CM

27 novembre 2025

Ouges 9 délibérations

9

délibérations

6

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Sécurité

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Délibérations (9)

Finances & Budget 6 délibérations
2025

2025/78 — Demande de subvention et convention pour point d'eau incendie privé

2025

2025/76 — Plantation de peupliers - devis

2025

2025/75 — Destruction des archives : devis

2025

2025/73 — Convention tripartite Couesnon Marches de Bretagne, communes et Office des Sports et Loisirs

2025

2025/69 — Participation financière activités culturelles et sportives 2025-2026

2025/70 — Participation financière voyages scolaires 2025/2026

Ressources humaines 1 délibération
2025

2025/77 — Adhésion convention participation risque santé CDG 35

Sécurité 1 délibération
2025

2025/74 — Affiliation et désaffiliation auprès du CDG 35

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

2025/72 — Aménagement du bourg - avenant lots 1 et 2

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