Conseil municipal du 2025-06-12

Délibération n°2025 — 052 - Subventions 2025 dans le cadre de la loi Oudin Santini

Délibération n°2025 — 050 - Harmonisation du prix de l'eau et tarification sociale - Tarifs 2nd semestre 2025 pour les 7 communes de Brocéliande Communauté

Délibération n°2025 — 049 - Soutien au développement de la filière blé meunier de terres de Sources - Aide à l'acquisition d'un analyseur à protéines

Délibération n°2025 — 054 - Subvention à l'association Guenroc-Rophémel

Délibération n°2025 — 044 - Modalités financières d'application de l'Appel à Manifestation d'Intérêt en matière de gestion des eaux à l'échelle d'une propriété privée avec Rennes Métropole

Délibération n°2025 — 043 - Subvention à l'ALEC dans le cadre d'une convention cadre de partenariat 2025-2028

Délibération n°2025 — 042 - Programme Ecodo 2025-2030

Délibération n°2025 — 041 - Subvention Fonds Ecodo - Installation d'un système de récupérateur d'eau de pluie lors de la construction de la cité artisanale du Blosne par Rennes Métropole

Délibération n°2025 — 039 - Adoption du procès-verbal du Comité du 6 février 2025

Délibération n°2025 — 040 - Adoption du procès-verbal du Comité du 12 février 2025

Délibération n°2025 — 053 - Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement des eaux Vilaine - Consultation des personnes publiques

Délibération n°2025 — 055 - Rapport des actes du Bureau et du Président pris par délégation du Comité

Délibération n°2025 — 051 - Principes de délégation des services publics production et distribution et caractéristiques des prestations assurées par le délégataire SPL Eau du Bassin Rennais

Délibération n°2025 — 038 - Désignation d'un secrétaire de séance