11 décembre 2023
20
délibérations
dont 15 adoptées
5
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Ressources humaines
Le conseil municipal d'Olivet du 30 septembre 2024 a examiné 20 points, dans une tonalité largement consensuelle : la majorité des délibérations ont été adoptées à l'unanimité, quelques-unes à la majorité, et plusieurs points ont fait l'objet d'une simple prise d'acte.
Administration
La séance s'est ouverte avec l'élection de Fabien GASNIER comme nouvel adjoint au maire (28 voix pour, 4 blancs), suivie de la recomposition de plusieurs instances : commissions municipales, Commission consultative des services publics locaux et Commission locale d'évaluation des charges transférées.
Sécurité
Prise d'acte du rapport annuel 2023 de la fourrière automobile municipale, gérée par la SARL Garage Desprès.
Sport & Loisirs
Prise d'acte des rapports annuels 2023 du camping municipal (SARL Fréry Services) et des piscines municipales (Prestalis), ainsi que du bilan d'accessibilité 2023.
Urbanisme & Foncier
Acquisition d'une parcelle cadastrée section BT n°5 dans le quartier de la Vanoise, et participation financière à une opération de préemption déléguée aux Résidences de l'Orléanais, les deux à l'unanimité.
Finances
Ajustement des attributions de compensation CLECT 2024, convention CCAS pour les aides ALSH, et deux garanties d'emprunt pour la construction ou acquisition de logements HLM : 39 logements (3F Centre Val de Loire) et 38 logements VEFA (Valloire Habitat) rue du Général de Gaulle.
Environnement
Désignation de Michel LECLERCQ comme représentant à la Commission locale de l'eau.
Social
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale avec les partenaires de l'enfance et de la famille.
RH
Mise à jour du tableau des effectifs et modification du nombre d'emplois non permanents.
Délibérations (20)
Ajustement des attributions de compensation définitives 2024 (rapport CLECT)
✅ unanimitéConvention Ville / CCAS pour les aides aux accueils de loisirs (ALSH)
✅ unanimitéGarantie d'emprunt à 3F Centre Val de Loire – 39 logements HLM, 76 rue du Général de Gaulle
✅ unanimitéGarantie d'emprunt à Valloire Habitat — 38 logements VEFA, 2033 rue du Général de Gaulle
✅ unanimitéPrécision de la délibération relative aux Foulées Roses
✅ unanimitéDésignation d'un représentant à la Commission locale d'évaluation des charges transférées
✅ majoritéRapport annuel 2023 du camping municipal (SARL Fréry Services)
Rapport annuel 2023 de la Commission communale d'accessibilité
Mise à jour du tableau des effectifs
✅ unanimitéModification du nombre d'emplois non permanents
✅ majoritéDécisions du maire – information
Élection de Fabien GASNIER comme nouvel adjoint au maire (28 voix pour, 4 blancs)
✅ majoritéÉlection d'un représentant à la Commission consultative des services publics locaux
✅ majoritéModification de la composition des commissions municipales
✅ majoritéRapport annuel 2023 de la fourrière automobile municipale (SARL Garage Desprès)
Acquisition de la parcelle BT n°5 dans le quartier de la Vanoise
✅ unanimitéParticipation financière à la préemption déléguée aux Résidences de l'Orléanais
✅ unanimitéRapport annuel 2023 des piscines municipales (Prestalis)
Désignation d'un représentant à la Commission locale de l'eau (Michel LECLERCQ)
✅ majoritéRenouvellement de la Convention Territoriale Globale enfance-famille
✅ unanimité
Document intégral
3 920 car.
Conseil Municipal du lundi 30 septembre 2024 19 heures 00 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ____________________________ Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 30 septembre 2024, à 19 heures 00, à la salle Yvremont de l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil municipal était la suivante : 1. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - CONSEIL MUNICIPAL - ÉLECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE - VOTE À BULLETIN SECRET - 28 voix pour Fabien GASNIER et 4 votes blanc Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER 2. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES - APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER 3. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ÉLECTION D’UN NOUVEAU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER 4. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES - DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT - APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER 5. MOBILITÉ ET SÉCURITÉ - POLICE MUNICIPALE - FOURRIÈRE AUTOMOBILE MUNICIPALE - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2023 PRODUIT PAR LA SARL GARAGE DESPRES - PREND ACTE Rapporteur : Stéphane VENDRISSE 6. ÉCONOMIE - CAMPING MUNICIPAL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2023 PRODUIT PAR LA SARL FRÉRY SERVICES - PREND ACTE Rapporteur : Sandrine LEROUGE 7. SPORTS - PISCINES MUNICIPALES - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2023 PRODUIT PAR LA SOCIÉTÉ PRESTALIS - PREND ACTE Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ / remplacé par Matthieu SCHLESINGER 8. PATRIMOINE BÂTI - RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITÉ - ANNÉE 2023 - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Michel LECLERCQ 9. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BT N° 5 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ Conseil municipal du 30 septembre 2024 10. FONCIER - PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA SUITE DE LA PRÉEMPTION DÉLÉGUÉE À LA SOCIÉTÉ MIXTE LES RÉSIDENCES DE L’ORLÉANAIS - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ 11. ENVIRONNEMENT - COMMISSION LOCALE DE L’EAU - DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT - APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ - Michel LECLERCQ DÉSIGNÉ REPRESENTANT DE LA CLE Rapporteur : Sandrine LEROUGE 12. FINANCES - RAPPORT DE LA CLECT 2024 - AJUSTEMENT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVES 2024 - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 13. FINANCES - APPROBATION CONVENTION VILLE / CCAS - AIDES ALSH - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Vivianne YAYENDE 14. FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - 3F CENTRE VAL DE LOIRE - CONSTRUCTION DE 39 LOGEMENTS HLM SITUÉS 76 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Emmanuel TASKY 15. FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - VALLOIRE HABITAT - ACQUISITION EN VEFA DE 38 LOGEMENTS SITUÉS 2033 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Emmanuel TASKY 16. FINANCES - FOULÉES ROSES - PRÉCISION DE LA DÉLIBÉRATION N° DEL_2024_06_11 - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER 17. ENFANCE ET FAMILLE - RENOUVELLEMENT DE LA "CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE" CONVENTION DE PARTENARIAT - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT 18. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Laëtitia GOURBE 19. RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU NOMBRE D’EMPLOIS NON PERMANENTS - APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Laëtitia GOURBE 20. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER Conseil municipal du 30 septembre 2024
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