Conseil municipal du séance #53

Conseil Municipal
du lundi 14 novembre 2022
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
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Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 14 novembre 2022, à 18 heures 30, à la salle Yvremont du centre
culturel l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations
examinées par le Conseil municipal étaient les suivantes :
DEL_2022_11_01 : SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2022 - DON POUR LA LIGUE CONTRE LE
CANCER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Marie ALLAIRE
DEL_2022_11_02 : SOLIDARITÉS ET COHÉSION SOCIALE - TÉLÉTHON 2022 - ATTRIBUTION D’UNE
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCATION "CONCRÉTISER L’ESPOIR
TÉLÉTHON" - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Rolande BOUBAULT
DEL_2022_11_03 : CULTURE - MÉMORIAL DE LA SHOAH - VERSEMENT D’UN DON - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Cécile ADELLE
DEL_2022_11_04 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2022 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
D’ÉQUILIBRE AU BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2022_11_05 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2022 - APPROBATION DE LA DÉCISION
MODIFICATIVE N° 1 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2022_11_06 : FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL 2022 - APPROBATION DE LA
DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2022_11_07 : FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - SOCIÉTÉ ANONYME D’HABIATIONS À LOYER
MODÉRÉ 3F CENTRE VAL DE LOIRE - CONSTRUCTION DE 17 LOGEMENTS SITUÉ RUE
DU ROSIER - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2022_11_08 : RESSOURCES HUMAINES - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ
ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - INFORMATION – PREND ACTE
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
Conseil municipal du 14 novembre 2022
DEL_2022_11_09 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL -
DÉBAT DES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2023 - PREND ACTE
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2022_11_10 : FONCIER - CESSION DES PARCELLES AO 607 ET AO 608 AU SYNDICAT DES
COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE ATHÉNA SUD - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
DEL_2022_11_11 : FONCIER - ZAC DU CLOS DU BOURG - CESSION DES PARCELLES AO 22 ET AO 23 À LA
SEMDO - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
DEL_2022_11_12 : COMMANDE PUBLIQUE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PAR CONCESSION DE
SERVICES POUR L’EXPLOITATION DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE - CHOIX DU
DÉLÉGATAIRE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Stéphane VENDRISSE
DEL_2022_11_13 : DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
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