séance #37

Conseil Municipal
du lundi 10 juillet 2023
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
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Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 10 juillet 2023, à 18 heures 30, à la salle Yvremont du centre
culturel l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations
examinées par le Conseil municipal était la suivante :
1. RESSOURCES HUMAINES, ACCUEIL ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - ÉLECTIONS SÉNATORIALES -
DÉLÉGUÉS ET SUPPLÉANTS - INFORMATION ET ÉLECTION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
2. FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - VALLOIRE HABITAT - ACQUISITION EN VEFA DE 9 LOGEMENTS
RUE DE BEAUVOIR - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
3. FINANCES - ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 01-01-2024 -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
4. FINANCES - ACTUALISATION DE LA DURÉE D’AMORTISSEMENT DES BIENS - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
5. COMMANDE PUBLIQUE - RÉALISATION DE LA VOIE STRUCTURANTE DU QUARTIER DE LA VANOISE
ET AMÉNAGEMENTS CONNEXES - CONVENTION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE UNIQUE À PASSER AVEC
ORLÉANS MÉTROPOLE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À LA
MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
6. URBANISME - AMÉNAGEMENT CLOS DE LA VANOISE À VOCATION D'HABITAT - OCTROI D'UNE
INDEMNISATION - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
7. FONCIER - CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER -
APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
8. SPORTS - TARIFS 2023 POUR L’UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES PAR LES COLLÈGES -
APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
9. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 10 juillet 2023