séance #35
14
délibérations
5
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
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Délibérations (14)
Camping Municipal — Délégation de Service Public - Examen du Rapport Annuel 2022 Produit par la SARL Larry Services
Prend ActeCamping Municipal - Délégation de Service Public - Avenant N° 1 - Approbation
Approuvée À L’UnanimitéStatuts d'Orléans Métropole — Restitution d'Une Compétence Facultative - Aménagement et Gestion du Parc Floral de la Source, Orléans Loiret - Approbation et Demande de Modification
Approuvée À L’UnanimitéFixation des Tarifs de Redevance d'Occupation Temporaire du Domaine Public pour les Vélos et Trottinettes Électriques en Libre-Service sans Station d'Attache - Approbation
Approuvée À L’UnanimitéGarantie d'Emprunt - Valloire Habitat - Acquisition en Vefa de 9 Logements Situés Rue de Beauvoir - Abrogation de la Délibération N° 2023-07-02 - Approbation
Approuvée À L’UnanimitéZAC du Larry — Examen du Compte-Rendu Annuel du Concessionnaire à la Collectivité pour l'Année 2022
Prend ActeZAC du Clos du Bourg — Examen du Compte-Rendu Annuel du Concessionnaire à la Collectivité pour l'Année 2022
Prend ActeCession de la Parcelle Bk N° 22 - Approbation
Approuvée À L’UnanimitéAdhésion à une Convention de Groupement de Commandes Pluriannuelles avec Orléans Métropole, le CCAS d'Orléans Métropole et les Communes de la Métropole
Approuvée À L’UnanimitéRéhabilitation de l'École Élémentaire du Poutyl - Exonération Partielle des Pénalités de Retard pour un Marché de Travaux - Approbation
Approuvée À L’UnanimitéMise à Jour du Tableau des Effectifs - Approbation
Approuvée À L’UnanimitéINFORMATION
Prend ActeFourrière Automobile — Concession de Service Public - Examen du Rapport Annuel 2022 Produit par la SARL Garage Despres
Prend ActePiscines Municipales — Délégation de Service Public - Examen du Rapport Annuel 2022 Produit par la Société Prestalis
Prend Acte
Document intégral
2 928 car.
Conseil Municipal du lundi 25 septembre 2023 18 heures 30 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ____________________________ Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 25 septembre 2023, à 18 heures 30, à la salle Yvremont du centre culturel l’Alliage, sous la présidence de Mme Cécile ADELLE, Maire-adjointe. La liste des délibérations examinées par le Conseil municipal était la suivante : 1. POLICE - FOURRIÈRE AUTOMOBILE - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2022 PRODUIT PAR LA SARL GARAGE DESPRES - PREND ACTE Rapporteur : Stéphane VENDRISSE 2. SPORTS - PISCINES MUNICIPALES - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2022 PRODUIT PAR LA SOCIÉTÉ PRESTALIS - PREND ACTE Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ 3. ÉCONOMIE - CAMPING MUNICIPAL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2022 PRODUIT PAR LA SARL LARRY SERVICES - PREND ACTE Rapporteur : Sandrine LEROUGE 4. URBANISME - ZAC DU LARRY - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE À LA COLLECTIVITÉ POUR L’ANNÉE 2022 - PREND ACTE Rapporteur : Michel LECLERCQ 5. URBANISME - ZAC DU CLOS DU BOURG - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE À LA COLLECTIVITÉ POUR L’ANNÉE 2022 - PREND ACTE Rapporteur : Michel LECLERCQ 6. ÉCONOMIE - CAMPING MUNICIPAL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N° 1 - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Sandrine LEROUGE 7. FONCIER - CESSION DE LA PARCELLE BK N° 22 - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ 8. FINANCES - STATUTS D’ORLÉANS MÉTROPOLE - RESTITUTION D’UNE COMPÉTENCE FACULTATIVE - AMÉNAGEMENT ET GESTION DU PARC FLORAL DE LA SOURCE, ORLÉANS LOIRET - APPROBATION ET DEMANDE DE MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS 9. FINANCES - FIXATION DES TARIFS DE REDEVANCE D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR LES VÉLOS ET TROTTINETTES ÉLECTRIQUES EN LIBRE-SERVICE SANS STATION D’ATTACHE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS Conseil municipal du 25 septembre 2023 10. FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - VALLOIRE HABITAT - ACQUISITION EN VEFA DE 9 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE BEAUVOIR - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2023-07-02 - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Emmanuel TASKY 11. COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES PLURIANNUELLES AVEC ORLÉANS MÉTROPOLE, LE CCAS D’ORLÉANS MÉTROPOLE ET LES COMMUNES DE LA MÉTROPOLE - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 12. COMMANDE PUBLIQUE - RÉHABILITATION DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU POUTYL - EXONÉRATION PARTIELLE DES PÉNALITÉS DE RETARD POUR UN MARCHÉ DE TRAVAUX - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS 13. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Amélie PLOUZENNEC 14. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Cécile ADELLE Conseil municipal du 25 septembre 2023
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