Conseil municipal du séance #35
14
délibérations
dont 8 adoptées
5
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse par thème
Camping municipal - délégation de service public - examen du rapport annuel 2022 produit par la sarl larry services - pr 📌
Camping municipal - délégation de service public - avenant n° 1 - approbation - approuvée à l’unanimité ✅
Fixation des tarifs de redevance d’occupation temporaire du domaine public pour les vélos et trottinettes électriques en ✅
Zac du larry - examen du compte - rendu annuel du concessionnaire à la collectivité pour l’année 2022 - prend acte 📌
Zac du clos du bourg - examen du compte - rendu annuel du concessionnaire à la collectivité pour l’année 2022 - prend ac 📌
Garantie d’emprunt - valloire habitat - acquisition en vefa de 9 logements situés rue de beauvoir - abrogation de la dél ✅
Cession de la parcelle bk n° 22 - approbation - approuvée à l’unanimité ✅
Statuts d’orléans métropole - restitution d’une compétence facultative - aménagement et gestion du parc floral de la sou ✅
Mise à jour du tableau des effectifs - approbation - approuvée à l’unanimité ✅
Information - prend acte 📌
Fourrière automobile - concession de service public - examen du rapport annuel 2022 produit par la sarl garage despres - 📌
Piscines municipales - délégation de service public - examen du rapport annuel 2022 produit par la société prestalis - p 📌
Adhésion à une convention de groupement de commandes pluriannuelles avec orléans métropole, le ccas d’orléans métropole ✅
Réhabilitation de l’école élémentaire du poutyl - exonération partielle des pénalités de retard pour un marché de travau ✅
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Camping municipal — délégation de service public - examen du rapport annuel 2022 produit par la sarl larry services - prend acte
📌Camping municipal - délégation de service public - avenant n° 1 - approbation - approuvée à l’unanimité
✅Statuts d’orléans métropole - restitution d’une compétence facultative - aménagement et gestion du parc floral de la source, orléans loiret - approbation et demande de modification - approuvée à l’unanimité
✅Fixation des tarifs de redevance d’occupation temporaire du domaine public pour les vélos et trottinettes électriques en libre - service sans station d’attache - approbation - approuvée à l’unanimité
✅Garantie d’emprunt - valloire habitat - acquisition en vefa de 9 logements situés rue de beauvoir - abrogation de la délibération n° 2023 - 07 - 02 - approbation - approuvée à l’unanimité
✅Zac du larry — examen du compte - rendu annuel du concessionnaire à la collectivité pour l’année 2022 - prend acte
📌Zac du clos du bourg — examen du compte - rendu annuel du concessionnaire à la collectivité pour l’année 2022 - prend acte
📌Cession de la parcelle bk n° 22 - approbation - approuvée à l’unanimité
✅Adhésion à une convention de groupement de commandes pluriannuelles avec orléans métropole, le ccas d’orléans métropole et les communes de la métropole - approuvée à l’unanimité
✅Réhabilitation de l’école élémentaire du poutyl - exonération partielle des pénalités de retard pour un marché de travaux - approbation - approuvée à l’unanimité
✅Mise à jour du tableau des effectifs - approbation - approuvée à l’unanimité
✅Information - prend acte
📌Fourrière automobile — concession de service public - examen du rapport annuel 2022 produit par la sarl garage despres - prend acte
📌Piscines municipales — délégation de service public - examen du rapport annuel 2022 produit par la société prestalis - prend acte
📌
Document intégral
2 928 car.
Conseil Municipal du lundi 25 septembre 2023 18 heures 30 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ____________________________ Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 25 septembre 2023, à 18 heures 30, à la salle Yvremont du centre culturel l’Alliage, sous la présidence de Mme Cécile ADELLE, Maire-adjointe. La liste des délibérations examinées par le Conseil municipal était la suivante : 1. POLICE - FOURRIÈRE AUTOMOBILE - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2022 PRODUIT PAR LA SARL GARAGE DESPRES - PREND ACTE Rapporteur : Stéphane VENDRISSE 2. SPORTS - PISCINES MUNICIPALES - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2022 PRODUIT PAR LA SOCIÉTÉ PRESTALIS - PREND ACTE Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ 3. ÉCONOMIE - CAMPING MUNICIPAL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2022 PRODUIT PAR LA SARL LARRY SERVICES - PREND ACTE Rapporteur : Sandrine LEROUGE 4. URBANISME - ZAC DU LARRY - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE À LA COLLECTIVITÉ POUR L’ANNÉE 2022 - PREND ACTE Rapporteur : Michel LECLERCQ 5. URBANISME - ZAC DU CLOS DU BOURG - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE À LA COLLECTIVITÉ POUR L’ANNÉE 2022 - PREND ACTE Rapporteur : Michel LECLERCQ 6. ÉCONOMIE - CAMPING MUNICIPAL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N° 1 - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Sandrine LEROUGE 7. FONCIER - CESSION DE LA PARCELLE BK N° 22 - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ 8. FINANCES - STATUTS D’ORLÉANS MÉTROPOLE - RESTITUTION D’UNE COMPÉTENCE FACULTATIVE - AMÉNAGEMENT ET GESTION DU PARC FLORAL DE LA SOURCE, ORLÉANS LOIRET - APPROBATION ET DEMANDE DE MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS 9. FINANCES - FIXATION DES TARIFS DE REDEVANCE D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR LES VÉLOS ET TROTTINETTES ÉLECTRIQUES EN LIBRE-SERVICE SANS STATION D’ATTACHE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS Conseil municipal du 25 septembre 2023 10. FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - VALLOIRE HABITAT - ACQUISITION EN VEFA DE 9 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE BEAUVOIR - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2023-07-02 - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Emmanuel TASKY 11. COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES PLURIANNUELLES AVEC ORLÉANS MÉTROPOLE, LE CCAS D’ORLÉANS MÉTROPOLE ET LES COMMUNES DE LA MÉTROPOLE - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 12. COMMANDE PUBLIQUE - RÉHABILITATION DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU POUTYL - EXONÉRATION PARTIELLE DES PÉNALITÉS DE RETARD POUR UN MARCHÉ DE TRAVAUX - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS 13. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Amélie PLOUZENNEC 14. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Cécile ADELLE Conseil municipal du 25 septembre 2023
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