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CM

25 septembre 2023

Olivet 15 délibérations
Document source

15

délibérations

dont 12 adoptées

8

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

⚡ Résumé

Le conseil municipal du 8 juillet 2024 a examiné 16 points, adoptés en grande majorité à l'unanimité, avec quelques délibérations foncières votées à la majorité simple. La séance a été dominée par des opérations d'urbanisme et de gestion foncière, ainsi que des demandes de subventions environnementales.

Urbanisme & Foncier

Prise d'acte des comptes-rendus annuels 2023 des concessionnaires des ZAC du Larry et ZAC du Clos du Bourg. Plusieurs opérations foncières ont été approuvées : désaffectation, déclassement et cession de la parcelle BR n°185 au Clos du Bourg (à la majorité), déclassement et cession des parcelles BR n°1141, 1142 et 1143 (à l'unanimité), et acquisition d'une parcelle dans le quartier de la Vanoise (à l'unanimité).

Finances

Acte de pertes sur créances irrécouvrables au budget principal. Deux demandes de subvention au titre du Fonds Vert adoptées à l'unanimité : amélioration de la biodiversité et lutte contre les îlots de chaleur / renaturation. Approbation à la majorité d'une convention d'indemnisation liée à une indemnité d'imprévision pour 2022.

Sport

Adoption des tarifs 2024 pour l'utilisation des installations sportives par les collèges.

RH

Mise à jour du régime indemnitaire (RIFSEEP) et du tableau des effectifs, tous deux approuvés à l'unanimité.

Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
1

ZAC du Larry — compte-rendu annuel du concessionnaire 2023

2

ZAC du Clos du Bourg — compte-rendu annuel du concessionnaire 2023

3

Clos du Bourg — désaffectation de la parcelle BR n°185

✅ majorité
4

Clos du Bourg — déclassement de la parcelle BR n°185

✅ majorité
5

Cession de la parcelle BR n°185 (Clos du Bourg)

✅ majorité
6

Quartier de la Vanoise — acquisition de la parcelle BS n°740

✅ unanimité
7

Déclassement des parcelles BR n°1141, 1142 et 1143

✅ unanimité
8

Cession des parcelles BR n°1141, 1142 et 1143

✅ unanimité
Finances & Budget 4 délibérations
9

Budget principal — pertes sur créances irrécouvrables

✅ unanimité
10

Demande de subvention Fonds Vert — amélioration de la biodiversité

✅ unanimité
11

Demande de subvention Fonds Vert — lutte contre les îlots de chaleur et renaturation

✅ unanimité
12

Convention d'indemnisation — indemnité d'imprévision pour l'exercice 2022

✅ majorité
Ressources humaines 3 délibérations
14

Mise à jour du régime indemnitaire RIFSEEP – abrogation délibération 2022

✅ unanimité
15

Mise à jour du tableau des effectifs

✅ unanimité
16

Décisions du maire – information

Document intégral
3 142 car. 
Conseil Municipal
du lundi 8 juillet 2024
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 8 juillet 2024, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage, sous
la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil
municipal était la suivante :
1. URBANISME - ZAC DU LARRY - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE À LA
COLLECTIVITÉ POUR L’ANNÉE 2023 - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Michel LECLERCQ
2. URBANISME - ZAC DU CLOS DU BOURG - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU
CONCESSIONNAIRE À LA COLLECTIVITÉ POUR L’ANNÉE 2023 - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Michel LECLERCQ
3. FONCIER - CLOS DU BOURG - DÉSAFFECTATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BR N° 185 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
4. FONCIER - CLOS DU BOURG - DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BR N° 185 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
5. FONCIER - CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BR N° 185 - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
6. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BS
N° 740 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
7. FONCIER - DÉCLASSEMENT DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BR N° 1141, 1142 ET 1143 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Denis CHAUMETTE
8. FONCIER - CESSION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BR N° 1141, 1142 ET 1143 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Denis CHAUMETTE
9. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - PERTE SUR CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
Conseil municipal du 8 juillet 2024
10. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT - AMÉLIORATION DE LA
BIODIVERSITÉ - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Vivianne YAYENDE
11. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT - LUTTE CONTRE LES ÎLOTS DE
CHALEUR ET RENATURATION - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Vivianne YAYENDE
12. FINANCES - CONVENTION D’INDEMNISATION RELATIVE AU VERSEMENT D’UNE INDEMNITÉ
D’IMPRÉVISION POUR L’EXERCICE 2022 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER -
APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
13. SPORTS - TARIFS 2024 POUR L’UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES PAR LES COLLÈGES -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
14. RESSOURCES HUMAINES - APPLICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE LIÉ AUX FONCTIONS, AUX
SUJÉTIONS, À L’EXPERTISE ET À L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL - APPROBATION - ABROGATION
DE LA DÉLIBÉRATION DEL_2022_12_16 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
15. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION - APPROUVÉE
À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
16. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 8 juillet 2024
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