Conseil municipal du 2019-05-20
Orvault
20 mai 2019
2 délibérations
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délibérations
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Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
2 délibérations
- PROGRAMME ACTION FONCIERE HABITAT PAF HABITATCONVENTION DE GESTION AVEC NANTES METROPOLE PARCELLES CC N417 418 AU 17 RUE
- ACTUALISATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES MUNICIPALES PETITE ENFANCE
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Culture & Patrimoine
2 délibérations
2019
PROGRAMME ACTION FONCIERE HABITAT PAF HABITATCONVENTION DE GESTION AVEC NANTES METROPOLE PARCELLES CC N417 418 AU 17 RUE ROBERT LE RICOLAIS
2019
ACTUALISATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES MUNICIPALES PETITE ENFANCE
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ods:orvault:2019-05-20
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