION DU CAPITAL - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
26. ECONOMIE - AUTORISATIONS D’OUVERTURES DOMINICALES - ANNÉE 2026 - APPROBATION -
APPROUVE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Lucie LAMARRE-LEVASSEUR
27. URBANISME - ZAC DU LARRY - TRAITÉ DE CONCESSION ET DE MANDAT - AVENANT N° 7 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Vivianne YAYENDE
28. FONCIER - 66 RUE VICTOR MANCHE - ACQUISITION DES PARCELLES AO N° 599 ET AO N° 601 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Denis CHAUMETTE
29. FONCIER - PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA SUITE DE PRÉEMPTION DÉLÉGUÉE À FRANCE LOIRE -
APPROBATION ET AUTORISTION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
30. FONCIER - LOGEMENTS SOCIAUX - VENTE À L’EURO SYMBOLIQUE D’UN TERRAIN SITUÉ 327 RUE
DE LORETTE À VALLOIRE HABITAT - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
31. PETITE ENFANCE - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENTRE LA COMMUNE D’OLIVET ET LA CRÈCHE
“OLIVET-ALSACE” - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT
32. RESSOURCES HUMAINES - DÉLIBÉRATION RELATIVE À LA MISE EN PLACE DE LA PARTICIPATION
EMPLOYEUR SUR LES RISQUES PRÉVOYANCE ET SANTÉ - APPROBATION ET AUTORISATION DE
SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
33. RESSOURCES HUMAINES - ADOPTION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS PERMANENTS
- APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laêtitia GOURBE
34. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - ÉLECTIONS - MISE À DISPOSITION D’ESPACES MUNICIPAUX DANS LE
CADRE DE L’ORGANISATION DES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES PARTIELLES ET MUNICIPALES DE 2026
- APPROBATION D’UNE CONVENTION-TYPE (version amendée) - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laêtitia GOURBE
35. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 15 décembre 2025