Conseil municipal du séance #37

Olivet séance #37 9 délibérations
Document source

9

délibérations

dont 7 adoptées

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse par thème

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 deliberations (toutes adoptees a l'unanimite)

Garantie d’emprunt - valloire habitat - acquisition en vefa de 9 logements rue de beauvoir - approbation - approuvée à l ✅

Réalisation de la voie structurante du quartier de la vanoise et aménagements connexes - convention de maîtrise d’ouvrag ✅

Aménagement clos de la vanoise à vocation d'habitat - octroi d'une indemnisation - approbation et autorisation de signer ✅

Contrat de mixité sociale - approbation et autorisation de signer - approuvée à la majorité ✅

👥 Ressources humaines 2 deliberations

Élections sénatoriales - délégués et suppléants - information et élection - prend acte 📌

Information - prend acte 📌

💶 Finances & Budget 2 deliberations (toutes adoptees a l'unanimite)

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable m57 au 01 - 01 - 2024 - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

Actualisation de la durée d’amortissement des biens - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

⚽ Sport 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Tarifs 2023 pour l’utilisation des installations sportives par les collèges - approbation - approuvée à la majorité ✅

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2

Garantie d’emprunt - valloire habitat - acquisition en vefa de 9 logements rue de beauvoir - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
3

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable m57 au 01 - 01 - 2024 - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
4

Actualisation de la durée d’amortissement des biens - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
5

Réalisation de la voie structurante du quartier de la vanoise et aménagements connexes - convention de maîtrise d’ouvrage unique à passer avec orléans métropole - approbation et autorisation de signer - approuvée à la majorité

✅
6

Aménagement clos de la vanoise à vocation d'habitat - octroi d'une indemnisation - approbation et autorisation de signer - approuvée à la majorité

✅
7

Contrat de mixité sociale - approbation et autorisation de signer - approuvée à la majorité

✅
👥 Ressources humaines 2 délibérations
1

Élections sénatoriales — délégués et suppléants - information et élection - prend acte

📌
9

Information - prend acte

📌
⚽ Sport 1 délibération
8

Tarifs 2023 pour l’utilisation des installations sportives par les collèges - approbation - approuvée à la majorité

✅
Document intégral
1 884 car. 
Conseil Municipal
du lundi 10 juillet 2023
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 10 juillet 2023, à 18 heures 30, à la salle Yvremont du centre
culturel l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations
examinées par le Conseil municipal était la suivante :
1. RESSOURCES HUMAINES, ACCUEIL ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - ÉLECTIONS SÉNATORIALES -
DÉLÉGUÉS ET SUPPLÉANTS - INFORMATION ET ÉLECTION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
2. FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - VALLOIRE HABITAT - ACQUISITION EN VEFA DE 9 LOGEMENTS
RUE DE BEAUVOIR - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
3. FINANCES - ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 01-01-2024 -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
4. FINANCES - ACTUALISATION DE LA DURÉE D’AMORTISSEMENT DES BIENS - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
5. COMMANDE PUBLIQUE - RÉALISATION DE LA VOIE STRUCTURANTE DU QUARTIER DE LA VANOISE
ET AMÉNAGEMENTS CONNEXES - CONVENTION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE UNIQUE À PASSER AVEC
ORLÉANS MÉTROPOLE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À LA
MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
6. URBANISME - AMÉNAGEMENT CLOS DE LA VANOISE À VOCATION D'HABITAT - OCTROI D'UNE
INDEMNISATION - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
7. FONCIER - CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER -
APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
8. SPORTS - TARIFS 2023 POUR L’UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES PAR LES COLLÈGES -
APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
9. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 10 juillet 2023
WEB https://orleansmetropolefr.sharepoint.com/:b:/s/mocommunscom/Services/EW-iI9_K0_BGr5Gi_uGgLJIBgupKCfGm4Xw6Ab0JSTpbEA?e=CxDaXT&download=1
Ouvrir →

📬 Suivre Olivet

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.