séance #51
19
délibérations
10
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Environnement
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Délibérations (19)
Budget Principal 2022 - Approbation de la Décision Modificative N° 2 - Approuvée à l'Unanimité
Budget Principal - Approbation du Budget Primitif 2023 - Approuvée à la Majorité
Budget Annexe du Camping Municipal - Approbation du Budget Primitif 2023 - Approuvée à l'Unanimité
Tarifs Municipaux 2023 - Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Attribution des Subventions au Titre de l'Année 2023 aux Associations - Approuvée à l'Unanimité
Subventions aux Associations - Approbation des Conventions d'Objectifs au Titre de l'Année 2023 - Approuvée à l'Unanimité
Réhabilitation de l'École Élémentaire du Poutyl - Gestion en Autorisation de Programme / Crédits de Paiement - Modification - Approuvée à l'Unanimité
Réhabilitation du Centre Culturel dYvremont - Gestion en Autorisation de Programme / Crédits de Paiement - Modification - Approuvée à l'Unanimité
Budget Principal - Passage en M57 - Apurement du Compte 1069 - Approuvée à l'Unanimité
Garantie d'Emprunt - Seml les Résidences de l'Orléanais Construction de 6 Logements Situés Route d'Ardon - Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Application du Régime Indemnitaire Lié aux Fonctions, aux Sujétions, à l'Expertise et à l'Engagement Professionnel - Approbation - Abrogation de la Délibération
Mise à Jour du Tableau des Effectifs - Approbation - Approuvée à la Majorité
Création d'Un Service Commun Direction des Systèmes d'Information et de la Dématérialisation - Autorisation et Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Information - Prend Acte
AUTORISATIONS D'OUVERTURES dominicales - ANNÉE 2023 - APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Entretien de la Rivière du Loiret - Convention avec l'A.r.s.l. - Approbation et Autorisation de Signer - Approuvée à l'Unanimité
Modification de la Carte Scolaire de la Commune d'Olivet - Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Règlement Intérieur des Accueils de Loisirs Périscolaires, Mercredis et Vacances - Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Conclusion d'Un Contrat de Mixité Sociale - Accord de Principe - Approuvée à l'Unanimité
Document intégral
3 702 car.
Conseil Municipal du lundi 12 décembre 2022 18 heures 30 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ____________________________ Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 12 décembre 2022, à 18 heures 30, à la salle Yvremont du centre culturel l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil municipal étaient les suivantes : Délibérations : DEL_2022_12_01: FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2022 - APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2022_12_02 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2022_12_03 : FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2022_12_04 : FINANCES - TARIFS MUNICIPAUX 2023 - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2022_12_05 : FINANCES - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 AUX ASSOCIATIONS - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2022_12_06 : FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION DES CONVENTIONS D’OBJECTIFS AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2022_12_07 : FINANCES - RÉHABILITATION DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU POUTYL - GESTION EN AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2022_12_08 : FINANCES - RÉHABILITATION DU CENTRE CULTUREL D’YVREMONT - GESTION EN AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : ROMAIN SOULAS Conseil municipal du 12 décembre 2022 1/2 DEL_2022_12_09 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - PASSAGE EN M57 - APUREMENT DU COMPTE 1069 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2022_12_10 : FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - SEML LES RÉSIDENCES DE L’ORLÉANAIS CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS SITUÉS ROUTE D’ARDON - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2022_12_11 : CADRE DE VIE ET COMMERCE DE PROXIMITÉ - AUTORISATIONS D’OUVERTURES dominicales - ANNÉE 2023 - APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Sandrine LEROUGE DEL_2022_12_12 : ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DE LA RIVIÈRE DU LOIRET - CONVENTION AVEC L’A.R.S.L. - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ DEL_2022_12_13 : FONCIER - CONCLUSION D’UN CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE - ACCORD DE PRINCIPE - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ DEL_2022_12_14 : ENFANCE ET FAMILLE - MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE DE LA COMMUNE D’OLIVET - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Damien DENOUX DEL_2022_12_15 : ENFANCE ET FAMILLE - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS PÉRISCOLAIRES, MERCREDIS ET VACANCES - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Lélia DEBACKER DEL_2022_12_16 : RESSOURCES HUMAINES - APPLICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE LIÉ AUX FONCTIONS, AUX SUJÉTIONS, À L'EXPERTISE ET À L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL - APPROBATION - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION DEL_2021_12_24 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Laëtitia GOURBE DEL_2022_12_17 : RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Laëtitia GOURBE DEL_2022_12_18 : RESSOURCES HUMAINES - CRÉATION D’UN SERVICE COMMUN DIRECTION DES SYSTÈMES D’INFORMATION ET DE LA DÉMATÉRIALISATION - AUTORISATION ET APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Laëtitia GOURBE DEL_2022_12_19 : DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER Conseil municipal du 12 décembre 2022 2/2
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