13 mars 2023

Affiché-le
16/03/2023
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 13 MARS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Publié et affiché en application de l'article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales.
Désignation du secrétaire de séance : Mme Fanny PICARD.
Le Conseil Municipal a pris les délibérations suivantes :
M. le Maire n°1 Vie Institutionnelle - Approbation du procès-verbal du conseil
municipal du 6 février 2023.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. le Maire n°2 Vie Institutionnelle - Compte-rendu des décisions prises et
marchés passés par le Maire sur délégation de pouvoirs.
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
M. le Maire n°3 Communications diverses.
M. le Maire n°4 Vie institutionnelle - Organismes extérieurs - Désignation de
représentants.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE D’OLIVIER GEFFROY
M. HOUSSARD n°5 Vie Institutionnelle - Commission consultative des services publics
locaux (C.C.S.P.L.) - Modification de la composition - Désignation
d'un nouveau membre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. MONTILLOT n°6 Communication sur la prévention et la sécurité.
- 1 -
Mme ROYER n°7 Santé - Sports - Service de Médecine du sport et la Ville d’Orléans
- Tarification - Convention de partenariat à passer avec la Maison
de Santé Pluridisciplinaire (MSP) SAINT MARCEAU et le CHR
d’Orléans - Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. MONTILLOT n°8 Santé - Maison de santé pluridisciplinaire Madeleine Brès -
Convention d'aide à passer avec l'Association Maison Médicale
Orléans Centre - Approbation d'un avenant n°1 - Attribution d'une
subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. MONTILLOT n°9 Solidarité - Reprise en régie des activités des centres sociaux et
des accueils de loisirs sans hébergement de proximité gérées par
l’association Anim'Orléans (ex ASELQO) – Validation.
ADOPTE AVEC 43 VOIX POUR ET 9 VOIX CONTRE
M. DEFOSSEZ n°10 Jeunesse - Manifestation OP 45 - Challenge Of Dance Experience
45 - Approbation d'une convention d'attribution de subvention à
l'association Originale Passion 45 pour l’année 2023.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mme BREANT n°11 Cité éducative - Approbation d'un avenant n°1 à la convention
cadre triennale de la Cité éducative dans les quartiers de
l’Argonne et de la Source de la ville d’Orléans.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mme BREANT n°12 Cité éducative - Renouvellement de la convention de partenariat
pour la mise en œuvre de la Microfolie d’Orléans - Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mme LABADIE n°13 Soutien aux associations et organismes divers - Attribution de
subventions - Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE REGINE BREANT,
LAURENCE CORNAIRE, ISABELLE RASTOUL, FLORENCE
CARRE
Mme LABADIE n°14 Questions des Orléanais.
M. IMBAULT n°15 Quartier Madeleine - Parc Madeleine - Parcs Peteau et Anjorrant -
Changement de dénomination - Dénomination de voies.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mme BARRUEL n°16 Urbanisme - Projet Intra-mails - Campagne de ravalement de
façade - Approbation de conventions - Attribution de subventions.
ADOPTE AVEC 9 ABSTENTIONS ET 44 VOIX POUR
- 2 -
M. MARTIN n°17 Finances - Régie d’avances des abonnements autoroutiers -
Demandes de décharge de responsabilité et de remise gracieuse -
Avis à émettre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. MARTIN n°18 Finances - Régie de recettes du « Complexe Nautique de la
Source » - Demandes de décharge de responsabilité et de remise
gracieuse - Avis à émettre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mme RASTOUL n°19 Relations humaines - Prolongation de la convention de
participation Prévoyance avec TERRITORIA - Approbation d'un
avenant n°2.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mme RASTOUL n°20 Ressources humaines – Accueil partagé d’un volontaire en Corps
Européen de Solidarité – approbation d’une convention avec le
CRIJ Centre Val de Loire.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. HOUSSARD n°21 Commande publique - Fêtes de Jeanne d'Arc 2023 - Prestations
techniques, fourniture, mise en place et exploitation de matériels
techniques nécessaires à l’organisation des cérémonies
protocolaires des Fêtes de Jeanne d’Arc du 7 au 8 mai 2023 -
Approbation de marché après procédure adaptée.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. HOUSSARD n°22 Communication - Coopération décentralisée avec Parakou (Bénin)
- Bilan de la convention de partenariat 2019-2021 et retour sur la
mission d'Orléans à Parakou du 9 au 14 octobre 2022.
