séance #49
15
délibérations
5
Ressources humaines
4
Finances & Budget
3
Environnement
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Délibérations (15)
Mise à Jour du Tableau des Effectifs - Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Recrutement d'Un Gardien — Brigadier - Convention de Remboursement du Coût de la Formation Initiale d'Application d'Agent de Police Municipale - Approbation et Autorisation de Signer - Approuvée à l'Una
Recrutement d'Un Gardien — Brigadier - Convention de Remboursement du Coût de la Formation Initiale d'Application d'Agent de Police Municipale - Approbation et Autorisation de Signer - Approuvée à l'Una
Renouvellement de la Convention Portant Organisation d'Un Service Commun de Médecine Préventive - Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Information - Prend Acte
Statuts de la Métropole — Restitution Partielle d'Une Compétence Facultative - Soutien aux Clubs Sportifs de Haut Niveau - Transfert de Compétence - Approbation - Rejetée à la Majorité
Statuts de la Métropole - Restitution d'Une Compétence Facultative - Aménagement et Gestion du Parc des Jardins de Miramion de Saint-Jean-De-Braye - Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Vote des Taux de Fiscalité Locale 2023 - Approuvée à la Majorité
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Approbation des Tarifs pour l'Année 2024 - Approuvée à la Majorité
Intercommunalité — Service Public de l'Eau Potable - Orléans Métropole - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service pour 2021 - Information - Prend Acte
Intercommunalité — Service Public de Prévention et Gestion des Déchets - Orléans Métropole - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service pour 2021 - Information - Prend Acte
Intercommunalité — Service Public de l'Assainissement - Orléans Métropole - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service pour 2021 - Information - Prend Acte
Quartier de la Vanoise - Acquisition de la Parcelle Bt 782p - Approbation et Autorisation de Signer - Approuvée à l'Unanimité
Quartier de la Vanoise - Acquisition des Parcelles Bt 783p, BS 736, BS 236 A et B, BS 465, BS 257, BS 272 et BS 275 - Approbation et Autorisation de Signer - Approuvée à l'Unanimité
Zone Agricole - Acquisition des Parcelles Cadastrées Zi 127 et Zi 128 - Approbation et Autorisation de Signer - Approuvée à l'Unanimité
Document intégral
3 487 car.
Conseil Municipal du lundi 6 février 2023 18 heures 30 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ____________________________ Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 6 février 2023, à 18 heures 30, à la salle Yvremont du centre culturel l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil municipal était la suivante : DEL_2023_02_01 : CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE - ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR 2021 - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Sandrine LEROUGE DEL_2023_02_02 : CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS - ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR 2021 - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Sandrine LEROUGE DEL_2023_02_03 : CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT - ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR 2021 - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Sandrine LEROUGE DEL_2023_02_04 : FINANCES - STATUTS DE LA MÉTROPOLE - RESTITUTION PARTIELLE D’UNE COMPÉTENCE FACULTATIVE - SOUTIEN AUX CLUBS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU - TRANSFERT DE COMPÉTENCE - APPROBATION - REJETÉE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2023_02_05 : FINANCES - STATUTS DE LA MÉTROPOLE - RESTITUTION D'UNE COMPÉTENCE FACULTATIVE - AMÉNAGEMENT ET GESTION DU PARC DES JARDINS DE MIRAMION DE SAINT-JEAN-DE-BRAYE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2023_02_06 : FINANCES - VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ LOCALE 2023 - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2023_02_07 : FINANCES - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - APPROBATION DES TARIFS POUR L'ANNÉE 2024 - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2023_02_08 : RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Laëtitia GOURBE Conseil municipal du 6 février 2023 DEL_2023_02_09 : RESSOURCES HUMAINES - RECRUTEMENT D’UN GARDIEN-BRIGADIER - CONVENTION DE REMBOURSEMENT DU COÛT DE LA FORMATION INITIALE D’APPLICATION D’AGENT DE POLICE MUNICIPALE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Laëtitia GOURBE DEL_2023_02_10 : RESSOURCES HUMAINES - RECRUTEMENT D’UN GARDIEN-BRIGADIER - CONVENTION DE REMBOURSEMENT DU COÛT DE LA FORMATION INITIALE D’APPLICATION D’AGENT DE POLICE MUNICIPALE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Laëtitia GOURBE DEL_2023_02_11 : RESSOURCES HUMAINES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PORTANT ORGANISATION D'UN SERVICE COMMUN DE MÉDECINE PRÉVENTIVE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Laëtitia GOURBE DEL_2023_02_12 : FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DE LA PARCELLE BT 782P - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ DEL_2023_02_13 : FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DES PARCELLES BT 783P, BS 736, BS 236 A ET B, BS 465, BS 257, BS 272 ET BS 275 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ DEL_2023_02_14 : FONCIER - ZONE AGRICOLE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES ZI 127 ET ZI 128 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ DEL_2023_02_15 : DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER Conseil municipal du 6 février 2023
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