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CM

25 mars 2024

Olivet 15 délibérations
Document source

15

délibérations

dont 12 adoptées

5

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Social & Santé

⚡ Résumé

Ce conseil municipal du 18 novembre 2024 a examiné 15 points à l'ordre du jour, tous adoptés à l'unanimité pour les délibérations soumises au vote, dans un climat de consensus général.

Finances

Séance budgétairement dense : modification de l'autorisation de programme pour la nouvelle école de la Cerisaie, adoption de la décision modificative n°2 du budget principal, et présentation du débat d'orientations budgétaires 2025. La commune a accordé une garantie d'emprunt à la SEM Les Résidences de l'Orléanais pour la construction de 10 logements rue Marcel Belot, et approuvé une convention avec Timepulse pour les Foulées Roses.

Social

Attribution d'une subvention à l'association EPE 45 pour ses actions de soutien à la parentalité, et versement d'un don à la Ligue contre le Cancer.

Culture

Deux délibérations à vocation mémorielle : un don au Mémorial de la Shoah et une subvention pour les commémorations du 80e anniversaire de la Libération des camps.

Urbanisme

Cession de deux biens communaux : la maison au 302 rue Marcel Belot (parcelle AS n°1621) et la parcelle BH n°67.

Environnement

Mise à jour de la gestion forestière du Domaine du Donjon sous régime forestier.

RH

Présentation du rapport annuel sur l'égalité femmes-hommes au sein des services municipaux.

Délibérations (15)

Finances & Budget 5 délibérations
1

École de la Cerisaie — Modification de l'autorisation de programme / crédits de paiement

✅ unanimité
2

Budget principal — Perte sur créances irrécouvrables

✅ unanimité
3

Budget principal — Décision modificative n°2

✅ unanimité
5

Débat sur les orientations budgétaires 2025 – Budget principal et camping municipal

6

Garantie d'emprunt — SEM Résidences de l'Orléanais – 10 logements rue Marcel Belot

✅ unanimité
Ressources humaines 2 délibérations
4

Rapport sur l'égalité femmes-hommes

15

Décisions du Maire – Information

Social & Santé 2 délibérations
8

Don à la Ligue contre le Cancer

✅ unanimité
9

Subvention à l'association EPE 45 — Convention d'objectifs

✅ unanimité
Culture & Patrimoine 2 délibérations
10

Don au Mémorial de la Shoah

✅ unanimité
11

Subvention pour le 80e anniversaire de la Libération des camps

✅ unanimité
Urbanisme & Travaux 2 délibérations
12

Cession de la maison au 302 rue Marcel Belot (parcelle AS n°1621)

✅ unanimité
13

Cession de la parcelle cadastrée section BH n°67

✅ unanimité
Sport 1 délibération
7

Convention Timepulse — Foulées Roses

✅ unanimité
Environnement 1 délibération
14

Domaine du Donjon — Mise à jour du régime forestier pour la gestion de la forêt

✅ unanimité
Document intégral
2 920 car. 
Conseil Municipal
du lundi 18 novembre 2024
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 18 novembre 2024, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage,
sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le
Conseil municipal était la suivante :
1. FINANCES - CRÉATION DE LA NOUVELLE ÉCOLE DE LA CERISAIE - GESTION EN AUTORISATION DE
PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À l’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
2. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - PERTE SUR CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
3. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - APPROUVÉE
À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
4. RESSOURCES HUMAINES - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES
ET LES HOMMES - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
5. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - DÉBAT SUR LES
ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025 - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Fabien GASNIER
6. FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - SEM LES RÉSIDENCES DE L’ORLÉANAIS - CONSTRUCTION DE 10
LOGEMENTS INDIVIDUELS SITUÉS 1516 RUE MARCEL BELOT - APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
7. FINANCES - CONVENTION TIMEPULSE - FOULÉES ROSES - APPROBATION ET AUTORISATION DE
SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
8. SANTÉ ET PRÉVENTION - DON POUR LA LIGUE CONTRE LE CANCER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Marie ALLAIRE
9. SOLIDARITÉS ET COHÉSION SOCIALE - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE SUBVENTION -
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION EPE 45 - APPROBATION ET AUTORISATION DE
SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Rolande BOUBAULT
Conseil municipal du 18 novembre 2024
10. CULTURE, ANIMATION ET DEVOIR DE MÉMOIRE - MÉMORIAL DE LA SHOAH - VERSEMENT D’UN DON
- APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Cécile ADELLE
11. CULTURE, ANIMATION ET DEVOIR DE MÉMOIRE - 80E ANNIVERSAIRE DE LA LIBÉRATION DES CAMPS
- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Nicole GUIBOURGÉ
12. FONCIER - CESSION DE LA MAISON SITUÉ 302 RUE MARCEL BELOT SUR LA PARCELLE CADASTRÉE
SECTION AS N° 1621 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Denis CHAUMETTE
13. FONCIER - CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BH N° 67 - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Denis CHAUMETTE
14. SPORTS - DOMAINE DU DONJON - MISE À JOUR DE L’APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER POUR LA
GESTION DE LA FORÊT DU DONJON - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
15. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 18 novembre 2024
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