Mme FEDRIGO n°23 Communication sur le dernier déplacement à Munster (Allemagne)
dans le cadre du jumelage avec Orléans.
M. CHANCERELLE n°24 Tourisme - Boutique de l'Hôtel Groslot - Articles promotionnels -
Mise à jour - Fixation des tarifs.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. CHANCERELLE n°25 Tourisme - Modalités d'encaissement des recettes liées au label
"Ville d'Art et d'Histoire" - Approbation d'une convention à passer
avec la S.P.L. ORLEANS VAL DE LOIRE TOURISME.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. CHANCERELLE n°26 Événementiel - Animation des quais - Approbation d'une
convention de soutien à passer avec l'association Shruti Box au
titre de l'année 2023 - Attribution de subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- 3 -
M. CHANCERELLE n°27 Arts et économie créative - Approbation de convention de soutien
à l'association Les Folies Françoises au titre de l'année 2023 -
Attribution de subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. CHANCERELLE n°28 Arts et économie créative - Approbation d'une convention de
soutien à l'association A.T.A.O. au titre de l'année 2023 -
Attribution de subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mme PICARD n°29 Arts et économie créative - Convention de partenariat dans le
cadre de la production d’une exposition présentée en mars 2023 à
la Collégiale Saint-Pierre-le-Puellier d’Orléans à passer avec
l’École Supérieure d’Art et de Design d’Orléans - Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE FLORENT MONTILLOT,
BEATRICE BARRUEL, WILLIAM CHANCERELLE,
PASCAL TEBIBEL
Mme PICARD n°30 Arts et économie créative - Approbation de la convention
d'équipement à passer avec la Scène Nationale au titre de l'année
2023 - Attribution de subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE WILLIAM CHANCERELLE,
CHARLES-ERIC LEMAIGNEN, PASCAL TEBIBEL, AURORE
POULS, GHISLAINE KOUNOWSKI
Mme FEDRIGO n°31 Muséum d'Orléans pour la Biodiversité et l'Environnement
(MOBE) - Affectation de collections à l'inventaire patrimonial du
MOBE.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. RENAULT n°32 Sports - Approbation d'une convention d’objectifs 2023 à passer
avec l'École Privée de Formation Professionnelle et Sportive
Loiret - Orléans.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE CHRISTEL ROYER
M. RENAULT n°33 Sports - Associations sportives - Attribution des subventions de
fonctionnement au titre de l'année 2023 à des associations
sportives sous critères, des associations sportives scolaires et
universitaires - Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE HAMID KHOUTOUL
- 4 -
M. RENAULT n°34 Sports - Attribution d'une subvention pour le fonctionnement et
l'animation du centre d'Aviron Marcel Baratta à passer avec
l'association Aviron Club Orléans Olivet au titre de l'année 2023.
Approbation d'une convention d'attribution de subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. RENAULT n°35 Sports - Soutien aux clubs sportifs - Approbation de conventions
d’objectifs 2023 - Attribution de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE D’ISABELLE RASTOUL,
FLORENCE CARRE, FREDERIC ROSE, CHRISTEL ROYER
M. RENAULT n°36 Sports - Approbation de la convention pour la gestion du site de la
Pomme de Pin et du site Fernand Sauget à passer avec l’ASPTT
Orléans au titre de l'année 2023 - Attribution d'une subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. RENAULT n°37 Sports - Orléans Masters de Badminton 2023 - Approbation d'une
convention de soutien à passer avec CLTO Badminton Event au
titre de l'année 2023 - Attribution d'une subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mme ROYER n°38 Sports - Soutien à l’investissement matériel au titre de l'année
2023 - Approbation d'une convention à passer avec l’association
US Orléans Loiret Football - Attribution de subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE THOMAS RENAULT
Mme ROYER n°39 Sports - Soutien aux clubs sportifs - Approbation d'une convention
d’objectifs pour l'année 2023 à passer avec l'association USO
Loiret Football - Attribution d'une subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE THOMAS RENAULT
- 5 -