séance #53
13
délibérations
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Social & Santé
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Délibérations (13)
Budget Principal 2022 - Attribution d'Une Subvention d'Équilibre au Budget Annexe du Camping Municipal - Approuvée à l'Unanimité
Budget Principal 2022 - Approbation de la Décision Modificative N° 1 - Approuvée à l'Unanimité
Budget Annexe du Camping Municipal 2022 - Approbation de la Décision Modificative N° 1 - Approuvée à l'Unanimité
Garantie d'Emprunt - Société Anonyme dHabiations à Loyer Modéré 3f Centre Val de Loire - Construction de 17 Logements Situé Rue du Rosier - Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Budget Principal et Budget Annexe du Camping Municipal - Débat des Orientations Budgétaires 2023 - Prend Acte
Cession des Parcelles Ao 607 et Ao 608 au Syndicat des Copropriétaires de la Résidence Athéna Sud - Approbation et Autorisation de Signer - Approuvée à l'Unanimité
ZAC du Clos du Bourg - Cession des Parcelles Ao 22 et Ao 23 à la Semdo - Approbation et Autorisation de Signer - Approuvée à l'Unanimité
Délégation de Service Public par Concession de Services pour l'Exploitation de la Fourrière Automobile - Choix du Délégataire - Approbation et Autorisation de Signer - Approuvée à l'Unanimité
Foulées Roses 2022 - Don pour la Ligue Contre le Cancer - Approuvée à l'Unanimité
Téléthon 2022 - Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle à l'Assocation "concrétiser l'Espoir Téléthon" - Approuvée à l'Unanimité
Rapport sur la Situation en Matière d'Égalité entre les Femmes et les Hommes - Information – Prend Acte
Information - Prend Acte
Mémorial de la Shoah - Versement d'Un Don - Approbation - Approuvée à l'Unanimité
Document intégral
2 793 car.
Conseil Municipal du lundi 14 novembre 2022 18 heures 30 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ____________________________ Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 14 novembre 2022, à 18 heures 30, à la salle Yvremont du centre culturel l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil municipal étaient les suivantes : DEL_2022_11_01 : SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2022 - DON POUR LA LIGUE CONTRE LE CANCER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Marie ALLAIRE DEL_2022_11_02 : SOLIDARITÉS ET COHÉSION SOCIALE - TÉLÉTHON 2022 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCATION "CONCRÉTISER L’ESPOIR TÉLÉTHON" - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Rolande BOUBAULT DEL_2022_11_03 : CULTURE - MÉMORIAL DE LA SHOAH - VERSEMENT D’UN DON - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Cécile ADELLE DEL_2022_11_04 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2022 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’ÉQUILIBRE AU BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2022_11_05 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2022 - APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2022_11_06 : FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL 2022 - APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2022_11_07 : FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - SOCIÉTÉ ANONYME D’HABIATIONS À LOYER MODÉRÉ 3F CENTRE VAL DE LOIRE - CONSTRUCTION DE 17 LOGEMENTS SITUÉ RUE DU ROSIER - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2022_11_08 : RESSOURCES HUMAINES - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - INFORMATION – PREND ACTE Rapporteur : Laëtitia GOURBE Conseil municipal du 14 novembre 2022 DEL_2022_11_09 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - DÉBAT DES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2023 - PREND ACTE Rapporteur : Romain SOULAS DEL_2022_11_10 : FONCIER - CESSION DES PARCELLES AO 607 ET AO 608 AU SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE ATHÉNA SUD - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ DEL_2022_11_11 : FONCIER - ZAC DU CLOS DU BOURG - CESSION DES PARCELLES AO 22 ET AO 23 À LA SEMDO - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ DEL_2022_11_12 : COMMANDE PUBLIQUE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PAR CONCESSION DE SERVICES POUR L’EXPLOITATION DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE - CHOIX DU DÉLÉGATAIRE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Stéphane VENDRISSE DEL_2022_11_13 : DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER Conseil municipal du 14 novembre 2022
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