séance #33

Conseil Municipal
du lundi 13 novembre 2023
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
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Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 13 novembre 2023, à 18 heures 30, à la salle Yvremont du centre
culturel l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations
examinées par le Conseil municipal était la suivante :
1. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - DÉSIGNATION DES RÉFÉRENTS DÉONTOLOGUES DES ÉLUS DU CONSEIL
MUNICIPAL - MODALITÉS DE SAISINE DU COLLÈGE DE DÉONTOLOGIE ET D’EXAMEN DES DEMANDES
- APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
2. RESSOURCES HUMAINES - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES
ET LES HOMMES - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
3. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - APPROUVÉE
À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
4. FINANCES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - AIDE À LA RECONSTRUCTION - CATASTROPHES
NATURELLES AU MAROC ET EN LIBYE - ACTED - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Lyda MEUNIER
5. FINANCES – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - DÉBATS DES
ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024 - PREND ACTE
Rapporteur : Romain SOULAS
6. CULTURE - DON DE “CHÈQUES LIRE” PAR LA BIBLIOTHÈQUE - APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Nicole GUIBOURGÉ
7. CULTURE - MÉMORIAL DE LA SHOAH - VERSEMENT D’UN DON - APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Lyda MEUNIER
8. SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2023 – DON POUR LA LIGUE CONTRE LE CANCER -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Marie ALLAIRE
9. SPORTS - 1000 DOJOS SOLIDAIRES - ASSOCIATION JUDO OLIVET - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
Conseil municipal du 13 novembre 2023
10. ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - PARTICIPATION FINANCIÈRE ET AUGMENTATION DU
CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE ECOLIWATT ET DÉSIGNATION D’UN
REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Damien DENOUX
11. ENVIRONNEMENT - CANDIDATURE POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA RECONNAISSANCE TERRITOIRE
ENGAGÉ POUR LA NATURE - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Damien DENOUX
12. FONCIER - ACQUISITION DES PARCELLES AY 438 ET AY 439 - APPROBATION ET AUTORISATION DE
SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
13. FONCIER - PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA SUITE DE LA PRÉEMPTION DÉLÉGUÉE À LA SA HLM 3F
CENTRE VAL DE LOIRE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
14. FONCIER - CESSION DE PARCELLES COMMUNALES DÉSAFFECTÉES ET DÉCLASSÉES DU DOMAINE
PUBLIC - AUTORISATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
15. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 13 novembre 2023