Conseil municipal du 2015-12-14

CONVENTION RELATIVE AU SERVICE COMMUN D’APPUI AUX COMMUNES POUR L’USAGE DE GÉONANTES ENTRE NANTES MÉTROPOLE ET LES COMMUNES DE LA MÉTROPOLE

CONTRAT DE VILLE — MISE EN PLACE DU CONSEIL CITOYEN DE PLAISANCE

ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC – ELABORATION DE L’AGENDA D’ACCESSIBILITÉ PROGRAMMÉE DE LA VILLE D’ORVAULT (AD’AP)

PAF HABITAT — CONVENTION DE GESTION AVEC NANTES MÉTROPOLE 12 RUE ROBERT LE RICOLAIS

CONTRAT DE VILLE — PLAN D’ACTIONS LOCAL

DÉROGATIONS AU REPOS DOMINICAL

ADMISSIONS EN NON-VALEUR

ACTUALISATION DE LA GRILLE DES QUOTIENTS FAMILIAUX – ANNÉE 2016

CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE À LA MISE EN PLACE ET LA GESTION D’UN CLIC MUTUALISÉ ENTRE LE CCAS D’ORVAULT ET LES VILLES D’ORVAULT ET DE LA CHAPELLE-SUR-ERDRE

CONVENTION TRIPARTITE DE DÉLÉGATION DES LOGEMENTS D’URGENCE ENTRE LA VILLE, LE CCAS ET L’ASSOCIATION 102 GAMBETTA

PRESTATIONS D’ACTION SOCIALE AU PERSONNEL

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ASSOCIATION SOINS ET SANTÉ

MODALITÉS D’ATTRIBUTION DES AIDES À LA FORMATION BAFA – BAFD POUR LA PÉRIODE 2015-2016

CONSEIL CITOYEN — L'ACCUEIL D'UN VOLONTAIRE EN SERVICE CIVIQUE

RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE D'AIDE À LA FORMATION DES JEUNES

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

DEMANDES DE SUBVENTIONS : — ETUDE DE FAISABILITÉ RÉSEAU DE CHALEUR BOIS – SITE DE LA GOBINIÈRE - DIAGNOSTIC ÉNERGÉTIQUE DES INSTALLATIONS INFORMATIQUES - LOGICIEL DE SUIVI ÉNERGÉTIQUE

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

KAPPA — E.LECLERC MINI MONDIAL FOOT. 2016 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE – ORVAULT SF ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE À SÔ — AVA : - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION ARCADE (ACTIFS ET RETRAITÉS POUR LA COOPÉRATION ET L'AIDE AU DEVELOPPEMENT) - ENVOI D’UNE DÉLÉGATION ORVALTAISE POUR UNE MISSION D’ÉVALUATION

MODALITÉS D’APPLICATION DES INDEMNITÉS HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES (I.H.T.S.)

MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU AVEC LE PROJET DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE LA SECTION NORD PÉRIPHÉRIQUE DE L’AGGLOMÉRATION NANTAISE

MISE EN ŒUVRE DU PRÉLÈVEMENT AUTOMATIQUE DANS LE CADRE DU PAIEMENT DES PRESTATIONS ENFANCE-JEUNESSE

CONVENTION CONTRAT ENFANCE-JEUNESSE

CONVENTION AVEC TREMPOLINO : DISPOSITIF « MAD » (MUSIQUES À DÉCOUVRIR)

REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D'ÉCOLE DU BOIS RAGUENET

PROJET DE SCHÉMA DE COOPÉRATION ET DE MUTUALISATION DE LA MÉTROPOLE NANTAISE