Conseil municipal du 21 mars 2026
35
délibérations
dont 30 adoptées
17
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Synthèse par thème
Actualisation des provision pour l’année 2025 - approbation - approuve à l’unanimité ✅
Placements à terme - approbation - approuve à l’unanimité ✅
Budget principal - décision modificative n° 2 - approbation - approuve à l’unanimité ✅
Budget annexe du camping municipal - décision modificative n° 2 - approbation - approuve à l’unanimité ✅
Budget annexe du camping municipal - clôture et intégration au budget principal - approbation - approuve à l’unanimité ✅
Budget principal - budget primitif 2026 - approbation - approuve à la majorité ✅
et 7 autres
Intercommunalité - rapport d’activités et du développement durable 2024 d’orléans métropole - information - prend acte 📌
Intercommualité - service public de l’eau potable - orléans métropole - rapport sur le prix et la qualité du service pou 📌
Intercommualité - service public de l’assainissement - orléans métropole - rapport sur le prix et la qualité du service 📌
Création de l’autorisation de programme / crédits de paiement donjon grandeur nature - approuve à l’unanimité ✅
66 rue victor manche - acquisition des parcelles ao n° 599 et ao n° 601 - approbation et autorisation de signer - approu ✅
Plan d’aménagement de la forêt du domaine du donjon - approbation et autorisation de signer - approuve à l’unanimité ✅
Domaine du donjon - inscription à l’état d’assiette - destination des coupes - affouage - exercice 2026 - approbation et ✅
Concession de service public pour l’exploitation des piscines - convention d’indemnisation relative au versement d’une i ✅
Opération de rénovation du gymnase du beauvoir - gestion en autorisation de programme / crédits de paiement - modificati ✅
Marché n° 2022/25 - réhabilitation thermique du gymnase du beauvoir - protocole d’accord relatif à la modification du gy ✅
Création de la nouvelle école de la cerisaie - gestion en autorisation de programme / crédits de paiement - modification ✅
Création de l’autorisation de programme / crédits de paiement pour le groupe scolaire et la crèche du val - approuve à l ✅
Renouvellement du contrat entre la commune d’olivet et la crèche “olivet - alsace” - approbation et autorisation de sign ✅
Zac du larry - traité de concession et de mandat - avenant n° 7 - approbation et autorisation de signer - approuve à l’u ✅
Participation financière à la suite de préemption déléguée à france loire - approbation et autoristion de signer - appro ✅
Logements sociaux - vente à l’euro symbolique d’un terrain situé 327 rue de lorette à valloire habitat - approbation et ✅
Adoption du tableau des emplois et des effectifs permanents - approbation et autorisation de signer - approuve à l’unani ✅
ÉLECTIONS - MISE À DISPOSITION D’ESPACES MUNICIPAUX DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION DES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES PARTIELLE ✅
Information - prend acte 📌
Intercommualité - service public de prévention et gestion des déchets orléans métropole - rapport sur le prix et la qual 📌
Délibération relative à la mise en place de la participation employeur sur les risques prévoyance et santé - approbation ✅
Instauration d’un dispositif de contrôle des dépôts sauvages sur le territoire communal - approbation - approuve à l’una ✅
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Actualisation des provision pour l’année 2025 - approbation - approuve à l’unanimité
✅Placements à terme - approbation - approuve à l’unanimité
✅Budget principal - décision modificative n° 2 - approbation - approuve à l’unanimité
✅Budget annexe du camping municipal - décision modificative n° 2 - approbation - approuve à l’unanimité
✅Budget annexe du camping municipal - clôture et intégration au budget principal - approbation - approuve à l’unanimité
✅Budget principal - budget primitif 2026 - approbation - approuve à la majorité
✅Tarifs municipaux 2026 - approbation - approuve à la majorité
