Conseil municipal du séance #45

REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DEPARTEMENT DU LOIRET DES DELIBERATIONS
COMMUNE D’OLIVET DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 15/05/2023
N° DEL_2023_05_03
FINANCES - BILAN ET PERSPECTIVES DU BUDGET
PARTICIPATIF - INFORMATION ET APPROBATION
Le Conseil Municipal d’OLIVET (Loiret), légalement convoqué le 09/05/2023, s’est réuni
Salle Yvremont, Centre Culturel l'Alliage, à 18h30, sous la présidence de Monsieur
Matthieu SCHLESINGER, Maire.
P résents :
Matthieu SCHLESINGER, Cécile ADELLE, Michel LECLERCQ, Jean-Michel PELLE, Rolande
BOUBAULT, Romain SOULAS, Marie ALLAIRE, Stéphane BOURDILLAULT, Laëtitia GOURBE,
Stéphane VENDRISSE, François GUERRIER, Dominique ADELINE, Denis CHAUMETTE, André
BENHENNA, Pierre GOULLIAUD, Lyda MEUNIER, Anne FOUANT, Vivianne YAYENDE, Fabien
GASNIER, Lucie LAMARRE-LEVASSEUR, Sylvie THILLOUX, Lélia DEBACKER, Allain-Gérald
FAUX, Damien DENOUX, Amélie PLOUZENNEC, Emmanuel TASKY, Chantal BLOT, Claire
RAMBOZ, Vivien PELLETIER, Gile DE SOUSA, Dominique RAGON
. nombre de conseillers municipaux : 35
. nombre de présents : 31
. quorum : 18
A bsent(s) :
Procuration(s) :
Sandrine LEROUGE à Marie ALLAIRE, Nicole GUIBOURGE à Cécile ADELLE, Nicole CHAYOT
à Stéphane BOURDILLAULT, Hervé LE GOFF à Matthieu SCHLESINGER
_____________________
Commune d’Olivet – Conseil municipal du 15 MAI 2023 1
N° DEL_2023_05_03
FINANCES - BILAN ET PERSPECTIVES DU BUDGET PARTICIPATIF - INFORMATION
ET APPROBATION
La présente délibération a pour objet de présenter le bilan de la 2e édition du
budget participatif et le nouveau calendrier de l’édition 2023.
La commune d'Olivet a lancé, en avril 2022, la deuxième édition de son budget
participatif pour permettre aux habitants de proposer des projets au plus proche de leurs
attentes. Les projets lauréats sont les suivants :
- Cabanes observatoires de la faune et de la flore ;
- Chaises et tabourets dans le parc du Poutyl ;
- Bornes de réparation de vélo ;
- Installation de tables de jeux d’échecs ;
- Parcours ludique ;
- Création d’un accès au terrain de basket du Larry.
Le bilan de cette deuxième édition est annexé à la présente délibération.
Le budget alloué pour la troisième édition du budget participatif est de 80 000 € voté
dans le cadre du budget primitif 2023 avec pour thématique : “la transition écologique et
énergétique”.
Le calendrier pour l’édition 2023 se décline comme suit :
- septembre 2023 : lancement de la 3e édition du budget participatif ;
- novembre 2023 : lancement de l’analyse des projets par les services de la
Commune ;
- janvier 2024 : lancement de la période de vote ;
- mars 2024 : annonce des résultats.
Il est proposé au Conseil municipal :
- de prendre acte du bilan de la deuxième édition joint à la présente
délibération ;
- d’approuver le calendrier de la 3e édition du budget participatif.
Le dossier a été présenté à la commission finances, commande publique et zones
d’activités économiques du 2 mai 2023.
Le Conseil prend acte de cette délibération.
Signé électroniquement
le 19 juin 2023 à Olivet
Romain SOULAS
Adjoint au Maire aux finances, à la commande publique et aux zones d'activités économiques
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DEPARTEMENT DU LOIRET DES DELIBERATIONS
COMMUNE D’OLIVET DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 15/05/2023
N° DEL_2023_05_06
SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2023 -
CONVENTIONS-TYPE DE PARTENARIAT - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER
Le Conseil Municipal d’OLIVET (Loiret), légalement convoqué le 09/05/2023, s’est réuni
Salle Yvremont, Centre Culturel l'Alliage, à 18h30, sous la présidence de Monsieur
Matthieu SCHLESINGER, Maire.
