Conseil municipal du 6 février 2023

Olivet 6 février 2023 19 délibérations
Document source

19

délibérations

dont 17 adoptées

6

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse par thème

💶 Finances & Budget 4 deliberations (toutes adoptees a l'unanimite)

Lumières et sons d’autrefois - attribution d’une subvention exceptionnelle - approbation d’une convention de partenariat ✅

Attribution d’une subvention exceptionnelle - association olivet photo vidéo - approuvée à l’unanimité ✅

Camping municipal - délégation de service public - avenant n° 2 - approuvée à l’unanimité ✅

Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local - adaptation au changement climatique ✅

❤️ Social & Santé 4 deliberations

Foulées roses 2024 - convention de co - organisation avec la ligue contre le cancer - approbation et autorisation de sig ❌

Foulées roses 2024 - convention - type de partenariat - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité ✅

Demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance 2024 - acquisition d’équipement ✅

Demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance 2024 - sécurisation des bâtimen ✅

👥 Ressources humaines 3 deliberations

Modification du règlement intérieur du conseil municipal - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

Mise à jour du tableau des effectifs - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

Information - prend acte 📌

⚽ Sport 2 deliberations (toutes adoptees a l'unanimite)

Concession de service public pour l’exploitation des piscines d’olivet - avenant n° 1 - approbation et autorisation de s ✅

Demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance 2024 - sécurisation du gymnase ✅

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 deliberations (toutes adoptees a l'unanimite)

Prorogation du délai d’exécution de l’agenda d’accessibilité programmée (ad’ap) patrimoine - approuvée à l’unanimité ✅

Création d’une chambre funéraire - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

👶 Enfance & Jeunesse 2 deliberations (toutes adoptees a l'unanimite)

Demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance 2024 - sécurisation de la nouve ✅

Adhésion à de nouvelles familles d’achat dans le cadre des groupements de commandes proposés par orléans métropole - app ✅

🎭 Culture & Patrimoine 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Demande de classement “commune touristique” - approuvée à l’unanimité ✅

📄 Autres decisions 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Mise à disposition de salles municipales dans le cadre de l’organisation des élections européennes de juin 2024 - approb ✅

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
7

Camping municipal - délégation de service public - avenant n° 2 - approuvée à l’unanimité

✅
10

Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local - adaptation au changement climatique - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
11

Demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance 2024 - sécurisation de la nouvelle école de la cerisaie - approbation - approuvée à la majorité

✅
12

Demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance 2024 - sécurisation du gymnase du beauvoir - approbation - approuvée à la majorité

✅
13

Demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance 2024 - acquisition d’équipement pour la police municipale - approuvée à l’unanimité

✅
14

Demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance 2024 - sécurisation des bâtiments municipaux - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
1

Lumières et sons d’autrefois - attribution d’une subvention exceptionnelle - approbation d’une convention de partenariat - approuvée à l’unanimité

✅
2

Attribution d’une subvention exceptionnelle - association olivet photo vidéo - approuvée à l’unanimité

✅
3

Demande de classement “commune touristique” - approuvée à l’unanimité

✅
🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
8

Prorogation du délai d’exécution de l’agenda d’accessibilité programmée (ad’ap) patrimoine - approuvée à l’unanimité

✅
9

Création d’une chambre funéraire - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
15

Adhésion à de nouvelles familles d’achat dans le cadre des groupements de commandes proposés par orléans métropole - approuvée à l’unanimité

✅
👥 Ressources humaines 3 délibérations
17

Modification du règlement intérieur du conseil municipal - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
18

Mise à jour du tableau des effectifs - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
19

Information - prend acte

📌
❤️ Social & Santé 2 délibérations
4

Foulées roses 2024 - convention de co - organisation avec la ligue contre le cancer - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

❌
5

Foulées roses 2024 - convention - type de partenariat - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
⚽ Sport 1 délibération
6

Concession de service public pour l’exploitation des piscines d’olivet - avenant n° 1 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
🏛️ Administration 1 délibération
16

Mise à disposition de salles municipales dans le cadre de l’organisation des élections européennes de juin 2024 - approbation d’une convention - type - approuvée à l’unanimité

✅
Document intégral
3 794 car. 
Conseil Municipal
du lundi 25 mars 2024
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 25 mars 2024, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage, sous
la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil
municipal était la suivante :
1. CULTURE, ANIMATION ET DEVOIR DE MÉMOIRE - LUMIÈRES ET SONS D’AUTREFOIS - ATTRIBUTION
D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - APPROBATION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Lyda MEUNIER
2. CULTURE, ANIMATION ET DEVOIR DE MÉMOIRE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION OLIVET PHOTO VIDÉO - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Nicole GUIBOURGÉ
3. CULTURE - DEMANDE DE CLASSEMENT “COMMUNE TOURISTIQUE” - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Cécile ADELLE
4. SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2024 - CONVENTION DE CO-ORGANISATION AVEC LA
LIGUE CONTRE LE CANCER - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Marie ALLAIRE
5. SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2024 - CONVENTION-TYPE DE PARTENARIAT -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Marie ALLAIRE
6. SPORTS - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DES PISCINES D’OLIVET -
AVENANT N° 1 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
7. ECONOMIE - CAMPING MUNICIPAL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N° 2 - APPROUVÉE
À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
8. PATRIMOINE BÂTI - PROROGATION DU DÉLAI D’EXÉCUTION DE L’AGENDA D’ACCESSIBILITÉ
PROGRAMMÉE (AD’AP) PATRIMOINE - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
9. TRAVAUX, URBANISME ET PATRIMOINE BÂTI - CRÉATION D’UNE CHAMBRE FUNÉRAIRE -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 25 mars 2024
10. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À
L’INVESTISSEMENT LOCAL - ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
11. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE
LA DÉLINQUANCE 2024 - SÉCURISATION DE LA NOUVELLE ÉCOLE DE LA CERISAIE - APPROBATION -
APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
12. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE
LA DÉLINQUANCE 2024 - SÉCURISATION DU GYMNASE DU BEAUVOIR - APPROBATION - APPROUVÉE
À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
13. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE
LA DÉLINQUANCE 2024 - ACQUISITION D’ÉQUIPEMENT POUR LA POLICE MUNICIPALE - APPROUVÉE
À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
14. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE
LA DÉLINQUANCE 2024 - SÉCURISATION DES BÂTIMENTS MUNICIPAUX - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
15. COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À DE NOUVELLES FAMILLES D’ACHAT DANS LE CADRE DES
GROUPEMENTS DE COMMANDES PROPOSÉS PAR ORLÉANS MÉTROPOLE - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
16. ELECTIONS - MISE À DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION
DES ÉLECTIONS EUROPÉENNES DE JUIN 2024 - APPROBATION D’UNE CONVENTION-TYPE -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
17. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
18. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION - APPROUVÉE
À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
19. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 25 mars 2024
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