Conseil municipal du 11 décembre 2023

Olivet 11 décembre 2023 20 délibérations
Document source

20

délibérations

dont 14 adoptées

7

Ressources humaines

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse par thème

👥 Ressources humaines 7 deliberations

CONSEIL MUNICIPAL - ÉLECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE - VOTE À BULLETIN SECRET - 28 voix pour Fabien GASNIER et 4 vo

Modification de la composition des commissions municipales - approbation - approuvée à la majorité ✅

Commission consultative des services publics locaux - élection d’un nouveau représentant du conseil municipal - approuvé ✅

Commission locale d’évaluation des charges transférées - désignation d’un représentant - approbation - approuvée à la ma ✅

Mise à jour du tableau des effectifs - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

Modification du nombre d’emplois non permanents - approbation - approuvée à la majorité ✅

et 1 autre

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 deliberations

Rapport annuel de la commission communale d’accessibilité - année 2023 - information - prend acte 📌

Participation financière à la suite de la préemption déléguée à la société mixte les résidences de l’orléanais - approba ✅

Garantie d’emprunt - 3f centre val de loire - construction de 39 logements hlm situés 76 rue du général de gaulle - appr ✅

Garantie d’emprunt - valloire habitat - acquisition en vefa de 38 logements situés 2033 rue du général de gaulle - appro ✅

💶 Finances & Budget 3 deliberations

Camping municipal - délégation de service public - examen du rapport annuel 2023 produit par la sarl fréry services - pr 📌

Rapport de la clect 2024 - ajustement des attributions de compensation définitives 2024 - approbation - approuvée à l’un ✅

Foulées roses - précision de la délibération n° del_2024_06_11 - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

🌱 Environnement 2 deliberations (toutes adoptees a l'unanimite)

Quartier de la vanoise - acquisition de la parcelle cadastrée section bt n° 5 - approbation et autorisation de signer - ✅

COMMISSION LOCALE DE L’EAU - DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT - APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ - Michel LECLERCQ DÉS ✅

🛡️ Sécurité 1 deliberation

Police municipale - fourrière automobile municipale - concession de service public - examen du rapport annuel 2023 produ 📌

⚽ Sport 1 deliberation

Piscines municipales - délégation de service public - examen du rapport annuel 2023 produit par la société prestalis - p 📌

❤️ Social & Santé 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Approbation convention ville / ccas - aides alsh - approuvée à l’unanimité ✅

👶 Enfance & Jeunesse 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Renouvellement de la "convention territoriale globale" convention de partenariat - approbation et autorisation de signer ✅

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Délibérations (20)

👥 Ressources humaines 7 délibérations
1

CONSEIL MUNICIPAL — ÉLECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE - VOTE À BULLETIN SECRET - 28 voix pour Fabien GASNIER et 4 votes blanc

2

Modification de la composition des commissions municipales - approbation - approuvée à la majorité

✅
3

Commission consultative des services publics locaux - élection d’un nouveau représentant du conseil municipal - approuvée à la majorité

✅
4

Commission locale d’évaluation des charges transférées - désignation d’un représentant - approbation - approuvée à la majorité

✅
18

Mise à jour du tableau des effectifs - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
19

Modification du nombre d’emplois non permanents - approbation - approuvée à la majorité

✅
20

Information - prend acte

📌
💶 Finances & Budget 6 délibérations
6

Camping municipal — délégation de service public - examen du rapport annuel 2023 produit par la sarl fréry services - prend acte

📌
12

Rapport de la clect 2024 - ajustement des attributions de compensation définitives 2024 - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
13

Approbation convention ville / ccas - aides alsh - approuvée à l’unanimité

✅
14

Garantie d’emprunt - 3f centre val de loire - construction de 39 logements hlm situés 76 rue du général de gaulle - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
15

Garantie d’emprunt - valloire habitat - acquisition en vefa de 38 logements situés 2033 rue du général de gaulle - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
16