P résents :
Matthieu SCHLESINGER, Cécile ADELLE, Michel LECLERCQ, Jean-Michel PELLE, Rolande
BOUBAULT, Romain SOULAS, Marie ALLAIRE, Stéphane BOURDILLAULT, Laëtitia GOURBE,
Stéphane VENDRISSE, François GUERRIER, Dominique ADELINE, Denis CHAUMETTE, André
BENHENNA, Pierre GOULLIAUD, Lyda MEUNIER, Anne FOUANT, Vivianne YAYENDE, Fabien
GASNIER, Lucie LAMARRE-LEVASSEUR, Sylvie THILLOUX, Lélia DEBACKER, Allain-Gérald
FAUX, Damien DENOUX, Amélie PLOUZENNEC, Emmanuel TASKY, Chantal BLOT, Claire
RAMBOZ, Vivien PELLETIER, Gile DE SOUSA, Dominique RAGON
. nombre de conseillers municipaux : 35
. nombre de présents : 31
. quorum : 18
A bsent(s) :
Procuration(s) :
Sandrine LEROUGE à Marie ALLAIRE, Nicole GUIBOURGE à Cécile ADELLE, Nicole CHAYOT
à Stéphane BOURDILLAULT, Hervé LE GOFF à Matthieu SCHLESINGER
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Commune d’Olivet – Conseil municipal du 15 MAI 2023 1
N° DEL_2023_05_06
SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2023 - CONVENTIONS-TYPE DE
PARTENARIAT - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
La présente délibération a pour objet d’approuver les conventions-type de
partenariat et d’autoriser le Maire ou l’adjoint délégué à signer les conventions
de partenariat logistique ou financier, pour l’édition 2023, des Foulées roses
contre le cancer.
La commune d’Olivet organise le 1er octobre prochain la neuvième édition des Foulées
roses contre le cancer. Cette manifestation s’inscrit dans le cadre de la campagne
nationale de sensibilisation et de prévention intitulée « Octobre rose ». En partenariat
avec la Ligue contre le cancer, des courses à pied et des marches sont proposées le
dimanche matin.
L’objectif de cette manifestation, ouverte à tous, est à la fois de créer un événement
festif intergénérationnel, de sensibiliser largement sur l’intérêt de l’activité physique et
de collecter des fonds pour la lutte contre le cancer, dans le cadre d’une démarche
positive.
Pour permettre à des partenaires de soutenir cette action, la Commune conventionne
avec différentes entités (entreprises, collectivités…) qui bénéficieront d’une couverture
médiatique à la hauteur de leur participation qui pourra être financière ou en nature.
Il est proposé au Conseil municipal :
- d’approuver les conventions-type de partenariat « Foulées roses
2023 » ;
- d’autoriser le Maire ou l’adjoint délégué à signer les documents
précités.
Ce dossier a été présenté en commission santé et prévention du 2 mai 2023.
Le Conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Signé électroniquement
le 13 juin 2023 à Olivet
Marie ALLAIRE
Adjointe au Maire à la santé et à la prévention
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DEPARTEMENT DU LOIRET DES DELIBERATIONS
COMMUNE D’OLIVET DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 15/05/2023
N° DEL_2023_05_08
DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
Le Conseil Municipal d’OLIVET (Loiret), légalement convoqué le 09/05/2023, s’est réuni
Salle Yvremont, Centre Culturel l'Alliage, à 18h30, sous la présidence de Monsieur
Matthieu SCHLESINGER, Maire.
P résents :
Matthieu SCHLESINGER, Cécile ADELLE, Michel LECLERCQ, Jean-Michel PELLE, Rolande
BOUBAULT, Romain SOULAS, Marie ALLAIRE, Stéphane BOURDILLAULT, Laëtitia GOURBE,
Stéphane VENDRISSE, François GUERRIER, Dominique ADELINE, Denis CHAUMETTE, André
BENHENNA, Pierre GOULLIAUD, Lyda MEUNIER, Anne FOUANT, Vivianne YAYENDE, Fabien
GASNIER, Lucie LAMARRE-LEVASSEUR, Sylvie THILLOUX, Lélia DEBACKER, Allain-Gérald
FAUX, Damien DENOUX, Amélie PLOUZENNEC, Emmanuel TASKY, Chantal BLOT, Claire
RAMBOZ, Vivien PELLETIER, Gile DE SOUSA, Dominique RAGON
. nombre de conseillers municipaux : 35
. nombre de présents : 31
. quorum : 18
A bsent(s) :
Procuration(s) :
Sandrine LEROUGE à Marie ALLAIRE, Nicole GUIBOURGE à Cécile ADELLE, Nicole CHAYOT
à Stéphane BOURDILLAULT, Hervé LE GOFF à Matthieu SCHLESINGER
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N° DEL_2023_05_08
DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
Conformément à l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales, il est
rendu-compte des décisions prises en application de la délégation accordée au Maire par
délibération n° 2020-05-04 du 25 mai 2020 complétée par la délibération n° 2020-09-14
du 28 septembre 2020.
