Conseil municipal du 2025-12-03

Ouges 3 décembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - demande de fonds de concours à Couesnon marches de Bretagne - terrain synthétique - Décision modification n°2 au budget principal - Approbation du choix du délégataire et de la convention Autorisation de signature - Autorisation de signature - Convention de mise à disposition - Participation à la complémentaire santé - Fixation des contre-valeurs 2026 au titre des redevances - Assainissement - Opération Néotoa - fixation du tarif de la parcelle - Adhésion au Collège A de lAgence Locale de lÉnergie du Pays de Fougères - Autorisation de signature de lavenant n°1 au lot n°2 Travaux Cour des Savoir Faire

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2

Fixation des contre — valeurs 2026 au titre des redevances - Assainissement

5

Adhésion au Collège A de lAgence Locale de lÉnergie du Pays de Fougères

8

demande de fonds de concours à Couesnon marches de Bretagne - terrain synthétique

9

Décision modification n°2 au budget principal

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
1

Approbation du choix du délégataire et de la convention Autorisation de signature

6

Autorisation de signature de lavenant n°1 au lot n°2 Travaux Cour des Savoir Faire

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
4

Opération Néotoa — fixation du tarif de la parcelle

7

Autorisation de signature — Convention de mise à disposition

👥 Ressources humaines 1 délibération
3

Participation à la complémentaire santé

WEB megalis:2025:7027:2025-12-03
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