séance #57
12
délibérations
5
Ressources humaines
4
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Recrutements par Contrats d'Apprentissage - Approbation
ApprouvéeIndemnité Forfaitaire pour Élections — Approbation des Modalites d'Attribution
ApprouvéeMise à Jour du Tableau des Effectifs – Approbation
ApprouvéeLieu de Réunion des Conseils Municipaux - Changement Définitif – Approbation
ApprouvéeINFORMATION
ApprouvéeZAC du Larry — Examen du Compte-Rendu Annuel du Concessionnaire à la Collectivité pour l'Année 2021
ApprouvéeZAC du Clos du Bourg — Examen du Compte- Rendu Annuel du Concessionnaire à la Collectivité pour l'Année 2021
ApprouvéeZAC du Clos du Bourg — Traité de Concession - Approbation d'Un Avenant N° 1 A Passer avec la Semdo
ApprouvéePréemption Déléguée de Terrain Situe 1516 Rue Marcel Belot - SEM les Résidences de l'Orléanais - Attribution d'Une Subvention Foncière
ApprouvéeCréation d'Espaces Labellisés «espaces sans Tabac» - Approbation d'Une Convention de Partenariat A Passer avec le Comité du Loiret de la Ligue Nationale de Lutte Contre le Cancer
ApprouvéeDon de “chèques Lire” – Approbation
ApprouvéeGarantie d'Emprunt - Réhabilitation de 14 Logements Situés à la Résidence Clos de Bellevue - Approbation
Approuvée
Document intégral
2 360 car.
Conseil Municipal du lundi 11 juillet 2022 18 heures 30 LISTE DES DELIBERATIONS ____________________________ Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 11 juillet 2022, à 18 heures 30, à la salle d’Honneur du centre municipal, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil municipal étaient les suivantes : DEL_2022_07_01 : URBANISME - ZAC DU LARRY - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE À LA COLLECTIVITÉ POUR L'ANNÉE 2021- APPROUVÉE Rapporteur : Michel LECLERCQ DEL_2022_07_02 : URBANISME - ZAC DU CLOS DU BOURG - EXAMEN DU COMPTE- RENDU ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE À LA COLLECTIVITÉ POUR L'ANNÉE 2021- APPROUVÉE Rapporteur : Michel LECLERCQ DEL_2022_07_03 : URBANISME - ZAC DU CLOS DU BOURG -TRAITÉ DE CONCESSION - APPROBATION D’UN AVENANT N° 1 A PASSER AVEC LA SEMDO- APPROUVÉE Rapporteur : Michel LECLERCQ DEL_2022_07_04 : FONCIER - PRÉEMPTION DÉLÉGUÉE DE TERRAIN SITUE 1516 RUE MARCEL BELOT - SEM LES RÉSIDENCES DE L’ORLÉANAIS - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIÈRE - APPROUVÉE Rapporteur : Michel LECLERCQ DEL_2022_07_05 : SANTÉ - CRÉATION D’ESPACES LABELLISÉS «ESPACES SANS TABAC» - APPROBATION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT A PASSER AVEC LE COMITÉ DU LOIRET DE LA LIGUE NATIONALE DE LUTTE CONTRE LE CANCER - APPROUVÉE Rapporteur : Marie ALLAIRE DEL_2022_07_06 : CULTURE - DON DE “CHÈQUES LIRE” – APPROBATION - APPROUVÉE Rapporteur : Cécile ADELLE DEL_2022_07_07 : RESSOURCES HUMAINES - RECRUTEMENTS PAR CONTRATS D’APPRENTISSAGE - APPROBATION- APPROUVÉE Rapporteur : Laëtitia GOURBE DEL_2022_07_08 : RESSOURCES HUMAINES - INDEMNITÉ FORFAITAIRE POUR ÉLECTIONS - APPROBATION DES MODALITES D’ATTRIBUTION- APPROUVÉE Rapporteur : Laëtitia GOURBE DEL_2022_07_09 : RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS – APPROBATION - APPROUVÉE Rapporteur : Laëtitia GOURBE Conseil municipal du 11 juillet 2022 1/2 DEL_2022_07_10 : FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - RÉHABILITATION DE 14 LOGEMENTS SITUÉS À LA RÉSIDENCE CLOS DE BELLEVUE - APPROBATION- APPROUVÉE Rapporteur : Vivianne YAYENDE DEL_2022_07_11 : SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - LIEU DE RÉUNION DES CONSEILS MUNICIPAUX - CHANGEMENT DÉFINITIF – APPROBATION - APPROUVÉE Rapporteur : Laëtitia GOURBE DEL_2022_07_12 : DÉCISIONS DU MAIRE – INFORMATION - APPROUVÉE Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER Conseil municipal du 11 juillet 2022 2/2
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