Conseil municipal du séance #55

Conseil Municipal
du lundi 26 septembre 2022
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 26 septembre 2022, à 18 heures 30, à la salle Yvremont du centre
culturel l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations
examinées par le Conseil municipal étaient les suivantes :
DEL_2022_09_01 : SPORTS - PISCINES MUNICIPALES - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU
RAPPORT ANNUEL 2021 PRODUIT PAR LA SOCIÉTÉ VERT MARINE - APPROUVÉE
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
DEL_2022_09_02 : POLICE MUNICIPALE - FOURRIÈRE AUTOMOBILE MUNICIPALE - DÉLÉGATION DE
SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2021 PRODUIT PAR LA SARL
GARAGE DESPRES - APPROUVÉE
Rapporteur : Stéphane VENDRISSE
DEL_2022_09_03 : ÉCONOMIE - CAMPING MUNICIPAL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU
RAPPORT ANNUEL 2021 PRODUIT PAR LA SARL LARRY SERVICES - APPROUVÉE
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
DEL_2022_09_04 : ÉCONOMIE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PAR AFFERMAGE POUR
L’EXPLOITATION DU CAMPING MUNICIPAL - CHOIX DU DÉLÉGATAIRE -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT DE DÉLÉGATION -
APPROUVÉE
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
DEL_2022_09_05 : URBANISME - ZAC DU CLOS DU BOURG - CAHIER DES CHARGES DE CESSION OU DE
LOCATION DE TERRAIN (CCCT) SITUÉS DANS LE PÉRIMÈTRE DE ZAC - APPROBATION -
APPROUVÉE
Rapporteur : Michel LECLERCQ
DEL_2022_09_06 : FONCIER - PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT D’ORLÉANS MÉTROPOLE -
PÉRIODE 2023-2028 - AVIS À ÉMETTRE - APPROUVÉE
Rapporteur : Michel LECLERCQ
DEL_2022_09_07 : FONCIER - CESSION DU LOCAL COMMERCIAL SITUÉ 14 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE -
APPROUVÉE
Rapporteur : Michel LECLERCQ
DEL_2022_09_08 : PATRIMOINE BÂTI - RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE
D’ACCESSIBILITÉ - ANNÉE 2021 - INFORMATION - APPROUVÉE
Rapporteur : Michel LECLERCQ
Conseil municipal du 26 septembre 2022
DEL_2022_09_09 : CULTURE, ANIMATION ET DEVOIR DE MÉMOIRE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE -
CHŒUR DU LUDION - APPROBATION - APPROUVÉE
Rapporteur : Cécile ADELLE
DEL_2022_09_10 : FINANCES - DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES AU MAIRE - COMPLÉMENT -
APPROBATION - APPROUVÉE
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2022_09_11 : COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À DE NOUVELLES FAMILLE D’ACHAT DANS LE
CADRE DES GROUPEMENTS DE COMMANDES PROPOSÉS PAR ORLÉANS MÉTROPOLE
- APPROUVÉE
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2022_09_12 : RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU NOMBRE D’EMPLOIS NON
PERMANENTS – APPROBATION – APPROUVÉE
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
DEL_2022_09_13 : RESSOURCES HUMAINES – CONFÉRENCES SCIENTIFIQUES – RECRUTEMENT
VACATAIRE – APPROBATION – APPRPOUVÉE
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
DEL_2022_09_14 : DÉCISIONS DU MAIRE – INFORMATION – APPROUVÉE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 26 septembre 2022