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CM

19 juin 2023

Olivet 18 délibérations
Document source

18

délibérations

dont 15 adoptées

12

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

⚡ Résumé

Ce conseil municipal du 10 juin 2024 a examiné 18 points, très largement dominé par un bloc financier autour de la clôture des comptes 2023 et du budget supplémentaire 2024. La séance s'est déroulée dans un climat globalement consensuel, mais 3 délibérations ont été adoptées à la majorité (compte administratif principal, budget supplémentaire principal, tarifs municipaux), révélant quelques lignes de fracture au sein de l'assemblée.

Finances

  • Approbation des comptes administratifs 2023 : budget principal adopté à la majorité, budget du camping municipal à l'unanimité, suivis de l'affectation des résultats.
  • Vote du budget supplémentaire 2024 : adopté à la majorité pour le budget principal, à l'unanimité pour le camping.
  • Modification des autorisations de programme / crédits de paiement pour la rénovation de la mairie et du gymnase du Beauvoir (unanimité).
  • Actualisation des tarifs municipaux (majorité) et bilan du budget participatif approuvé à l'unanimité.

Urbanisme

  • Prise d'acte du bilan des opérations foncières 2023.
  • Trois acquisitions foncières approuvées à l'unanimité : une parcelle en réserve foncière, une dans le quartier de la Vanoise, et deux parcelles pour l'emplacement réservé KO 27.
  • Attribution d'une subvention façades dans le cadre de l'opération de mise en valeur des façades.

Délibérations (18)

Finances & Budget 12 délibérations
1

Comptes administratifs 2023 — Désignation du président de séance

✅ unanimité
2

Examen des comptes de gestion 2023 — Budget principal et camping municipal

3

Compte administratif 2023 — Budget principal

✅ majorité
4

Compte administratif 2023 — Budget annexe du camping municipal

✅ unanimité
5

Affectation des résultats 2023 — Budget principal

✅ unanimité
6

Affectation des résultats 2023 — Budget annexe du camping municipal

✅ unanimité
7

Budget supplémentaire 2024 — Budget principal

✅ majorité
8

Budget supplémentaire 2024 — Budget annexe du camping municipal

✅ unanimité
9

Rénovation du site mairie — Modification autorisation de programme / crédits de paiement

✅ unanimité
10

Rénovation du gymnase du Beauvoir — Modification autorisation de programme / crédits de paiement

✅ unanimité
11

Actualisation des tarifs municipaux

✅ majorité
12

Bilan et perspectives du budget participatif

✅ unanimité
Urbanisme & Travaux 5 délibérations
13

Bilan des opérations foncières 2023

14

Acquisition d'une parcelle en réserve foncière (section AS n° 377P)

✅ unanimité
15

Quartier de la Vanoise — Acquisition de la parcelle section BS n° 276

✅ unanimité
16

Emplacement réservé KO 27 — Acquisition des parcelles CI n° 818 et CI n° 821

✅ unanimité
17

Opération « Mise en valeur des façades » – Attribution d'une subvention façades

✅ unanimité
Ressources humaines 1 délibération
18

Décisions du maire – Information

Document intégral
3 047 car. 
Conseil Municipal
du lundi 10 juin 2024
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 10 juin 2024, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage, sous
la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil
municipal était la suivante :
1. FINANCES - COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 - DÉSIGNATION DU PRÉSIDENT DE SÉANCE -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
2. FINANCES - EXAMEN DES COMPTES DE GESTION 2023 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DU
CAMPIN MUNICIPAL - PREND ACTE
Rapporteur : Romain SOULAS
3. FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION - APPROUVÉE À LA
MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
4. FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
5. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
6. FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
7. FINANCES - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2024 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION - APPROUVÉE À
LA MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
8. FINANCES - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2024 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
9. FINANCES - OPÉRATION DE RÉNOVATION DU SITE MAIRIE - GESTION EN AUTORISATION DE
PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
Conseil municipal du 10 juin 2024
10. FINANCES - OPÉRATION DE RÉNOVATION DU GYMNASE DU BEAUVOIR - GESTION EN AUTORISATION
DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
11. FINANCES - TARIFS MUNICIPAUX - ACTUALISATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
12. FINANCES - BILAN ET PERSPECTIVES DU BUDGET PARTICIPATIF - INFORMATION ET APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
13. FONCIER - EXAMEN DU BILAN DES OPÉRATIONS FONCIÈRES 2023 - PREND ACTE
Rapporteur : Michel LECLERCQ
14. FONCIER - RÉSERVE FONCIÈRE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AS N° 377P -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
15. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BS N°
276 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
16. FONCIER - EMPLACEMENT RÉSERVÉ KO 27 - ACCÈS - ACQUISITION DES PARCELLES CI N° 818 ET CI N°
821 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
17. URBANISME - OPÉRATION “MISE EN VALEUR DES FAÇADES” - ATTRIBUTION D’UNE “SUBVENTION
FAÇADES” - APPROBATION et AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
18. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 10 juin 2024
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