CM

12 juin 2025

Ollé 14 délibérations

14

délibérations

8

Finances & Budget

2

Administration

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (14)

Finances & Budget 8 délibérations
2025

Délibération n°2025 — 052 - Subventions 2025 dans le c'adre de la l'oi Oudin S'antini

2025

Délibération n°2025 — 050 - Harmonisation du prix de l'eau et tarification sociale - Tarifs 2nd s'emestre 2025 pour les 7 communes de Brocéliande Communauté

2025

Délibération n°2025 — 049 - S'outien au développement de la filière blé meunier de terres de S'ources - Aide à l'acquisition d'un analyseur à protéines

2025

Délibération n°2025 — 054 - Subvention à l'association Guenroc-Rophémel

2025

Délibération n°2025 — 044 - Modalités financières d'application de l'Appel à Manifestation d'Intérêt en matière de gestion des eaux à l'échelle d'une propriété privée avec Rennes Métropole

2025

Délibération n°2025 — 043 - Subvention à l'ALEC dans le c'adre d'une convention c'adre de partenariat 2025-2028

2025

Délibération n°2025 — 042 - Programme Ecodo 2025-2030

2025

Délibération n°2025 — 041 - Subvention Fonds Ecodo - Installation d'un système de récupérateur d'eau de pluie l'ors de la construction de la c'ité artisanale du Blosne par Rennes Métropole

Administration 2 délibérations
2025

Délibération n°2025 — 039 - Adoption du procès-verbal du Comité du 6 février 2025

2025

Délibération n°2025 — 040 - Adoption du procès-verbal du Comité du 12 février 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Délibération n°2025 — 053 - Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement des eaux Vilaine - Consultation des personnes publiques

Environnement 1 délibération
2025

Délibération n°2025 — 055 - Rapport des actes du Bureau et du Président pris par délégation du Comité

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Délibération n°2025 — 051 - Principes de délégation des services publics production et distribution et c'aractéristiques des prestations assurées par le d'élégataire SPL Eau du Bassin Rennais

Autres decisions 1 délibération
2025

Délibération n°2025 — 038 - Désignation d'un s'ecrétaire de séance

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