Les décisions ont été jointes en annexe au présent compte-rendu.
Contrats et marchés publics
Date de la
N° Décisions N° Marché Objet
décision
Travaux de réhabilitation de l'école
D_2022_0247 2020.09 élémentaire du Poutyl - Lot n° 3 : 06/09/2022
Enveloppe - Acte modificatif n° 5
Achat d'engrais pour le service des
sports de la ville d'Olivet -
D_2022_0294 2022.44 03/11/2022
Attribution du marché à l'entreprise
BABEE JARDIN
Lot 1 : Acquisition d'un véhicule
utilitaire léger neuf ou d'occasion
type fourgonnette pour le service
D_2022_0295 2022.43 03/11/2022
menuiseries du CTM (relance de
lot) - Attribution du marché à
l'entreprise EURL GE
Gardiennage et surveillance
d'équipements, d'installations et de
personnes lors des manifestations
D_2022_0296 2022.41 et mission de médiation sur autres 09/11/2022
sites sensibles pour la ville d'Olivet
- Attribution de l'accord-cadre à
l'entreprise ESCORT SECURITE
Reconfiguration interne des
bâtiments administratifs annexes
D_2022_0299 2022.31 17/11/2022
de la mairie d'Olivet - Lot 6 :
électricité - Acte modificatif n° 1
Marché n° 2022.29 -
Reconfiguration interne des
bâtiments administratifs annexes
D_2022_0300 2022.29 17/11/2022
de la mairie d'Olivet - Lot 3 : sol
souple, carrelage, faïence - Acte
modificatif n° 1
D_2022_0308 Accord-cadre n° 2020/21 - 17/11/2022
Prestations de formations de
management pour les cadres de la
ville d'Olivet - Axe 3 : Le manager,
pilote de la performance : les outils
et techniques opérationnels pour y
parvenir - Attribution du marché
Commune d’Olivet – Conseil municipal du 15 MAI 2023 2
N° DEL_2023_05_08
DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
subséquent n° 3 à THE YELLOW
SUBMARINE
Travaux de mise en accessibilité de
plusieurs sites de la ville d'Olivet -
D_2022_0318 2022.46 05/12/2022
Lot 1 : VRD - Attribution du marché
à l'entreprise EUROVIA
Travaux de mise en accessibilité de
plusieurs sites de la ville d'Olivet -
D_2022_0319 2022.46 Lot 2 : Démolition, gros oeuvre - 05/12/2022
Attribution du marché à l'entreprise
BIOT ET FILS
Travaux de mise en accessibilité de
plusieurs sites de la ville d'Olivet -
D_2022_0320 2022.46 05/12/2022
Lot 3 : Serrurerie - Attribution du
marché à l'entreprise REIS
Travaux de mise en accessibilité de
plusieurs sites de la ville d'Olivet -
D_2022_0321 2022.46 Lot 4 : Menuiseries, cloisons, 05/12/2022
signalétiques - Attribution du
marché à l'entreprise AMD
Travaux de mise en accessibilité de
plusieurs sites de la ville d'Olivet -
D_2022_0322 2022.46 Lot 5 : Finitions - Attribution du 05/12/2022
marché à l'entreprise GAUTHIER
Travaux de mise en accessibilité de
plusieurs sites de la ville d'Olivet -
D_2022_0323 2022.46 05/12/2022
Lot 6 : Plomberie, CVC - Attribution
du marché à l'entreprise ANVOLIA
Location d'un camion frigorifique
thermique avec hayon pour liaison
unité production centrale - Cuisines
D_2022_0325 2022.42 07/12/2022
satellites - Attribution du marché à
l'entreprise PETIT FORESTIER
LOCATION
Reconfiguration interne des
bâtiments administratifs annexe de
D_2022_0326 2022.32 la mairie d'Olivet - Prestations 07/12/2022
similaires - Lot 7 : Plomberie - Acte
modificatif n° 1
Travaux de réhabilitation thermique
des bâtiments administratifs de la
D_2022_0327 2022.33 mairie d'Olivet - Lot n° 1 : 07/12/2022
Maçonnerie, démolition - Acte
modificatif n° 1
