séance #47
15
délibérations
5
Ressources humaines
3
Environnement
3
Finances & Budget
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Délibérations (15)
Démission et Installation d'Un Nouveau Conseiller Municipal - Information - Composition des Commissions - Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Détermination de la Composition du Conseil d'Administration et Élection des Représentants - Approuvée à l'Unanimité
Renouvellement de la Convention avec les Restaurants Inter-Entreprise l'Arganier - Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Indemnisation du Compte Épargne-Temps - Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Information - Prend Acte
Objectif Climat 2030 - Charte d'Engagement - Approbation et Autorisation de Signer - Approuvée à l'Unanimité
Plan de Protection de l'Atmosphère (p.p.a.) de l'Agglomération Orléanaise 2019-2030 - Avis à Émettre - Approuvée à l'Unanimité
Concours des Maisons Fleuries - Récompenses des Lauréats - Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Relations Internationales - Séisme en Turquie et en Syrie - Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle pour l'Association Secouristes sans Frontières - Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Demande de Subvention au Titre du Fonds Vert - Réhabilitation du Gymnase du Beauvoir - Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Budget Principal - Rattrapage d'Amortissement - Corrections sur Exercices Antérieurs - Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Attribution d'Une Subvention à l'Association les Restaurants du Cœur du Loiret - Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle pour la Crèche de la Souris Verte - Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Subvention Exceptionnelle - la Tour, Prends Garde ! - Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Adhésion à de Nouvelles Familles d'Achat dans le Cadre des Groupements de Commandes Proposés par Orléans Métropole - Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Document intégral
3 263 car.
Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 18 heures 30 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ____________________________ Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 20 mars 2023, à 18 heures 30, à la salle Yvremont du centre culturel l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil municipal était la suivante : DEL_2023_03_01 : RESSOURCES HUMAINES, ACCUEIL ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - DÉMISSION ET INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - INFORMATION - COMPOSITION DES COMMISSIONS - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER DEL_2023_03_02 : RESSOURCES HUMAINES, ACCUEIL ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) - DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER DEL_2023_03_03 : ENVIRONNEMENT - OBJECTIF CLIMAT 2030 - CHARTE D’ENGAGEMENT - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Sandrine LEROUGE DEL_2023_03_04 : ENVIRONNEMENT - PLAN DE PROTECTION DE L’ATMOSPHÈRE (P.P.A.) DE L’AGGLOMÉRATION ORLÉANAISE 2019-2030 - AVIS À ÉMETTRE - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Sandrine LEROUGE DEL_2023_03_05 : CADRE DE VIE - CONCOURS DES MAISONS FLEURIES - RÉCOMPENSES DES LAURÉATS - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Sandrine LEROUGE DEL_2023_03_06 : SOLIDARITÉS ET COHÉSION SOCIALE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION LES RESTAURANTS DU CŒUR DU LOIRET - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Rolande BOUBAULT DEL_2023_03_07 : ENFANCE ET FAMILLE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA CRÈCHE DE LA SOURIS VERTE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Lucie LAMARRE-LEVASSEUR DEL_2023_03_08 : SPORTS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - LA TOUR, PRENDS GARDE ! - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ Conseil municipal du 20 mars 2023 DEL_2023_03_09 : FINANCES - RELATIONS INTERNATIONALES - SÉISME EN TURQUIE ET EN SYRIE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L’ASSOCIATION SECOURISTES SANS FRONTIÈRES - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2023_03_10 : FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT - RÉHABILITATION DU GYMNASE DU BEAUVOIR - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2023_03_11 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - RATTRAPAGE D’AMORTISSEMENT - CORRECTIONS SUR EXERCICES ANTÉRIEURS - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2023_03_12 : RESSOURCES HUMAINES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LES RESTAURANTS INTER-ENTREPRISE L’ARGANIER - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Laëtitia GOURBE DEL_2023_03_13 : RESSOURCES HUMAINES - INDEMNISATION DU COMPTE ÉPARGNE-TEMPS - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Laëtitia GOURBE DEL_2023_03_14 : COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À DE NOUVELLES FAMILLES D’ACHAT DANS LE CADRE DES GROUPEMENTS DE COMMANDES PROPOSÉS PAR ORLÉANS MÉTROPOLE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2023_03_15 : DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER Conseil municipal du 20 mars 2023
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