Foulées roses - précision de la délibération n° del_2024_06_11 - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
8

Rapport annuel de la commission communale d’accessibilité - année 2023 - information - prend acte

📌
9

Quartier de la vanoise - acquisition de la parcelle cadastrée section bt n° 5 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
10

Participation financière à la suite de la préemption déléguée à la société mixte les résidences de l’orléanais - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
🛡️ Sécurité 1 délibération
5

Police municipale — fourrière automobile municipale - concession de service public - examen du rapport annuel 2023 produit par la sarl garage despres - prend acte

📌
⚽ Sport 1 délibération
7

Piscines municipales — délégation de service public - examen du rapport annuel 2023 produit par la société prestalis - prend acte

📌
🌱 Environnement 1 délibération
11

COMMISSION LOCALE DE L’EAU — DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT - APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ - Michel LECLERCQ DÉSIGNÉ REPRESENTANT DE LA CLE

✅
👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
17

Renouvellement de la "convention territoriale globale" convention de partenariat - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
Document intégral
3 920 car. 
Conseil Municipal
du lundi 30 septembre 2024
19 heures 00
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 30 septembre 2024, à 19 heures 00, à la salle Yvremont de
l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par
le Conseil municipal était la suivante :
1. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - CONSEIL MUNICIPAL - ÉLECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE - VOTE
À BULLETIN SECRET - 28 voix pour Fabien GASNIER et 4 votes blanc
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
2. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES -
APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
3. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ÉLECTION
D’UN NOUVEAU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
4. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES -
DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT - APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
5. MOBILITÉ ET SÉCURITÉ - POLICE MUNICIPALE - FOURRIÈRE AUTOMOBILE MUNICIPALE -
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2023 PRODUIT PAR LA SARL
GARAGE DESPRES - PREND ACTE
Rapporteur : Stéphane VENDRISSE
6. ÉCONOMIE - CAMPING MUNICIPAL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT
ANNUEL 2023 PRODUIT PAR LA SARL FRÉRY SERVICES - PREND ACTE
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
7. SPORTS - PISCINES MUNICIPALES - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT
ANNUEL 2023 PRODUIT PAR LA SOCIÉTÉ PRESTALIS - PREND ACTE
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ / remplacé par Matthieu SCHLESINGER
8. PATRIMOINE BÂTI - RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITÉ - ANNÉE
2023 - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Michel LECLERCQ
9. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BT N° 5 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
Conseil municipal du 30 septembre 2024
10. FONCIER - PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA SUITE DE LA PRÉEMPTION DÉLÉGUÉE À LA SOCIÉTÉ
MIXTE LES RÉSIDENCES DE L’ORLÉANAIS - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
11. ENVIRONNEMENT - COMMISSION LOCALE DE L’EAU - DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT -
APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ - Michel LECLERCQ DÉSIGNÉ REPRESENTANT DE LA
CLE
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
12. FINANCES - RAPPORT DE LA CLECT 2024 - AJUSTEMENT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
DÉFINITIVES 2024 - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
13. FINANCES - APPROBATION CONVENTION VILLE / CCAS - AIDES ALSH - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Vivianne YAYENDE
14. FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - 3F CENTRE VAL DE LOIRE - CONSTRUCTION DE 39 LOGEMENTS
HLM SITUÉS 76 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
15. FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - VALLOIRE HABITAT - ACQUISITION EN VEFA DE 38 LOGEMENTS
SITUÉS 2033 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
16. FINANCES - FOULÉES ROSES - PRÉCISION DE LA DÉLIBÉRATION N° DEL_2024_06_11 - APPROBATION
- APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
17. ENFANCE ET FAMILLE - RENOUVELLEMENT DE LA "CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE"
CONVENTION DE PARTENARIAT - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT
18. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION - APPROUVÉE
À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
19. RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU NOMBRE D’EMPLOIS NON PERMANENTS -
APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
20. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 30 septembre 2024
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