Conseil municipal du séance #33
15
délibérations
dont 11 adoptées
3
Ressources humaines
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse par thème
Transition énergétique - participation financière et augmentation du capital social de la société par actions simplifiée ✅
Candidature pour le renouvellement de la reconnaissance territoire engagé pour la nature - approuvée à l’unanimité ✅
Acquisition des parcelles ay 438 et ay 439 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité ✅
Cession de parcelles communales désaffectées et déclassées du domaine public - autorisation - approuvée à l’unanimité ✅
Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes - information - prend acte 📌
Information - prend acte 📌
Budget principal - approbation de la décision modificative n° 1 - approuvée à la majorité ✅
Budget principal et budget annexe du camping municipal - débats des orientations budgétaires 2024 - prend acte 📌
Don de “chèques lire” par la bibliothèque - approbation - approuvée à l’unanimité ✅
Mémorial de la shoah - versement d’un don - approbation - approuvée à l’unanimité ✅
Désignation des référents déontologues des élus du conseil municipal - modalités de saisine du collège de déontologie et ✅
Subvention exceptionnelle - aide à la reconstruction - catastrophes naturelles au maroc et en libye - acted - approbatio ✅
Foulées roses 2023 - don pour la ligue contre le cancer - approbation - approuvée à l’unanimité ❌
1000 dojos solidaires - association judo olivet - subvention exceptionnelle - approbation - approuvée à l’unanimité ✅
Participation financière à la suite de la préemption déléguée à la sa hlm 3f centre val de loire - approbation - approuv ✅
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Désignation des référents déontologues des élus du conseil municipal - modalités de saisine du collège de déontologie et d’examen des demandes - approbation - approuvée à l’unanimité
✅Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes - information - prend acte
📌Information - prend acte
📌Budget principal - approbation de la décision modificative n° 1 - approuvée à la majorité
✅Subvention exceptionnelle - aide à la reconstruction - catastrophes naturelles au maroc et en libye - acted - approbation - approuvée à l’unanimité
✅Budget principal et budget annexe du camping municipal - débats des orientations budgétaires 2024 - prend acte
📌Acquisition des parcelles ay 438 et ay 439 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité
✅Participation financière à la suite de la préemption déléguée à la sa hlm 3f centre val de loire - approbation - approuvée à l’unanimité
✅Cession de parcelles communales désaffectées et déclassées du domaine public - autorisation - approuvée à l’unanimité
✅Don de “chèques lire” par la bibliothèque - approbation - approuvée à l’unanimité
✅Mémorial de la shoah - versement d’un don - approbation - approuvée à l’unanimité
✅Transition énergétique - participation financière et augmentation du capital social de la société par actions simplifiée ecoliwatt et désignation d’un représentant de la commune - approbation - approuvée à l’unanimité
✅Candidature pour le renouvellement de la reconnaissance territoire engagé pour la nature - approuvée à l’unanimité
✅Foulées roses 2023 - don pour la ligue contre le cancer - approbation - approuvée à l’unanimité
❌1000 dojos solidaires - association judo olivet - subvention exceptionnelle - approbation - approuvée à l’unanimité
✅
Document intégral
2 875 car.
Conseil Municipal du lundi 13 novembre 2023 18 heures 30 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ____________________________ Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 13 novembre 2023, à 18 heures 30, à la salle Yvremont du centre culturel l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil municipal était la suivante : 1. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - DÉSIGNATION DES RÉFÉRENTS DÉONTOLOGUES DES ÉLUS DU CONSEIL MUNICIPAL - MODALITÉS DE SAISINE DU COLLÈGE DE DÉONTOLOGIE ET D’EXAMEN DES DEMANDES - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER 2. RESSOURCES HUMAINES - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Laëtitia GOURBE 3. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Romain SOULAS 4. FINANCES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - AIDE À LA RECONSTRUCTION - CATASTROPHES NATURELLES AU MAROC ET EN LIBYE - ACTED - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Lyda MEUNIER 5. FINANCES – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - DÉBATS DES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024 - PREND ACTE Rapporteur : Romain SOULAS 6. CULTURE - DON DE “CHÈQUES LIRE” PAR LA BIBLIOTHÈQUE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Nicole GUIBOURGÉ 7. CULTURE - MÉMORIAL DE LA SHOAH - VERSEMENT D’UN DON - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Lyda MEUNIER 8. SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2023 – DON POUR LA LIGUE CONTRE LE CANCER - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Marie ALLAIRE 9. SPORTS - 1000 DOJOS SOLIDAIRES - ASSOCIATION JUDO OLIVET - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ Conseil municipal du 13 novembre 2023 10. ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - PARTICIPATION FINANCIÈRE ET AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE ECOLIWATT ET DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Damien DENOUX 11. ENVIRONNEMENT - CANDIDATURE POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA RECONNAISSANCE TERRITOIRE ENGAGÉ POUR LA NATURE - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Damien DENOUX 12. FONCIER - ACQUISITION DES PARCELLES AY 438 ET AY 439 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ 13. FONCIER - PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA SUITE DE LA PRÉEMPTION DÉLÉGUÉE À LA SA HLM 3F CENTRE VAL DE LOIRE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ 14. FONCIER - CESSION DE PARCELLES COMMUNALES DÉSAFFECTÉES ET DÉCLASSÉES DU DOMAINE PUBLIC - AUTORISATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ 15. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER Conseil municipal du 13 novembre 2023
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