15 mai 2023
17
délibérations
dont 15 adoptées
6
Urbanisme & Travaux
3
Social & Santé
3
Ressources humaines
Le conseil municipal d'Olivet s'est réuni le 13 mai 2024 et a examiné 19 points à l'ordre du jour, adoptés en très grande majorité à l'unanimité — seules deux délibérations RH ont nécessité un vote à la majorité simple.
Administration
Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à une démission, recomposition des commissions et élection des représentants au conseil d'administration du CCAS. Prise d'acte du bilan 2022-2023 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
RH
Trois délibérations relatives aux agents : mise en œuvre du Compte Personnel de Formation, indemnisation du Compte Épargne-Temps et versement d'une prime pouvoir d'achat exceptionnelle — les deux dernières adoptées à la majorité.
Culture
Double soutien culturel à l'unanimité : convention avec le Conseil Départemental du Loiret pour le Festival International de Musique de Sully, et subvention exceptionnelle à l'Harmonie d'Olivet.
Finances
Octroi d'une garantie d'emprunt à Valloire Habitat pour la construction de 3 logements rue de Lorette. Adhésion à de nouveaux groupements de commandes d'Orléans Métropole.
Urbanisme
Séance dense : acquisition d'une parcelle au quartier de la Vanoise, convention de servitude, extension du champ d'action de la SEMDO aux énergies renouvelables (ENR), et dénomination de voies dans trois secteurs (ZAC du Clos du Bourg, quartier de la Vanoise, lotissement de la Petite Cerise).
Social
Subventions exceptionnelles aux coopératives scolaires des écoles élémentaires du Poutyl et du Val.
Délibérations (17)
Quartier de la Vanoise — acquisition de la parcelle BT n°22
✅ unanimitéConvention de servitude de passage sous la parcelle cadastrée section BN n°341
✅ unanimitéÉlargissement du champ d'action de la SEMDO au développement des énergies renouvelables
✅ unanimitéDénomination de voie — ZAC du Clos du Bourg
✅ unanimitéDénomination de voie — quartier de la Vanoise
✅ unanimitéDénomination de voies — lotissement de la Petite Cerise
✅ unanimitéCCAS — détermination de la composition du CA et élection des représentants
✅ unanimitéSubvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l'école élémentaire du Poutyl
✅ unanimitéSubvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l'école élémentaire du Val
✅ unanimitéModalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation
✅ majoritéIndemnisation du Compte Épargne-Temps
✅ unanimitéDécisions du maire — information
Festival International de Musique de Sully et du Loiret — convention avec le Conseil Départemental et subvention
✅ unanimitéSubvention exceptionnelle à l'association Harmonie d'Olivet
✅ unanimitéGarantie d'emprunt à Valloire Habitat — construction de 3 logements rue de Lorette
✅ unanimitéCCSPL — examen du bilan d'activité 2022 et 2023
Adhésion à de nouvelles familles d'achat dans les groupements de commandes d'Orléans Métropole
✅ unanimité
Document intégral
3 631 car.
Conseil Municipal du lundi 13 mai 2024 18 heures 30 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ____________________________ Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 13 mai 2024, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil municipal était la suivante : 1. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - DÉMISSION ET INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - COMPOSITION DES COMMISSIONS - INFORMATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER 2. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) - DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER 3. RESSOURCES HUMAINES - MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION - APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Laëtitia GOURBE 4. RESSOURCES HUMAINES - INDEMNISATION DU COMPTE ÉPARGNE-TEMPS - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Laëtitia GOURBE 5. RESSOURCES HUMAINES - VERSEMENT DE LA PRIME POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE - APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Laëtitia GOURBE 6. CULTURE - FESTIVAL INTERNATIONAL DE MUSIQUE DE SULLY ET DU LOIRET - APPROBATION D’UNE CONVENTION À PASSER AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU LOIRET - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Cécile ADELLE 7. CULTURE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION HARMONIE D’OLIVET - CONVENTION D’OBJECTIFS - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Cécile ADELLE 8. FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - VALLOIRE HABITAT - CONSTRUCTION DE 3 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE LORETTE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS Conseil municipal du 13 mai 2024 9. COMMANDE PUBLIQUE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - EXAMEN DU BILAN D’ACTIVITÉ POUR 2022 ET 2023 - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Romain SOULAS 10. COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À DE NOUVELLES FAMILLES D’ACHAT DANS LE CADRE DES GROUPEMENTS DE COMMANDES PROPOSÉS PAR ORLÉANS MÉTROPOLE - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS 11. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DE LA PARCELLE BT N° 22 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ 12. FONCIER - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE SOUS LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BN N° 341 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ 13. URBANISME - ELARGISSEMENT DU CHAMP D’ACTION DE LA SEMDO AU DÉVELOPPEMENT DES ENR - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ 14. URBANISME - DÉNOMINATION DE VOIE - ZAC DU CLOS DU BOURG - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ 15. URBANISME - DÉNOMINATION DE VOIE - VOIRIE QUARTIER DE LA VANOISE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ 16. URBANISME - DÉNOMINATION DE VOIES - LOTISSEMENT DE LA PETITE CERISE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ 17. ENFANCE ET FAMILLE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA COOPÉRATIVE SCOLAIRE DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU POUTYL - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Nicole CHAYOT 18. ENFANCE ET FAMILLE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA COOPÉRATIVE SCOLAIRE DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU VAL - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Damien DENOUX 19. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER Conseil municipal du 13 mai 2024
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