Conseil municipal du 15 mai 2023

Olivet 15 mai 2023 19 délibérations
Document source

19

délibérations

dont 17 adoptées

8

Urbanisme & Travaux

6

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse par thème

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 deliberations

Garantie d’emprunt - valloire habitat - construction de 3 logements situés rue de lorette - approbation - approuvée à l’ ✅

Commission consultative des services publics locaux (ccspl) - examen du bilan d’activité pour 2022 et 2023 - information 📌

Elargissement du champ d’action de la semdo au développement des enr - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

Dénomination de voie - zac du clos du bourg - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

Dénomination de voie - voirie quartier de la vanoise - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

Dénomination de voies - lotissement de la petite cerise - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

👥 Ressources humaines 5 deliberations

Démission et installation d’un nouveau conseiller municipal - composition des commissions - information - approuvée à l’ ✅

Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation - approbation - approuvée à la majorité ✅

Indemnisation du compte épargne - temps - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

Versement de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle - approbation - approuvée à la majorité ✅

Information - prend acte 📌

👶 Enfance & Jeunesse 3 deliberations (toutes adoptees a l'unanimite)

Adhésion à de nouvelles familles d’achat dans le cadre des groupements de commandes proposés par orléans métropole - app ✅

Attribution d’une subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l’école élémentaire du poutyl - approbation - a ✅

Attribution d’une subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l’école élémentaire du val - approbation - appr ✅

💶 Finances & Budget 2 deliberations (toutes adoptees a l'unanimite)

Festival international de musique de sully et du loiret - approbation d’une convention à passer avec le conseil départem ✅

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association harmonie d’olivet - convention d’objectifs - approbation et ✅

🌱 Environnement 2 deliberations (toutes adoptees a l'unanimite)

Quartier de la vanoise - acquisition de la parcelle bt n° 22 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’una ✅

Convention de servitude de passage sous la parcelle cadastrée section bn n° 341 - approbation et autorisation de signer ✅

❤️ Social & Santé 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Centre communal d’action sociale (ccas) - détermination de la composition du conseil d’administration et élection des re ✅

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Délibérations (19)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
9

Commission consultative des services publics locaux (ccspl) - examen du bilan d’activité pour 2022 et 2023 - information - prend acte

📌
10

Adhésion à de nouvelles familles d’achat dans le cadre des groupements de commandes proposés par orléans métropole - approuvée à l’unanimité

✅
11

Quartier de la vanoise - acquisition de la parcelle bt n° 22 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
12

Convention de servitude de passage sous la parcelle cadastrée section bn n° 341 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
13

Elargissement du champ d’action de la semdo au développement des enr - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
14

Dénomination de voie - zac du clos du bourg - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
15

Dénomination de voie - voirie quartier de la vanoise - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
16

Dénomination de voies - lotissement de la petite cerise - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
👥 Ressources humaines 6 délibérations
1

Démission et installation d’un nouveau conseiller municipal - composition des commissions - information - approuvée à l’unanimité

✅
2

Centre communal d’action sociale (ccas) - détermination de la composition du conseil d’administration et élection des représentants - approuvée à l’unanimité

✅
3

Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation - approbation - approuvée à la majorité

✅
4

Indemnisation du compte épargne - temps - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
5

Versement de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle - approbation - approuvée à la majorité

✅
19

Information - prend acte

📌
🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
6

Festival international de musique de sully et du loiret - approbation d’une convention à passer avec le conseil départemental du loiret - attribution d’une subvention - approuvée à l’unanimité

✅
7

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association harmonie d’olivet - convention d’objectifs - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
17

Attribution d’une subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l’école élémentaire du poutyl - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
18

Attribution d’une subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l’école élémentaire du val - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
💶 Finances & Budget 1 délibération
8

Garantie d’emprunt - valloire habitat - construction de 3 logements situés rue de lorette - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
Document intégral
3 631 car. 
Conseil Municipal
du lundi 13 mai 2024
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 13 mai 2024, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage, sous
la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil
municipal était la suivante :
1. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - DÉMISSION ET INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL -
COMPOSITION DES COMMISSIONS - INFORMATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
2. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) - DÉTERMINATION DE
LA COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
3. RESSOURCES HUMAINES - MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE
FORMATION - APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
4. RESSOURCES HUMAINES - INDEMNISATION DU COMPTE ÉPARGNE-TEMPS - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
5. RESSOURCES HUMAINES - VERSEMENT DE LA PRIME POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE -
APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
6. CULTURE - FESTIVAL INTERNATIONAL DE MUSIQUE DE SULLY ET DU LOIRET - APPROBATION D’UNE
CONVENTION À PASSER AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU LOIRET - ATTRIBUTION D’UNE
SUBVENTION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Cécile ADELLE
7. CULTURE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION HARMONIE
D’OLIVET - CONVENTION D’OBJECTIFS - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE
À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Cécile ADELLE
8. FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - VALLOIRE HABITAT - CONSTRUCTION DE 3 LOGEMENTS SITUÉS
RUE DE LORETTE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
Conseil municipal du 13 mai 2024
9. COMMANDE PUBLIQUE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) -
EXAMEN DU BILAN D’ACTIVITÉ POUR 2022 ET 2023 - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Romain SOULAS
10. COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À DE NOUVELLES FAMILLES D’ACHAT DANS LE CADRE DES
GROUPEMENTS DE COMMANDES PROPOSÉS PAR ORLÉANS MÉTROPOLE - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
11. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DE LA PARCELLE BT N° 22 - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
12. FONCIER - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE SOUS LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BN
N° 341 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
13. URBANISME - ELARGISSEMENT DU CHAMP D’ACTION DE LA SEMDO AU DÉVELOPPEMENT DES ENR -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
14. URBANISME - DÉNOMINATION DE VOIE - ZAC DU CLOS DU BOURG - APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
15. URBANISME - DÉNOMINATION DE VOIE - VOIRIE QUARTIER DE LA VANOISE - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
16. URBANISME - DÉNOMINATION DE VOIES - LOTISSEMENT DE LA PETITE CERISE - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
17. ENFANCE ET FAMILLE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA COOPÉRATIVE
SCOLAIRE DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU POUTYL - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Nicole CHAYOT
18. ENFANCE ET FAMILLE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA COOPÉRATIVE
SCOLAIRE DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU VAL - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Damien DENOUX
19. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 13 mai 2024
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