Conseil municipal du séance #39

Olivet séance #39 21 délibérations
Document source

21

délibérations

dont 17 adoptées

14

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse par thème

💶 Finances & Budget 10 deliberations

Comptes administratifs 2022 - désignation du président de séance - approuvée à l’unanimité ✅

Examen des comptes de gestion 2022 - budget principal et budget annexe du camping municipal - prend acte 📌

Compte administratif 2022 - budget principal - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

Compte administratif 2022 - budget annexe du camping municipal - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

Budget principal - affectation des résultats 2022 - approuvée à l’unanimité ✅

Budget annexe du camping municipal - affectation des résultats 2022 - approuvée à l’unanimité ✅

et 4 autres

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 deliberations

Réhabilitation du centre culturel d'yvremont - gestion en autorisation de programme / crédits de paiement - modification ✅

CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - (délibération reportée)

Examen du bilan des opérations foncières 2022 - prend acte 📌

👶 Enfance & Jeunesse 3 deliberations (toutes adoptees a l'unanimite)

Réhabilitation de l'école élémentaire du poutyl - gestion en autorisation de programme / crédits de paiement - modificat ✅

Création d’une école à la vanoise - gestion en autorisation de programme / crédits de paiement - modification - approuvé ✅

Adhésion à une nouvelle famille d’achat dans le cadre des groupements de commandes proposés par orléans métropole - appr ✅

👥 Ressources humaines 3 deliberations

Mise à jour du tableau des effectifs - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

Modification du nombre d’emplois non permanents - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

Information - prend acte 📌

⚽ Sport 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Opération de rénovation du gymnase du beauvoir - gestion en autorisation de programme / crédits de paiement - modificati ✅

🛡️ Sécurité 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Avenant à la convention de participation relative au risque prévoyance au bénéfice des agents - approbation - approuvée ✅

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
1

Comptes administratifs 2022 - désignation du président de séance - approuvée à l’unanimité

✅
2

Examen des comptes de gestion 2022 — budget principal et budget annexe du camping municipal - prend acte

📌
3

Compte administratif 2022 - budget principal - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
4

Compte administratif 2022 - budget annexe du camping municipal - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
5

Budget principal - affectation des résultats 2022 - approuvée à l’unanimité

✅
6

Budget annexe du camping municipal - affectation des résultats 2022 - approuvée à l’unanimité

✅
7

Budget supplémentaire 2023 - budget principal - approbation - approuvée à la majorité

✅
8

Budget supplémentaire 2023 - budget annexe du camping municipal - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
9

Réhabilitation du centre culturel d'yvremont - gestion en autorisation de programme / crédits de paiement - modification - approuvée à l’unanimité

✅
10

Réhabilitation de l'école élémentaire du poutyl - gestion en autorisation de programme / crédits de paiement - modification - approuvée à l’unanimité

✅
11

Création d’une école à la vanoise - gestion en autorisation de programme / crédits de paiement - modification - approuvée à l’unanimité

✅
12

Opération de rénovation du site mairie - gestion en autorisation de programme / crédits de paiement - modification - approuvée à l’unanimité

✅
13

Opération de rénovation du gymnase du beauvoir - gestion en autorisation de programme / crédits de paiement - modification - approuvée à l’unanimité

✅
14

Tarifs muniicipaux - actualisation - approuvée à la majorité

✅
👥 Ressources humaines 4 délibérations
17

Mise à jour du tableau des effectifs - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
18

Modification du nombre d’emplois non permanents - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
19

Avenant à la convention de participation relative au risque prévoyance au bénéfice des agents - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
21

Information - prend acte

📌
🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
15

CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE — APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - (délibération reportée)

16

Examen du bilan des opérations foncières 2022 - prend acte

📌
20

Adhésion à une nouvelle famille d’achat dans le cadre des groupements de commandes proposés par orléans métropole - approuvée à l’unanimité

✅
Document intégral
3 560 car. 
Conseil Municipal
du lundi 19 juin 2023
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 19 juin 2023, à 18 heures 30, à la salle Yvremont du centre culturel
l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par
le Conseil municipal était la suivante :
1. FINANCES - COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 - DÉSIGNATION DU PRÉSIDENT DE SÉANCE -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
2. FINANCES - EXAMEN DES COMPTES DE GESTION 2022 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DU
CAMPING MUNICIPAL - PREND ACTE
Rapporteur : Romain SOULAS
3. FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
4. FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
5. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2022 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
6. FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2022 -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
7. FINANCES - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION - APPROUVÉE À
LA MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
8. FINANCES - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
9. FINANCES - RÉHABILITATION DU CENTRE CULTUREL D'YVREMONT - GESTION EN AUTORISATION DE
PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
10. FINANCES - RÉHABILITATION DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU POUTYL - GESTION EN AUTORISATION
DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
Conseil municipal du 19 juin 2023 - Ordre du jour
1/2
11. FINANCES - CRÉATION D’UNE ÉCOLE À LA VANOISE - GESTION EN AUTORISATION DE PROGRAMME
/ CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
12. FINANCES - OPÉRATION DE RÉNOVATION DU SITE MAIRIE - GESTION EN AUTORISATION DE
PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
13. FINANCES - OPÉRATION DE RÉNOVATION DU GYMNASE DU BEAUVOIR - GESTION EN AUTORISATION
DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT – MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
14. FINANCES - TARIFS MUNIICIPAUX - ACTUALISATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
15. FONCIER - CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER -
(délibération reportée)
Rapporteur : Michel LECLERCQ
16. FONCIER - EXAMEN DU BILAN DES OPÉRATIONS FONCIÈRES 2022 - PREND ACTE
Rapporteur : Michel LECLERCQ
17. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION - APPROUVÉE
À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Amélie PLOUZENNEC
18. RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU NOMBRE D’EMPLOIS NON PERMANENTS -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Amélie PLOUZENNEC
19. RESSOURCES HUMAINES – AVENANT À LA CONVENTION DE PARTICIPATION RELATIVE AU RISQUE
PRÉVOYANCE AU BÉNÉFICE DES AGENTS – APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Amélie PLOUZENNEC
20. COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À UNE NOUVELLE FAMILLE D’ACHAT DANS LE CADRE DES
GROUPEMENTS DE COMMANDES PROPOSÉS PAR ORLÉANS MÉTROPOLE - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : ROMAIN SOULAS
21. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 19 juin 2023 - Ordre du jour
2/2
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