6 février 2023

Conseil Municipal
du lundi 25 mars 2024
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
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Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 25 mars 2024, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage, sous
la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil
municipal était la suivante :
1. CULTURE, ANIMATION ET DEVOIR DE MÉMOIRE - LUMIÈRES ET SONS D’AUTREFOIS - ATTRIBUTION
D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - APPROBATION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Lyda MEUNIER
2. CULTURE, ANIMATION ET DEVOIR DE MÉMOIRE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION OLIVET PHOTO VIDÉO - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Nicole GUIBOURGÉ
3. CULTURE - DEMANDE DE CLASSEMENT “COMMUNE TOURISTIQUE” - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Cécile ADELLE
4. SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2024 - CONVENTION DE CO-ORGANISATION AVEC LA
LIGUE CONTRE LE CANCER - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Marie ALLAIRE
5. SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2024 - CONVENTION-TYPE DE PARTENARIAT -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Marie ALLAIRE
6. SPORTS - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DES PISCINES D’OLIVET -
AVENANT N° 1 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
7. ECONOMIE - CAMPING MUNICIPAL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N° 2 - APPROUVÉE
À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
8. PATRIMOINE BÂTI - PROROGATION DU DÉLAI D’EXÉCUTION DE L’AGENDA D’ACCESSIBILITÉ
PROGRAMMÉE (AD’AP) PATRIMOINE - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
9. TRAVAUX, URBANISME ET PATRIMOINE BÂTI - CRÉATION D’UNE CHAMBRE FUNÉRAIRE -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 25 mars 2024
10. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À
L’INVESTISSEMENT LOCAL - ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
11. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE
LA DÉLINQUANCE 2024 - SÉCURISATION DE LA NOUVELLE ÉCOLE DE LA CERISAIE - APPROBATION -
APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
12. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE
LA DÉLINQUANCE 2024 - SÉCURISATION DU GYMNASE DU BEAUVOIR - APPROBATION - APPROUVÉE
À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
13. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE
LA DÉLINQUANCE 2024 - ACQUISITION D’ÉQUIPEMENT POUR LA POLICE MUNICIPALE - APPROUVÉE
À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
14. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE
LA DÉLINQUANCE 2024 - SÉCURISATION DES BÂTIMENTS MUNICIPAUX - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
15. COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À DE NOUVELLES FAMILLES D’ACHAT DANS LE CADRE DES
GROUPEMENTS DE COMMANDES PROPOSÉS PAR ORLÉANS MÉTROPOLE - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
16. ELECTIONS - MISE À DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION
DES ÉLECTIONS EUROPÉENNES DE JUIN 2024 - APPROBATION D’UNE CONVENTION-TYPE -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
17. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
18. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION - APPROUVÉE
À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
19. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 25 mars 2024