D_2022_0332 2022.33 Travaux de réhabilitation thermique 14/12/2022
des bâtiments administratifs de la
mairie d'Olivet - Lot n° 5 : Isolation
par l'extérieur, peinture - Acte
Commune d’Olivet – Conseil municipal du 15 MAI 2023 3
N° DEL_2023_05_08
DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
modificatif n° 1
Marché global de performance -
Création d'une école élémentaire à
D_2022_0340 2022.48 la Vanoise - Attribution du marché 12/01/2023
au groupement BAUDIN
CHATEAUNEUF
Lot 1 : Acquisition d'un véhicule
utilitaire léger neuf ou d'occasion
D_2022_0342 2022.43 type fourgonnette pour le service 06/01/2023
menuiserie du CTM (relance de lot)
- Acte modificatif n° 1
Renouvellement de l'adhésion du
D_2023_0009 10/02/2023
CNAS
Décision programme santé HOP -
D_2023_0048 22/02/2023
Angela FURMAN
Décision programme santé HOP -
D_2023_0054 02/03/2023
ORA mars 2023
Décision programme santé HOP -
D_2023_0055 02/03/2023
USMO Athlétisme mars 2023
Transport collectif de personnes
D_2023_0060 2022.40 pour la ville d'Olivet - Acte 06/03/2023
modificatif n° 1
Décision programme santé HOP -
D_2023_0061 06/03/2023
KRAVMAGA mars 2023
Décision programme santé HOP -
D_2023_0067 10/03/2023
GV Olivet 2023
Travaux de réhabilitation de l'école
D_2023_0079 2020/19 élémentaire du Poutyl - Lot n° 13 : 13/03/2023
VRD - Acte modificatif n° 3
Marché d'astreinte téléphonique et
d'intervention technique (relance) -
D_2023_0080 2023.01 Attribution du marché à l'entreprise 14/03/2023
EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES
CENTRE LOIRE
Achat de tee-shirts personnalisés
pour la manifestation des Foulées
D_2023_0081 2023.03 roses contre le cancer - Attribution 14/03/2023
du marché à l'entreprise SWEAT
FRANCE
Réaménagement du Pôle famille -
Lot 5 : Peinture, revêtements de
D_2023_0085 2023.06 sols, faïence - Attribution du 20/03/2023
marché à l'entreprise COLOR
RENOV
D_2023_0086 2023.06 Réaménagement du Pôle famille - 20/03/2023
Lot 6 : Plâtrerie, faux planfonds,
cloisons modulaires, menuiseries
Commune d’Olivet – Conseil municipal du 15 MAI 2023 4
N° DEL_2023_05_08
DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
intérieures - Attribution du marché
à l'entreprise AMD
Réaménagement du Pôle famille -
D_2023_0087 2023.06 Lot 2 : Electricité/CVC - Attribution 20/03/2023
du marché à l'entreprise BIGOT
Marché n° 2023.06 -
Réaménagement du Pôle famille -
D_2023_0088 2023.06 20/03/2023
Lot 1 : Désamiantage - Attribution
du marché à l'entreprise CESAM
Concessions dans les cimetières
Objet Date de
N° Décision
décision
Cimetière du Bois Semé - Renouvellement de
D_2023_0053 28/02/2023
concession funéraire - Monsieur Jean-Pierre TROUTOT
Cimetière de la Vallée - Renouvellement de concession
D_2023_0056 05/03/2023
funéraire - Madame Marie MARTIN
Cimetière de la Vallée - Renouvellement de concession
D_2023_0057 05/03/2023
funéraire - Madame Martine PHILIPPEAU
Cimetière de la Vallée - Octroi d'une concession
D_2023_0058 05/03/2023
funéraire - Monsieur Olivier DELESTRÉE
Cimetière du Bois Semé - Octroi de concession
D_2023_0062 09/03/2023
funéraire - Madame Elodie MARAIS
Cimetière du Bois Semé - Octroi de concession
D_2023_0063 funéraire - Monsieur Jean-Gabriel TROTIGNON et 09/03/2023
Madame Christine DEMARQUOY épouse TROTIGNON
Cimetière de la Vallée - Renouvellement de concession
D_2023_0064 09/03/2023
- Madame Annie BLANDIN épouse LEGROUX
