Conseil municipal du 2024-05-17

Orgères 17 mai 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

7

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - D_Vie sportive_Convention de mise à disposition de léducateur sportif municipal auprès du CCAS - D_Ressources humaines_Modification dun poste Responsable restaurant scolaire - D_Ressources humaines_Création dun poste permanent ATSEM - D_Vie Associative Vie Sportive_Création dune tarification pour lactivité Multisports Séniors 2024-2025 - D_Vie Associative Vie Sportive_Création dune tarification pour lactivité Multisports Grandes sections pour lannée scolai - D_Vie Associative Vie Sportive_Convention de mise à disposition de léducateur sportif municipal auprès du CCAS - D_Enfance Jeunesse Vie Scolaire_Participation financière pour la scolarisation denfants en dehors de leur commune dans u - D_Finances_Versement des subventions aux associations - D_Finances_Délégation du Conseil au Maire pour les avenants au marché de travaux de lextension de lécole - D_Finances_Approbation du Règlement Budgétaire et Financier selon la nomenclature M57 - D_Administration générale_Décisions du Maire

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
64

D_Vie sportive_Convention de mise à disposition de léducateur sportif municipal auprès du CCAS

2024

D_Vie Associative Vie Sportive_Création dune tarification pour lactivité Multisports Séniors 2024-2025

2024

D_Vie Associative Vie Sportive_Création dune tarification pour lactivité Multisports Grandes sections pour lannée scolaire 2024-2025

2024

D_Vie Associative Vie Sportive_Convention de mise à disposition de léducateur sportif municipal auprès du CCAS

2024

D_Enfance Jeunesse Vie Scolaire_Participation financière pour la scolarisation denfants en dehors de leur commune dans un établissement privé du premier degré dispensant un enseignement de langue régi

2024

D_Finances_Versement des subventions aux associations

2024

D_Finances_Approbation du Règlement Budgétaire et Financier selon la nomenclature M57

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

D_Ressources humaines_Modification dun poste Responsable restaurant scolaire

2024

D_Ressources humaines_Création dun poste permanent ATSEM

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D_Finances_Délégation du Conseil au Maire pour les avenants au marché de travaux de lextension de lécole

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

D_Administration générale_Décisions du Maire

WEB megalis:2024:23307:2024-05-17
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