CM

5 juillet 2024

Orgères 7 délibérations

7

délibérations

3

Enfance & Jeunesse

1

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (7)

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2024

D_Ressources humaines_Modification du temps de travail d'un agent périscolaire

2024

D_Ressources humaines_Création de postes au service périscolaire

2024

D'Enfance jeunesse vie scolaire_Prise en charge des frais périscolaires denfants domiciliés à Orgères et scolarisés sur la commune de Saint-Erblon

Environnement 1 délibération
2024

D'Environnement_Programme Breizh Bocage_Convention de travaux bocagers

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D_Foncier_Transfert de la parcelle communale cadastrée ZO 21 au lieu-dit « le Télégraphe »

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

D Culture Convention BLOPS

Autres decisions 1 délibération
2024

D Administration générale Décisions du Maire

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