14 juin 2024
10
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
D_Finances — adhésion de la commune au CPTS de la Seiche (Acte 7.10)
D_Finances — Subvention exceptionnelle pour le Judo Club dOrgères (Acte 7.10)
D_Finances Décision Modificative n°1 budget annexe « pôle santé » (Acte 7.1)
D'Administration générale Décisions du Maire (Acte 5.4)
D_Bâtiment — SDE 35-Installation de Recharge de Véhicules Electriques (IRVE)-adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestation dIntérêt
D'Enfance — Jeunesse - Présentation du rapport annuel dexécution du délégataire du service public de l'accueil de loisirs pour l'exercice du 1er septembre au 31 décembre 2023 (Acte 1.2)
D'Enfance, jeunesse, vie scolaire Accueil de Loisirs sans Hébergement Attribution de la DSP 2024/2026- Choix du prestataire (Acte 1.2)
D_Ressources humaines — Prise en compte du temps lors de séjours (Acte 4.1)
D_Culture — Tarification concert du Grand Soufflet 2024 (Acte 7.10)
D'Enfance, jeunesse, vie scolaire Participation intercommunales aux charges de fonctionnement des écoles publiques du 1er degré (Acte 7.10)
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