30 juin 2025

Conseil Municipal
du lundi 30 juin 2025
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 30 juin 2025, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage, sous la
présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil
municipal était la suivante :
1. URBANISME - ZAC DU LARRY - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE À LA
COLLECTIVITÉ POUR L'ANNÉE 2024 - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Michel LECLERCQ
2. URBANISME - ZAC DU CLOS DU BOURG - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU
CONCESSIONNAIRE À LA COLLECTIVITÉ POUR L'ANNÉE 2024 - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Michel LECLERCQ
3. URBANISME - ZAC DU CLOS DU BOURG - AVENANT N° 2 AU TRAITÉ DE CONCESSION D’AMÉNAGEMENT
- APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
4. FINANCES - EXAMEN DES COMPTES DE GESTION 2024 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DU
CAMPING MUNICIPAL - PREND ACTE
Rapporteur : Fabien GASNIER
5. FINANCES - COMPTES ADMINISTRATIFS 2024 - DÉSIGNATION DU PRÉSIDENT DE SÉANCE -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
6. FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
7. FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
8. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
9. FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024 -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
10. FINANCES - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2025 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
Conseil municipal du 30 juin 2025
11. FINANCES - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2025 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
12. FINANCES - RÉHABILITATION DU CENTRE CULTUREL D’YREMONT - MODIFICATION DE L’AUTORISATION
DE PROGRAMME ET CRÉDIT DE PAIEMENT - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
13. FINANCES - TARIFS MUNICIPAUX - ACTUALISATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
14. FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - RÉSIDENCES DE L’ORLÉANAIS - ACQUISITION DE 22 MAISONS
SITUÉES ALLÉE DU MERCANTOUR, RÉSIDENCE LA CERISAIE, ZAC DU “CLOS DU MOULIN” -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
15. FINANCES - RAPPORT DÉFINITIF DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES
TRANSFÉRÉES - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
16. RESSOURCES HUMAINES - APPLICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE LIÉ AUX FONCTIONS, AUX
SUJÉTIONS, À L'EXPERTISE ET À L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL - APPROBATION - ABROGATION DE
LA DÉLIBÉRATION DEL_2024_07_14 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
17. RESSOURCES HUMAINES - VERSEMENT DU BONUS ATTRACTIVITÉ AUX ASSISTANTS MATERNELS –
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
18. SPORTS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DES
PISCINES D’OLIVET - AVENANT N° 2 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À
LA MAJORITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
19. COMMANDE PUBLIQUE - FOURRIÈRE AUTOMOBILE - CHOIX DU MODE DE GESTION - LANCEMENT DE
LA PROCÉDURE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
20. FONCIER - PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA SUITE DE LA PRÉEMPTION DÉLÉGUÉE À LA SOCIÉTÉ 3F
CENTRE VAL DE LOIRE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Vivianne YAYENDE
21. FONCIER - EXAMEN DU BILAN DES OPÉRATIONS FONCIÈRES 2024 - APPROBATION - PREND ACTE
Rapporteur : Michel LECLERCQ
22. PATRIMOINE BÂTI - INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE DU GYMNASE DU BEAUVOIR - CONVENTION
D'AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE
À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Pierre GOULLIAUD
23. PATRIMOINE BÂTI - INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE DU GYMNASE DU BEAUVOIR - APPROBATION
DE L’INSTALLATION DE PRODUCTION PHOTOVOLTAÏQUE SUR LE GYMNASE DU BEAUVOIR ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Pierre GOULLIAUD
24. CULTURE - HARMONIE D’OLIVET - CONVENTION D’OBJECTIFS - APPROBATION ET AUTORISATION DE
SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Cécile ADELLE
25. RESSOURCES HUMAINES - SUPPRESSION D’EMPLOIS - APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
Conseil municipal du 30 juin 2025
26. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION - APPROUVÉE
À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
27. ENFANCE ET FAMILLE - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ESPACE ADOS - APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Damien DENOUX
28. FINANCES - RÈGLEMENT D’UTILISATION RÉGIE FAMILLE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT
29. PETITE ENFANCE - RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES PETITE ENFANCE -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Damien DENOUX
30. MOBILITÉ - RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES
CENTRE - VAL DE LOIRE RELATIF AU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION D’ORLÉANS
MÉTROPOLE SUR LE THÈME DU RÉSEAU DE TRANSPORTS DE LA MÉTROPOLE - INFORMATION -
PREND ACTE
Rapporteur : Stéphane VENDRISSE
31. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 30 juin 2025