Conseil municipal du 19 juin 2023

Olivet 19 juin 2023 18 délibérations
Document source

18

délibérations

dont 15 adoptées

12

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse par thème

💶 Finances & Budget 11 deliberations

Comptes administratifs 2023 - désignation du président de séance - approuvée à l’unanimité ✅

Examen des comptes de gestion 2023 - budget principal et budget annexe du campin municipal - prend acte 📌

Compte administratif 2023 - budget principal - approbation - approuvée à la majorité ✅

Compte administratif 2023 - budget annexe du camping municipal - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

Budget principal - affectation des résultats 2023 - approuvée à l’unanimité ✅

Budget annexe du camping municipal - affectation des résultats 2023 - approuvée à l’unanimité ✅

et 5 autres

🌱 Environnement 3 deliberations (toutes adoptees a l'unanimite)

Réserve foncière - acquisition de la parcelle cadastrée section as n° 377p - approbation et autorisation de signer - app ✅

Quartier de la vanoise - acquisition de la parcelle cadastrée section bs n° 276 - approbation et autorisation de signer ✅

Emplacement réservé ko 27 - accès - acquisition des parcelles ci n° 818 et ci n° 821 - approbation et autorisation de si ✅

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 deliberations

Examen du bilan des opérations foncières 2023 - prend acte 📌

OPÉRATION “MISE EN VALEUR DES FAÇADES” - ATTRIBUTION D’UNE “SUBVENTION FAÇADES” - APPROBATION et AUTORISATION DE SIGNER ✅

⚽ Sport 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Opération de rénovation du gymnase du beauvoir - gestion en autorisation de programme / crédits de paiement - modificati ✅

👥 Ressources humaines 1 deliberation

Information - prend acte 📌

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
1

Comptes administratifs 2023 - désignation du président de séance - approuvée à l’unanimité

✅
2

Examen des comptes de gestion 2023 — budget principal et budget annexe du campin municipal - prend acte

📌
3

Compte administratif 2023 - budget principal - approbation - approuvée à la majorité

✅
4

Compte administratif 2023 - budget annexe du camping municipal - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
5

Budget principal - affectation des résultats 2023 - approuvée à l’unanimité

✅
6

Budget annexe du camping municipal - affectation des résultats 2023 - approuvée à l’unanimité

✅
7

Budget supplémentaire 2024 - budget principal - approbation - approuvée à la majorité

✅
8

Budget supplémentaire 2024 - budget annexe du camping municipal - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
9

Opération de rénovation du site mairie - gestion en autorisation de programme / crédits de paiement - modification - approuvée à l’unanimité

✅
10

Opération de rénovation du gymnase du beauvoir - gestion en autorisation de programme / crédits de paiement - modification - approuvée à l’unanimité

✅
11

Tarifs municipaux - actualisation - approuvée à la majorité

✅
12

Bilan et perspectives du budget participatif - information et approbation - approuvée à l’unanimité

✅
🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
13

Examen du bilan des opérations foncières 2023 - prend acte

📌
14

Réserve foncière - acquisition de la parcelle cadastrée section as n° 377p - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
15

Quartier de la vanoise - acquisition de la parcelle cadastrée section bs n° 276 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
16

Emplacement réservé ko 27 - accès - acquisition des parcelles ci n° 818 et ci n° 821 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
17

OPÉRATION “MISE EN VALEUR DES FAÇADES” - ATTRIBUTION D’UNE “SUBVENTION FAÇADES” - APPROBATION et AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ

✅
👥 Ressources humaines 1 délibération
18

Information - prend acte

📌
Document intégral
3 047 car. 
Conseil Municipal
du lundi 10 juin 2024
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 10 juin 2024, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage, sous
la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil
municipal était la suivante :
1. FINANCES - COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 - DÉSIGNATION DU PRÉSIDENT DE SÉANCE -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
2. FINANCES - EXAMEN DES COMPTES DE GESTION 2023 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DU
CAMPIN MUNICIPAL - PREND ACTE
Rapporteur : Romain SOULAS
3. FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION - APPROUVÉE À LA
MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
4. FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
5. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
6. FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
7. FINANCES - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2024 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION - APPROUVÉE À
LA MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
8. FINANCES - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2024 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
9. FINANCES - OPÉRATION DE RÉNOVATION DU SITE MAIRIE - GESTION EN AUTORISATION DE
PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
Conseil municipal du 10 juin 2024
10. FINANCES - OPÉRATION DE RÉNOVATION DU GYMNASE DU BEAUVOIR - GESTION EN AUTORISATION
DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
11. FINANCES - TARIFS MUNICIPAUX - ACTUALISATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
12. FINANCES - BILAN ET PERSPECTIVES DU BUDGET PARTICIPATIF - INFORMATION ET APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
13. FONCIER - EXAMEN DU BILAN DES OPÉRATIONS FONCIÈRES 2023 - PREND ACTE
Rapporteur : Michel LECLERCQ
14. FONCIER - RÉSERVE FONCIÈRE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AS N° 377P -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
15. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BS N°
276 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
16. FONCIER - EMPLACEMENT RÉSERVÉ KO 27 - ACCÈS - ACQUISITION DES PARCELLES CI N° 818 ET CI N°
821 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
17. URBANISME - OPÉRATION “MISE EN VALEUR DES FAÇADES” - ATTRIBUTION D’UNE “SUBVENTION
FAÇADES” - APPROBATION et AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
18. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 10 juin 2024
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