séance #39

Conseil Municipal
du lundi 19 juin 2023
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 19 juin 2023, à 18 heures 30, à la salle Yvremont du centre culturel
l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par
le Conseil municipal était la suivante :
1. FINANCES - COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 - DÉSIGNATION DU PRÉSIDENT DE SÉANCE -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
2. FINANCES - EXAMEN DES COMPTES DE GESTION 2022 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DU
CAMPING MUNICIPAL - PREND ACTE
Rapporteur : Romain SOULAS
3. FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
4. FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
5. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2022 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
6. FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2022 -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
7. FINANCES - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION - APPROUVÉE À
LA MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
8. FINANCES - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
9. FINANCES - RÉHABILITATION DU CENTRE CULTUREL D'YVREMONT - GESTION EN AUTORISATION DE
PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
10. FINANCES - RÉHABILITATION DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU POUTYL - GESTION EN AUTORISATION
DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
Conseil municipal du 19 juin 2023 - Ordre du jour
1/2
11. FINANCES - CRÉATION D’UNE ÉCOLE À LA VANOISE - GESTION EN AUTORISATION DE PROGRAMME
/ CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
12. FINANCES - OPÉRATION DE RÉNOVATION DU SITE MAIRIE - GESTION EN AUTORISATION DE
PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
13. FINANCES - OPÉRATION DE RÉNOVATION DU GYMNASE DU BEAUVOIR - GESTION EN AUTORISATION
DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT – MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
14. FINANCES - TARIFS MUNIICIPAUX - ACTUALISATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
15. FONCIER - CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER -
(délibération reportée)
Rapporteur : Michel LECLERCQ
16. FONCIER - EXAMEN DU BILAN DES OPÉRATIONS FONCIÈRES 2022 - PREND ACTE
Rapporteur : Michel LECLERCQ
17. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION - APPROUVÉE
À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Amélie PLOUZENNEC
18. RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU NOMBRE D’EMPLOIS NON PERMANENTS -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Amélie PLOUZENNEC
19. RESSOURCES HUMAINES – AVENANT À LA CONVENTION DE PARTICIPATION RELATIVE AU RISQUE
PRÉVOYANCE AU BÉNÉFICE DES AGENTS – APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Amélie PLOUZENNEC
20. COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À UNE NOUVELLE FAMILLE D’ACHAT DANS LE CADRE DES
GROUPEMENTS DE COMMANDES PROPOSÉS PAR ORLÉANS MÉTROPOLE - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : ROMAIN SOULAS
21. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 19 juin 2023 - Ordre du jour
2/2