Conseil municipal du 14 novembre 2022

Olivet 14 novembre 2022 15 délibérations
Document source

15

délibérations

dont 14 adoptées

5

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse par thème

🌱 Environnement 6 deliberations (toutes adoptees a l'unanimite)

Emplacement réservé - oap avenue du loiret - val - acquisition de la parcelle cadastrée section ap n° 182 - approbation ✅

Quartier de la vanoise - convention de mise à disposition de la parcelle cadastrée section bs n° 641 - approbation et au ✅

Quartier de la vanoise - convention de servitude de passage sous les parcelles cadastrées section bs n° 665, 666, 193, 2 ✅

Réserve foncière - acquisition de la parcelle cadastrée section as n° 176 - approbation et autorisation de signer - appr ✅

Emplacement réservé et zone naturelle - acquisition des parcelles cadastrées section bt 118, bt 127, bt 965, bt 1019, bt ✅

Transition énergétique - participation financière au capital de la société "cs d’olivet" de valeco - approbation - appro ✅

👥 Ressources humaines 3 deliberations

Modification du règlement intérieur du conseil municipal - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

Règlement intérieur et tarifs de location de la salle des fêtes du donjon - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

Information - prend acte 📌

💶 Finances & Budget 3 deliberations (toutes adoptees a l'unanimite)

Budget principal - approbation de la décision modificative n° 1 - approuvée à l’unanimité ✅

Taxe locale sur la publicité extérieure - approbation des tarifs pour l’année 2025 - approuvée à la majorité ✅

Vote des taux de fiscalité locale 2024 - approbation - approuvée à la majorité ✅

⚽ Sport 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Domaine du donjon - application du régime forestier pour la gestion de la forêt du donjon - approbation et autorisation ✅

🎭 Culture & Patrimoine 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Renouvellement de l’agrément du conservatoire à rayonnement communal - approbation et autorisation de signer - approuvée ✅

❤️ Social & Santé 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Gestion en flux - approbation de la convention - cadre et annexes par bailleur - approuvée à l’unanimité ✅

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
3

Emplacement réservé - oap avenue du loiret - val - acquisition de la parcelle cadastrée section ap n° 182 - approbation et autorisation de signer - approuvée à la majorité

✅
4

Quartier de la vanoise - convention de mise à disposition de la parcelle cadastrée section bs n° 641 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
5

Quartier de la vanoise - convention de servitude de passage sous les parcelles cadastrées section bs n° 665, 666, 193, 228, 466, 467 et 642 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
6

Réserve foncière - acquisition de la parcelle cadastrée section as n° 176 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
7

Emplacement réservé et zone naturelle - acquisition des parcelles cadastrées section bt 118, bt 127, bt 965, bt 1019, bt 718, bt 724 et ce 144 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
👥 Ressources humaines 3 délibérations
1

Modification du règlement intérieur du conseil municipal - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
2

Règlement intérieur et tarifs de location de la salle des fêtes du donjon - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
15

Information - prend acte

📌
💶 Finances & Budget 3 délibérations
9

Budget principal - approbation de la décision modificative n° 1 - approuvée à l’unanimité

✅
10

Taxe locale sur la publicité extérieure - approbation des tarifs pour l’année 2025 - approuvée à la majorité

✅
11

Vote des taux de fiscalité locale 2024 - approbation - approuvée à la majorité

✅
🌱 Environnement 1 délibération
8

Transition énergétique - participation financière au capital de la société "cs d’olivet" de valeco - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
⚽ Sport 1 délibération
12

Domaine du donjon - application du régime forestier pour la gestion de la forêt du donjon - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
13

Renouvellement de l’agrément du conservatoire à rayonnement communal - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
❤️ Social & Santé 1 délibération
14

Gestion en flux - approbation de la convention - cadre et annexes par bailleur - approuvée à l’unanimité

✅
Document intégral
3 082 car. 
Conseil Municipal
du lundi 12 février 2024
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 12 février 2024, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage,
sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le
Conseil municipal était la suivante :
1. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
2. ACCUEIL - RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES DU DONJON -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
3. FONCIER - EMPLACEMENT RÉSERVÉ - OAP AVENUE DU LOIRET - VAL - ACQUISITION DE LA PARCELLE
CADASTRÉE SECTION AP N° 182 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À LA
MAJORITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
4. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA PARCELLE
CADASTRÉE SECTION BS N° 641 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
5. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE SOUS LES
PARCELLES CADASTRÉES SECTION BS N° 665, 666, 193, 228, 466, 467 ET 642 - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
6. FONCIER - RÉSERVE FONCIÈRE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AS N° 176 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Emmanuel TASKY
7. FONCIER - EMPLACEMENT RÉSERVÉ ET ZONE NATURELLE - ACQUISITION DES PARCELLES
CADASTRÉES SECTION BT 118, BT 127, BT 965, BT 1019, BT 718, BT 724 ET CE 144 - APPROBATION
ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Pierre GOULLIAUD
8. ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - PARTICIPATION FINANCIÈRE AU CAPITAL DE LA
SOCIÉTÉ "CS D’OLIVET" DE VALECO - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
Conseil municipal du 12 février 2024
9. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - APPROUVÉE
À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
10. FINANCES - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - APPROBATION DES TARIFS POUR L’ANNÉE
2025 - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
11. FINANCES - VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ LOCALE 2024 - APPROBATION - APPROUVÉE À LA
MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
12. SPORTS - DOMAINE DU DONJON - APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER POUR LA GESTION DE LA
FORÊT DU DONJON - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
13. CULTURE, ANIMATION ET DEVOIR DE MÉMOIRE - RENOUVELLEMENT DE L’AGRÉMENT DU
CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT COMMUNAL - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Lyda MEUNIER
14. SOLIDARITÉS ET COHÉSION - GESTION EN FLUX - APPROBATION DE LA CONVENTION-CADRE ET
ANNEXES PAR BAILLEUR - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Rolande BOUBAULT
15. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 12 février 2024
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