✅Subventions aux associations - attributions des subventions de fonctionnment pour l’année 2026 - approbation - approuve à l’unanimité
✅Subventions aux associations - approbation des conventions d’objectifs au titre de l’année 2026 - approuve à l’unanimité
✅Création de la nouvelle école de la cerisaie - gestion en autorisation de programme / crédits de paiement - modification - approuve à l’unanimité
✅Opération de rénovation du site mairie - gestion en autorisation de programme / crédits de paiement - modification - approuve à l’unanimité
✅Opération de rénovation du gymnase du beauvoir - gestion en autorisation de programme / crédits de paiement - modification - approuve à l’unanimité
✅Création de l’autorisation de programme / crédits de paiement pour le groupe scolaire et la crèche du val - approuve à l’unanimité
✅Création de l’autorisation de programme / crédits de paiement donjon grandeur nature - approuve à l’unanimité
✅Création de l’autorisation de programme / crédits de paiement plan paysage - approuve à l’unanimité
✅Société publique locale - orléans energies - modification de la composition du capital - approbation - approuve à l’unanimité
✅Autorisations d’ouvertures dominicales - année 2026 - approbation - approuve à la majorité
✅Concession de service public pour l’exploitation des piscines - convention d’indemnisation relative au versement d’une indemnit2 et avenant n° 3 - approbation et autorisation de signer - approuve à la majorité
✅Marché n° 2022/25 - réhabilitation thermique du gymnase du beauvoir - protocole d’accord relatif à la modification du gymnase - approbation et autorisation de signer - approuve à l’unanimité
✅Zac du larry - traité de concession et de mandat - avenant n° 7 - approbation et autorisation de signer - approuve à l’unanimité
✅66 rue victor manche - acquisition des parcelles ao n° 599 et ao n° 601 - approbation et autorisation de signer - approuve à l’unanimité
✅Participation financière à la suite de préemption déléguée à france loire - approbation et autoristion de signer - approuve à l’unanimité
✅Logements sociaux - vente à l’euro symbolique d’un terrain situé 327 rue de lorette à valloire habitat - approbation et autorisation de signer - approuve à l’unanimité
✅Intercommunalité — rapport d’activités et du développement durable 2024 d’orléans métropole - information - prend acte
📌Intercommualité — service public de l’eau potable - orléans métropole - rapport sur le prix et la qualité du service pour l’année 2024 - information - prend acte
📌Intercommualité — service public de l’assainissement - orléans métropole - rapport sur le prix et la qualité du service pour l’année 2024 - information - prend acte
📌Intercommualité — service public de prévention et gestion des déchets orléans métropole - rapport sur le prix et la qualité du service pour l’année 2024 - information - prend acte
📌Délibération relative à la mise en place de la participation employeur sur les risques prévoyance et santé - approbation et autorisation de signer - approuve à l’unanimité
✅Adoption du tableau des emplois et des effectifs permanents - approbation et autorisation de signer - approuve à l’unanimité
✅ÉLECTIONS - MISE À DISPOSITION D’ESPACES MUNICIPAUX DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION DES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES PARTIELLES ET MUNICIPALES DE 2026 - APPROBATION D’UNE CONVENTION - TYPE (version amendée) - APPROUVE À L’UNANIMITÉ
✅Information - prend acte
📌Plan d’aménagement de la forêt du domaine du donjon - approbation et autorisation de signer - approuve à l’unanimité
✅Domaine du donjon - inscription à l’état d’assiette - destination des coupes - affouage - exercice 2026 - approbation et autorisation de signer - approuve à l’unanimité
✅Instauration d’un dispositif de contrôle des dépôts sauvages sur le territoire communal - approbation - approuve à l’unanimité
✅Renouvellement du contrat entre la commune d’olivet et la crèche “olivet - alsace” - approbation et autorisation de signer - approuve à l’unanimité
✅
Document intégral
6 651 car.
