Conseil municipal du séance #51

Conseil Municipal
du lundi 12 décembre 2022
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
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Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 12 décembre 2022, à 18 heures 30, à la salle Yvremont du centre
culturel l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations
examinées par le Conseil municipal étaient les suivantes :
Délibérations :
DEL_2022_12_01: FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2022 - APPROBATION DE LA DÉCISION
MODIFICATIVE N° 2 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2022_12_02 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 -
APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2022_12_03 : FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - APPROBATION DU
BUDGET PRIMITIF 2023 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2022_12_04 : FINANCES - TARIFS MUNICIPAUX 2023 - APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2022_12_05 : FINANCES - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 AUX
ASSOCIATIONS - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2022_12_06 : FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION DES
CONVENTIONS D’OBJECTIFS AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2022_12_07 : FINANCES - RÉHABILITATION DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU POUTYL - GESTION
EN AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2022_12_08 : FINANCES - RÉHABILITATION DU CENTRE CULTUREL D’YVREMONT - GESTION EN
AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : ROMAIN SOULAS
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DEL_2022_12_09 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - PASSAGE EN M57 - APUREMENT DU COMPTE
1069 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2022_12_10 : FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - SEML LES RÉSIDENCES DE L’ORLÉANAIS
CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS SITUÉS ROUTE D’ARDON - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2022_12_11 : CADRE DE VIE ET COMMERCE DE PROXIMITÉ - AUTORISATIONS D’OUVERTURES
dominicales - ANNÉE 2023 - APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
DEL_2022_12_12 : ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DE LA RIVIÈRE DU LOIRET - CONVENTION AVEC
L’A.R.S.L. - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
DEL_2022_12_13 : FONCIER - CONCLUSION D’UN CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE - ACCORD DE
PRINCIPE - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
DEL_2022_12_14 : ENFANCE ET FAMILLE - MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE DE LA
COMMUNE D’OLIVET - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Damien DENOUX
DEL_2022_12_15 : ENFANCE ET FAMILLE - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS
PÉRISCOLAIRES, MERCREDIS ET VACANCES - APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Lélia DEBACKER
DEL_2022_12_16 : RESSOURCES HUMAINES - APPLICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE LIÉ AUX
FONCTIONS, AUX SUJÉTIONS, À L'EXPERTISE ET À L'ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL - APPROBATION - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION
DEL_2021_12_24 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
DEL_2022_12_17 : RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS -
APPROBATION - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
DEL_2022_12_18 : RESSOURCES HUMAINES - CRÉATION D’UN SERVICE COMMUN DIRECTION DES
SYSTÈMES D’INFORMATION ET DE LA DÉMATÉRIALISATION - AUTORISATION ET
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
DEL_2022_12_19 : DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
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