Conseil municipal du 25 mars 2024

Olivet 25 mars 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

dont 11 adoptées

6

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse par thème

💶 Finances & Budget 5 deliberations

Budget principal - perte sur créances irrécouvrables - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

Budget principal - approbation de la décision modificative n° 2 - approuvée à l’unanimité ✅

Budget principal et budget annexe du camping municipal - débat sur les orientations budgétaires 2025 - information - pre 📌

Convention timepulse - foulées roses - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité ✅

80e anniversaire de la libération des camps - versement d’une subvention - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

👥 Ressources humaines 2 deliberations

Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes - information - prend acte 📌

Information - prend acte 📌

❤️ Social & Santé 2 deliberations

Don pour la ligue contre le cancer - approuvée à l’unanimité ❌

Convention d’objectifs et de subvention - attribution d’une subvention à l’association epe 45 - approbation et autorisat ✅

🌱 Environnement 2 deliberations (toutes adoptees a l'unanimite)

Cession de la maison situé 302 rue marcel belot sur la parcelle cadastrée section as n° 1621 - approbation et autorisati ✅

Cession de la parcelle cadastrée section bh n° 67 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité ✅

👶 Enfance & Jeunesse 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

CRÉATION DE LA NOUVELLE ÉCOLE DE LA CERISAIE - GESTION EN AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION ✅

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Garantie d’emprunt - sem les résidences de l’orléanais - construction de 10 logements individuels situés 1516 rue marcel ✅

🎭 Culture & Patrimoine 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Mémorial de la shoah - versement d’un don - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

⚽ Sport 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Domaine du donjon - mise à jour de l’application du régime forestier pour la gestion de la forêt du donjon - approbation ✅

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
1

CRÉATION DE LA NOUVELLE ÉCOLE DE LA CERISAIE - GESTION EN AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À l’UNANIMITÉ

✅
2

Budget principal - perte sur créances irrécouvrables - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
3

Budget principal - approbation de la décision modificative n° 2 - approuvée à l’unanimité

✅
5

Budget principal et budget annexe du camping municipal - débat sur les orientations budgétaires 2025 - information - prend acte

📌
6

Garantie d’emprunt - sem les résidences de l’orléanais - construction de 10 logements individuels situés 1516 rue marcel belot - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
7

Convention timepulse - foulées roses - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
👥 Ressources humaines 2 délibérations
4

Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes - information - prend acte

📌
15

Information - prend acte

📌
❤️ Social & Santé 2 délibérations
8

Don pour la ligue contre le cancer - approuvée à l’unanimité

❌
9

Convention d’objectifs et de subvention - attribution d’une subvention à l’association epe 45 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
10

Mémorial de la shoah - versement d’un don - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
11

80e anniversaire de la libération des camps - versement d’une subvention - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
12

Cession de la maison situé 302 rue marcel belot sur la parcelle cadastrée section as n° 1621 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
13

Cession de la parcelle cadastrée section bh n° 67 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
⚽ Sport 1 délibération
14

Domaine du donjon - mise à jour de l’application du régime forestier pour la gestion de la forêt du donjon - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
Document intégral
2 920 car. 
Conseil Municipal
du lundi 18 novembre 2024
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 18 novembre 2024, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage,
sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le
Conseil municipal était la suivante :
1. FINANCES - CRÉATION DE LA NOUVELLE ÉCOLE DE LA CERISAIE - GESTION EN AUTORISATION DE
PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À l’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
2. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - PERTE SUR CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
3. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - APPROUVÉE
À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
4. RESSOURCES HUMAINES - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES
ET LES HOMMES - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
5. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - DÉBAT SUR LES
ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025 - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Fabien GASNIER
6. FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - SEM LES RÉSIDENCES DE L’ORLÉANAIS - CONSTRUCTION DE 10
LOGEMENTS INDIVIDUELS SITUÉS 1516 RUE MARCEL BELOT - APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
7. FINANCES - CONVENTION TIMEPULSE - FOULÉES ROSES - APPROBATION ET AUTORISATION DE
SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
8. SANTÉ ET PRÉVENTION - DON POUR LA LIGUE CONTRE LE CANCER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Marie ALLAIRE
9. SOLIDARITÉS ET COHÉSION SOCIALE - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE SUBVENTION -
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION EPE 45 - APPROBATION ET AUTORISATION DE
SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Rolande BOUBAULT
Conseil municipal du 18 novembre 2024
10. CULTURE, ANIMATION ET DEVOIR DE MÉMOIRE - MÉMORIAL DE LA SHOAH - VERSEMENT D’UN DON
- APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Cécile ADELLE
11. CULTURE, ANIMATION ET DEVOIR DE MÉMOIRE - 80E ANNIVERSAIRE DE LA LIBÉRATION DES CAMPS
- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Nicole GUIBOURGÉ
12. FONCIER - CESSION DE LA MAISON SITUÉ 302 RUE MARCEL BELOT SUR LA PARCELLE CADASTRÉE
SECTION AS N° 1621 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Denis CHAUMETTE
13. FONCIER - CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BH N° 67 - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Denis CHAUMETTE
14. SPORTS - DOMAINE DU DONJON - MISE À JOUR DE L’APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER POUR LA
GESTION DE LA FORÊT DU DONJON - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
15. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 18 novembre 2024
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