Conseil Municipal du lundi 15 décembre 2025 18 heures 30 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ____________________________ Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 15 décembre 2025, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil municipal était la suivante : 1. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - RAPPORT D’ACTIVITÉS ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE 2024 D’ORLÉANS MÉTROPOLE - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER 2. CADRE DE VIE - INTERCOMMUALITÉ - SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE - ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L’ANNÉE 2024 - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER 3. CADRE DE VIE - INTERCOMMUALITÉ - SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT - ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L’ANNÉE 2024 - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER 4. CADRE DE VIE - INTERCOMMUALITÉ - SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L’ANNÉE 2024 - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER 5. SÉCURITÉ - INSTAURATION D’UN DISPOSITIF DE CONTRÔLE DES DÉPÔTS SAUVAGES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Stéphane VENDRISSE 6. SPORTS - PLAN D’AMÉNAGEMENT DE LA FORÊT DU DOMAINE DU DONJON - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ 7. SPORTS - DOMAINE DU DONJON - INSCRIPTION À L’ÉTAT D’ASSIETTE - DESTINATION DES COUPES - AFFOUAGE - EXERCICE 2026 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ 8. COMMANDE PUBLIQUE – CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DES PISCINES - CONVENTION D’INDEMNISATION RELATIVE AU VERSEMENT D’UNE INDEMNIT2 ET AVENANT N° 3 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ Conseil municipal du 15 décembre 2025 9. FINANCES - ACTUALISATION DES PROVISION POUR L’ANNÉE 2025 - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 10. FINANCES - PLACEMENTS À TERME - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 11. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 12. FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 13. FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - CLÔTURE ET INTÉGRATION AU BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 14. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF 2026 - APPROBATION - APPROUVE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 15. FINANCES - TARIFS MUNICIPAUX 2026 - APPROBATION - APPROUVE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 16. FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNMENT POUR L’ANNÉE 2026 - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 17. FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION DES CONVENTIONS D’OBJECTIFS AU TITRE DE L’ANNÉE 2026 - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 18. FINANCES - CRÉATION DE LA NOUVELLE ÉCOLE DE LA CERISAIE - GESTION EN AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 19. FINANCES - OPÉRATION DE RÉNOVATION DU SITE MAIRIE - GESTION EN AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 20. FINANCES - OPÉRATION DE RÉNOVATION DU GYMNASE DU BEAUVOIR - GESTION EN AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 21. FINANCES - CRÉATION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT POUR LE GROUPE SCOLAIRE ET LA CRÈCHE DU VAL - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 22. FINANCES - CRÉATION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT DONJON GRANDEUR NATURE - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 23. FINANCES - CRÉATION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT PLAN PAYSAGE - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER Conseil municipal du 15 décembre 2025 24. COMMANDE PUBLIQUE - MARCHÉ N° 2022/25 - RÉHABILITATION THERMIQUE DU GYMNASE DU BEAUVOIR - PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF À LA MODIFICATION DU GYMNASE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 25. FINANCES - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE - ORLÉANS ENERGIES - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CAPITAL - APPROBATION - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 26. ECONOMIE - AUTORISATIONS D’OUVERTURES DOMINICALES - ANNÉE 2026 - APPROBATION - APPROUVE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Lucie LAMARRE-LEVASSEUR 27. URBANISME - ZAC DU LARRY - TRAITÉ DE CONCESSION ET DE MANDAT - AVENANT N° 7 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Vivianne YAYENDE 28. FONCIER - 66 RUE VICTOR MANCHE - ACQUISITION DES PARCELLES AO N° 599 ET AO N° 601 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Denis CHAUMETTE 29. FONCIER - PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA SUITE DE PRÉEMPTION DÉLÉGUÉE À FRANCE LOIRE - APPROBATION ET AUTORISTION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ 30. FONCIER - LOGEMENTS SOCIAUX - VENTE À L’EURO SYMBOLIQUE D’UN TERRAIN SITUÉ 327 RUE DE LORETTE À VALLOIRE HABITAT - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ 31. PETITE ENFANCE - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENTRE LA COMMUNE D’OLIVET ET LA CRÈCHE “OLIVET-ALSACE” - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT 32. RESSOURCES HUMAINES - DÉLIBÉRATION RELATIVE À LA MISE EN PLACE DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR SUR LES RISQUES PRÉVOYANCE ET SANTÉ - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Laëtitia GOURBE 33. RESSOURCES HUMAINES - ADOPTION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS PERMANENTS - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Laêtitia GOURBE 34. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - ÉLECTIONS - MISE À DISPOSITION D’ESPACES MUNICIPAUX DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION DES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES PARTIELLES ET MUNICIPALES DE 2026 - APPROBATION D’UNE CONVENTION-TYPE (version amendée) - APPROUVE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Laêtitia GOURBE 35. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER Conseil municipal du 15 décembre 2025
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