Conseil municipal du séance #49

Conseil Municipal
du lundi 6 février 2023
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 6 février 2023, à 18 heures 30, à la salle Yvremont du centre
culturel l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations
examinées par le Conseil municipal était la suivante :
DEL_2023_02_01 : CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE -
ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR
2021 - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
DEL_2023_02_02 : CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET
GESTION DES DÉCHETS - ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA
QUALITÉ DU SERVICE POUR 2021 - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
DEL_2023_02_03 : CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT -
ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR
2021 - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
DEL_2023_02_04 : FINANCES - STATUTS DE LA MÉTROPOLE - RESTITUTION PARTIELLE D’UNE
COMPÉTENCE FACULTATIVE - SOUTIEN AUX CLUBS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU -
TRANSFERT DE COMPÉTENCE - APPROBATION - REJETÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2023_02_05 : FINANCES - STATUTS DE LA MÉTROPOLE - RESTITUTION D'UNE COMPÉTENCE
FACULTATIVE - AMÉNAGEMENT ET GESTION DU PARC DES JARDINS DE MIRAMION
DE SAINT-JEAN-DE-BRAYE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2023_02_06 : FINANCES - VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ LOCALE 2023 - APPROUVÉE À LA
MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2023_02_07 : FINANCES - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - APPROBATION DES
TARIFS POUR L'ANNÉE 2024 - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2023_02_08 : RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION
- APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
Conseil municipal du 6 février 2023
DEL_2023_02_09 : RESSOURCES HUMAINES - RECRUTEMENT D’UN GARDIEN-BRIGADIER - CONVENTION
DE REMBOURSEMENT DU COÛT DE LA FORMATION INITIALE D’APPLICATION
D’AGENT DE POLICE MUNICIPALE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
DEL_2023_02_10 : RESSOURCES HUMAINES - RECRUTEMENT D’UN GARDIEN-BRIGADIER - CONVENTION
DE REMBOURSEMENT DU COÛT DE LA FORMATION INITIALE D’APPLICATION
D’AGENT DE POLICE MUNICIPALE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
DEL_2023_02_11 : RESSOURCES HUMAINES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PORTANT
ORGANISATION D'UN SERVICE COMMUN DE MÉDECINE PRÉVENTIVE -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
DEL_2023_02_12 : FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DE LA PARCELLE BT 782P -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
DEL_2023_02_13 : FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DES PARCELLES BT 783P, BS
736, BS 236 A ET B, BS 465, BS 257, BS 272 ET BS 275 - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
DEL_2023_02_14 : FONCIER - ZONE AGRICOLE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES ZI 127 ET ZI
128 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
DEL_2023_02_15 : DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 6 février 2023