14 juin 2024
10
délibérations
3
Finances & Budget
3
Enfance & Jeunesse
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
D_Culture — Tarification concert du Grand Soufflet 2024 (Acte 7.10)
D_Finances — adhésion de la commune au CPTS de la Seiche (Acte 7.10)
D_Finances — Subvention exceptionnelle pour le Judo Club dOrgères (Acte 7.10)
D'Enfance — Jeunesse - Présentation du rapport annuel dexécution du délégataire du service public de l'accueil de loisirs pour l'exercice du 1er septembre au 31 décembre 2023 (Acte 1.2)
D'Enfance, jeunesse, vie scolaire Accueil de Loisirs sans Hébergement Attribution de la DSP 2024/2026- Choix du prestataire (Acte 1.2)
D'Enfance, jeunesse, vie scolaire Participation intercommunales aux charges de fonctionnement des écoles publiques du 1er degré (Acte 7.10)
D_Ressources humaines — Prise en compte du temps lors de séjours (Acte 4.1)
D_Bâtiment — SDE 35-Installation de Recharge de Véhicules Electriques (IRVE)-adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestation dIntérêt
D_Finances Décision Modificative n°1 budget annexe « pôle santé » (Acte 7.1)
D'Administration générale Décisions du Maire (Acte 5.4)
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