Conseil municipal du séance #47

Conseil Municipal
du lundi 20 mars 2023
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
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Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 20 mars 2023, à 18 heures 30, à la salle Yvremont du centre
culturel l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations
examinées par le Conseil municipal était la suivante :
DEL_2023_03_01 : RESSOURCES HUMAINES, ACCUEIL ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - DÉMISSION ET
INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - INFORMATION -
COMPOSITION DES COMMISSIONS - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
DEL_2023_03_02 : RESSOURCES HUMAINES, ACCUEIL ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - CENTRE COMMUNAL
D’ACTION SOCIALE (CCAS) - DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL
D’ADMINISTRATION ET ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
DEL_2023_03_03 : ENVIRONNEMENT - OBJECTIF CLIMAT 2030 - CHARTE D’ENGAGEMENT -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
DEL_2023_03_04 : ENVIRONNEMENT - PLAN DE PROTECTION DE L’ATMOSPHÈRE (P.P.A.) DE
L’AGGLOMÉRATION ORLÉANAISE 2019-2030 - AVIS À ÉMETTRE - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
DEL_2023_03_05 : CADRE DE VIE - CONCOURS DES MAISONS FLEURIES - RÉCOMPENSES DES LAURÉATS
- APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
DEL_2023_03_06 : SOLIDARITÉS ET COHÉSION SOCIALE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À
L’ASSOCIATION LES RESTAURANTS DU CŒUR DU LOIRET - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Rolande BOUBAULT
DEL_2023_03_07 : ENFANCE ET FAMILLE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR
LA CRÈCHE DE LA SOURIS VERTE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Lucie LAMARRE-LEVASSEUR
DEL_2023_03_08 : SPORTS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - LA TOUR, PRENDS GARDE ! -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
Conseil municipal du 20 mars 2023
DEL_2023_03_09 : FINANCES - RELATIONS INTERNATIONALES - SÉISME EN TURQUIE ET EN SYRIE -
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L’ASSOCIATION
SECOURISTES SANS FRONTIÈRES - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2023_03_10 : FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT - RÉHABILITATION
DU GYMNASE DU BEAUVOIR - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2023_03_11 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - RATTRAPAGE D’AMORTISSEMENT - CORRECTIONS
SUR EXERCICES ANTÉRIEURS - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2023_03_12 : RESSOURCES HUMAINES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LES
RESTAURANTS INTER-ENTREPRISE L’ARGANIER - APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
DEL_2023_03_13 : RESSOURCES HUMAINES - INDEMNISATION DU COMPTE ÉPARGNE-TEMPS -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
DEL_2023_03_14 : COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À DE NOUVELLES FAMILLES D’ACHAT DANS LE
CADRE DES GROUPEMENTS DE COMMANDES PROPOSÉS PAR ORLÉANS
MÉTROPOLE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2023_03_15 : DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
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