Cimetière du Bois Semé - Renouvellement de
D_2023_0092 26/03/2023
concession funéraire - Monsieur Alain CORSET
Cimetière de la Vallée - Octroi de concession funéraire -
D_2023_0093 26/03/2023
Madame Monique TAUPIN
Cimetière de la Vallée - Octroi de concession funéraire -
D_2023_0111 29/03/2023
Madame Joselyne LELOUP épouse JACOBY
Cimetière du Bois Semé - Renouvellement de
D_2023_0112 concession funéraire - Madame Josette JULIEN épouse 29/03/2023
RICARD
Cimetière de la Vallée - Achat de concession - Monsieur
D_2023_0119 Jean-Marie VINCENT et Madame Evelyne DUMOUTIER 30/03/2023
épouse VINCENT
Cimetière de la Vallée - Achat de concession - Monsieur
D_2023_0120 30/03/2023
Christian DELABARRE
Cimetière du Bois Semé - Octroi de cavurne - Madame
D_2023_0126 11/04/2023
Céline MATHIEU épouse LEGENDRE
Commune d’Olivet – Conseil municipal du 15 MAI 2023 5
N° DEL_2023_05_08
DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
Cimetière du Bois Semé - Renouvellement de
D_2023_0127 11/04/2023
concession funéraire - Monsieur Bernard GRAPPIN
Cimetière du Bois Semé - Renouvellement de
D_2023_0128 concession funéraire - Madame Colette SEGURA- 11/04/2023
BALMET
Cimetière du Bois Semé - Renouvellement de
D_2023_0129 11/04/2023
concession funéraire - Madame Corinne GAGNIER
Cimetière du Bois Semé - Octroi de cavurne - Madame
D_2023_0130 11/04/2023
Marylène RUGGIERO épouse GAMBOA
Cimetière du Bois Semé - Octroi d'une cavurne -
D_2023_0136 21/04/2023
Monsieur Alain GIELEN
Cimetière de la Vallée - Octroi de concession funéraire -
D_2023_0137 21/04/2023
Monsieur Jean-Claude POURTAU
Cimetière du Bois Semé - Octroi d'une concession
D_2023_0138 21/04/2023
funéraire - Monsieur Bernard, Gilbert DESMUS
Louage de choses
Objet Date de
N° Décision
décision
Décision convention mise à disposition A l'Angle -
D_2023_0047 22/02/2023
EPE45
D_2023_0051 Décision MAD OJB - Château du Poutyl 08/03/2023
Comédiens d'Olivdet - Mise à disposition du Petit
D_2023_0052 08/03/2023
Théâtre du Poutyl - Saison 2023-2024
Assurances et quittances
Objet Date de
N° Décision
décision
INTER MUTUELLES ASSISTANCE - Indemnités de
D_2023_0037 27/02/2023
sinistres - Recouvrement
BRETEUIL ASSURANCES COURTAGE - Indemnités de
D_2023_0038 27/02/2023
sinistres - Recouvrement
PNAS ASSURANCES - Indemnités de sinistres -
D_2023_0039 24/02/2023
Recouvrement
MAIF ASSURANCES - Indemnités de sinistres -
D_2023_0040 24/02/2023
Recouvrement
MAIF ASSURANCES - Indemnités de sinistres -
D_2023_0041 24/02/2023
Recouvrement
MAIF ASSURANCES - Indemnités de sinistres -
D_2023_0042 27/02/2023
Recouvrement
MAIF ASSURANCES - Indemnités de sinistres -
D_2023_0050 27/02/2023
Recouvrement
Commune d’Olivet – Conseil municipal du 15 MAI 2023 6
N° DEL_2023_05_08
DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
Tarifs municipaux
Objet Date de
N° Décision
décision
Modification des tarifs du Kiosque de la bibliothèque -
D_2023_0011 20/01/2023
CULTURE
Demande de subventions
Objet Date de
N° Décision
décision
Demande de subvention au titre de la dotation de
D_2023_0021 soutien à l'investissement local - Construction d'une 03/02/2023
nouvelle école dans le quartier de la Vanoise
Le Conseil prend acte de cette délibération.
Signé électroniquement
le 13 juin 2023 à Olivet
Matthieu SCHLESINGER
Maire d'Olivet
Commune d’Olivet – Conseil municipal du 15 MAI 2023 7