Conseil municipal du 2024-06-14
10
délibérations
3
Finances & Budget
3
Enfance & Jeunesse
1
Ressources humaines
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
D_Culture — Tarification concert du Grand Soufflet 2024 (Acte 7.10)
D_Finances — adhésion de la commune au CPTS de la Seiche (Acte 7.10)
D_Finances — Subvention exceptionnelle pour le Judo Club dOrgères (Acte 7.10)
D_Enfance — Jeunesse - Présentation du rapport annuel dexécution du délégataire du service public de laccueil de loisirs pour lexercice du 1er septembre au 31 décembre 2023 (Acte 1.2)
D_Enfance, jeunesse, vie scolaire Accueil de Loisirs sans Hébergement Attribution de la DSP 2024/2026- Choix du prestataire (Acte 1.2)
D_Enfance, jeunesse, vie scolaire Participation intercommunales aux charges de fonctionnement des écoles publiques du 1er degré (Acte 7.10)
D_Ressources humaines — Prise en compte du temps lors de séjours (Acte 4.1)
D_Bâtiment — SDE 35-Installation de Recharge de Véhicules Electriques (IRVE)-adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestation dIntérêt
D_Finances Décision Modificative n°1 budget annexe « pôle santé » (Acte 7.1)
D_Administration générale Décisions du Maire (Acte 5.4)
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