Conseil municipal du 25 septembre 2023

Olivet 25 septembre 2023 16 délibérations
Document source

16

délibérations

dont 12 adoptées

8

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse par thème

🌱 Environnement 7 deliberations (toutes adoptees a l'unanimite)

Clos du bourg - désaffectation de la parcelle cadastrée section br n° 185 - approbation et autorisation de signer - appr ✅

Clos du bourg - déclassement de la parcelle cadastrée section br n° 185 - approbation et autorisation de signer - approu ✅

Cession de la parcelle cadastrée section br n° 185 - approbation et autorisation de signer - approuvée à la majorité ✅

Quartier de la vanoise - acquisition de la parcelle cadastrée section bs n° 740 - approbation et autorisation de signer ✅

Déclassement des parcelles cadastrées section br n° 1141, 1142 et 1143 - approbation et autorisation de signer - approuv ✅

Cession des parcelles cadastrées section br n° 1141, 1142 et 1143 - approbation et autorisation de signer - approuvée à ✅

et 1 autre

💶 Finances & Budget 3 deliberations

Budget principal - perte sur créances irrécouvrables - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

Demande de subvention au titre du fonds vert - lutte contre les îlots de chaleur et renaturation - approbation - approuv ❌

Convention d’indemnisation relative au versement d’une indemnité d’imprévision pour l’exercice 2022 - approbation et aut ✅

👥 Ressources humaines 3 deliberations

Application du régime indemnitaire lié aux fonctions, aux sujétions, à l’expertise et à l’engagement professionnel - app ✅

Mise à jour du tableau des effectifs - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

Information - prend acte 📌

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 deliberations

Zac du larry - examen du compte - rendu annuel du concessionnaire à la collectivité pour l’année 2023 - information - pr 📌

Zac du clos du bourg - examen du compte - rendu annuel du concessionnaire à la collectivité pour l’année 2023 - informat 📌

⚽ Sport 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Tarifs 2024 pour l’utilisation des installations sportives par les collèges - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
1

Zac du larry — examen du compte - rendu annuel du concessionnaire à la collectivité pour l’année 2023 - information - prend acte

📌
2

Zac du clos du bourg — examen du compte - rendu annuel du concessionnaire à la collectivité pour l’année 2023 - information - prend acte

📌
3

Clos du bourg - désaffectation de la parcelle cadastrée section br n° 185 - approbation et autorisation de signer - approuvée à la majorité

✅
4

Clos du bourg - déclassement de la parcelle cadastrée section br n° 185 - approbation et autorisation de signer - approuvée à la majorité

✅
5

Cession de la parcelle cadastrée section br n° 185 - approbation et autorisation de signer - approuvée à la majorité

✅
6

Quartier de la vanoise - acquisition de la parcelle cadastrée section bs n° 740 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
7

Déclassement des parcelles cadastrées section br n° 1141, 1142 et 1143 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
8

Cession des parcelles cadastrées section br n° 1141, 1142 et 1143 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
💶 Finances & Budget 4 délibérations
9

Budget principal - perte sur créances irrécouvrables - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
10

Demande de subvention au titre du fonds vert - amélioration de la biodiversité - approuvée à l’unanimité

✅
11

Demande de subvention au titre du fonds vert - lutte contre les îlots de chaleur et renaturation - approbation - approuvée à l’unanimité

❌
12

Convention d’indemnisation relative au versement d’une indemnité d’imprévision pour l’exercice 2022 - approbation et autorisation de signer - approuvée à la majorité

✅
👥 Ressources humaines 3 délibérations
14

Application du régime indemnitaire lié aux fonctions, aux sujétions, à l’expertise et à l’engagement professionnel - approbation - abrogation de la délibération del_2022_12_16 - approuvée à l’unanimité

✅
15

Mise à jour du tableau des effectifs - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
16

Information - prend acte

📌
⚽ Sport 1 délibération
13

Tarifs 2024 pour l’utilisation des installations sportives par les collèges - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
Document intégral
3 142 car. 
Conseil Municipal
du lundi 8 juillet 2024
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 8 juillet 2024, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage, sous
la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil
municipal était la suivante :
1. URBANISME - ZAC DU LARRY - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE À LA
COLLECTIVITÉ POUR L’ANNÉE 2023 - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Michel LECLERCQ
2. URBANISME - ZAC DU CLOS DU BOURG - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU
CONCESSIONNAIRE À LA COLLECTIVITÉ POUR L’ANNÉE 2023 - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Michel LECLERCQ
3. FONCIER - CLOS DU BOURG - DÉSAFFECTATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BR N° 185 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
4. FONCIER - CLOS DU BOURG - DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BR N° 185 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
5. FONCIER - CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BR N° 185 - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
6. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BS
N° 740 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
7. FONCIER - DÉCLASSEMENT DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BR N° 1141, 1142 ET 1143 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Denis CHAUMETTE
8. FONCIER - CESSION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BR N° 1141, 1142 ET 1143 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Denis CHAUMETTE
9. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - PERTE SUR CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
Conseil municipal du 8 juillet 2024
10. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT - AMÉLIORATION DE LA
BIODIVERSITÉ - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Vivianne YAYENDE
11. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT - LUTTE CONTRE LES ÎLOTS DE
CHALEUR ET RENATURATION - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Vivianne YAYENDE
12. FINANCES - CONVENTION D’INDEMNISATION RELATIVE AU VERSEMENT D’UNE INDEMNITÉ
D’IMPRÉVISION POUR L’EXERCICE 2022 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER -
APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
13. SPORTS - TARIFS 2024 POUR L’UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES PAR LES COLLÈGES -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
14. RESSOURCES HUMAINES - APPLICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE LIÉ AUX FONCTIONS, AUX
SUJÉTIONS, À L’EXPERTISE ET À L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL - APPROBATION - ABROGATION
DE LA DÉLIBÉRATION DEL_2022_12_16 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
15. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION - APPROUVÉE
À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
16. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 8 juillet 2024
WEB https://orleansmetropolefr.sharepoint.com/:b:/s/mocommunscom/Services/EXzP5Sj_V2dFrDy9bH-fv8QBoyqfc4P9IwC8j57D12pPCg?e=xeg2y4&download=1
Ouvrir →

📬 Suivre Olivet

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.