Conseil municipal du 2019-05-20

BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2018

TARIFS 2019-2020

SCO BASKET VOL ET DEGRADATION AU COMPLEXE SPORTIF DE LA FERRIERE DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

COMPTE DE GESTION 2018

CHALLENGE TILAGONE DES 15 ET 16 JUIN 2019 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE ET ORVAULT BADMINTON CLUB ET SUBVENTION

APPEL À SOLIDARITE ASSOCIATION CITES UNIES FRANCE AU PROFIT DU MOZAMBIQUE

KAPPA E LECLERC MINI MONDIAL FOOTBALL 2019 OS FOOTBALL SUBVENTION COMPLEMENTAIRE POUR MANIFESTATION ECORESPONSABLE

TOURNOI NATIONAL U15 DES 31 AOUT ET 01 SEPTEMBRE 2019 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE ET ORVAULT RACING CLUB ET SUBVENTION

BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2019

ASSOCIATION COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES (COS) - REMISE ANNUELLE DE LA CONTRE-VALEUR DES TITRES DE RESTAURATION PERDUS OU PÉRIMÉS 2017

FINALES NATIONALES PAR CLASSEMENT DE TENNIS DE TABLE 22 ET 23 JUIN 2019 CONVENTION VILLE ORVAULT SPORT TENNIS DE TABLE ET SUBVENTION

SUBVENTIONS 2019

COMPTE ADMINISTRATIF 2018

AFFECTATION DU RESULTAT 2018

PROGRAMME ACTION FONCIERE HABITAT PAF HABITATCONVENTION DE GESTION AVEC NANTES METROPOLE PARCELLES CC N417 418 AU 17 RUE ROBERT LE RICOLAIS

ACTUALISATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES MUNICIPALES PETITE ENFANCE

MODIFICATION DU REGLEMENT APPLICABLE AUX LOCATIONS DES SALLES MUNICIPALES

ACTUALISATION DES REGLEMENTS INTERIEURS ACCUEILS PERISCOLAIRES ET ENFANCE JEUNESSE AU TITRE DE LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

ORIGAMI ECOLE DES MUSIQUES CONVENTION ORGANISATION ORCHESTRE A L ECOLE POUR ECOLE DE LA FERRIERE

CENTRE TECHNIQUE METROPOLITAIN CESSION IMMEUBLES NON BATIS A NANTES METROPOLE PARCELLES BN N104 105 ET 107 ZAC DU BOIS CESBRON

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE NOUVEAU PROJET ETABLISSEMENT

ELARGISSEMENT CHEMIN DES MATINES CESSION DE TERRAIN NON BATI ANANTES METROPOLE PARCELLE SECTION BD N385 BOIS RAGUENET

ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR ESPACE FAMILLE

MODIFICATION DU REGLEMENT UTILISATION DU THEATRE DE LA GOBINIERE

MODIFICATION DU REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION DU MATERIEL MUNICIPAL

AIDE AUX PROJETS POUR LES JEUNES ORVALTAIS 2019- 020

CARTE JEUNES ORVALTAIS 2019 2020

AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUPRES L ESPOIR ORVALTAIS

CONVENTION DE TARIFICATION SOLIDAIRE DE L EAU ENTRE NANTES METROPOLE ET LA VILLE ET LE CCAS D ORVAULT

RAPPORT ANNUEL 2018 DE LA COMMISSION LOCALE ACCESSIBILITE CLA

ESPACE JEUNES ET INTERGENERATIONNEL BOURG ORVAULT

RENOUVELLEMENT DU LABEL INFORMATION JEUNESSE

RETRAIT DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

ADHESION ASSOCIATION FRANCAISE DES CORRESPONDANTS A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL AFCDP

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

RAND ORVAULT JUIN 2019 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE CYCLO CLUB D’ORVAULT

DEPLACEMENT DELEGATION ORVALTAISEA KINDIA GUINÉE

CONVENTION UTILISATION DE LA PLATEFORME OPEN DATA AVEC NANTES METROPOLE

CREATION D’UN GROUPE SCOLAIRE SITE ELIA PROGRAMME ET ENVELOPPE PREVISIONNELLE

ACTUALISATION DES CREDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR ANNEE 2019 2020 POUR LES ÉCOLES PUBLIQUES

ACTUALISATION DES CREDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR ANNEE 2019 2020 POUR LES ÉCOLES PRIVEES SOUS CONTRAT AVEC ETAT

CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ELIA CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D ŒUVRE COMPOSITION DU JURY

CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE PISCINE MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE COMPOSITION DU JURY

GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE RÉNOVATION RECONSTRUCTION ET EXTENSION PROGRAMME ET FORFAIT DE REMUNÉERATION DEFINITIF DU MOE

CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE ET OGEC SAINT-JOSEPH

TRAIL ORVAULT SEPTEMBRE 2019 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE ET SCO ATHLÉTISME

SUBVENTION DE PROJETS POM ET CADRE UTILISATION

CONVENTION ENTRE VILLE ORVAULT ET ASSOCIATION COMPOSTRI

PISCINE — MARCHEPUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE PROGRAMME ENVELOPPE FINANCIÈRE PREVISIONNELLE