Conseil municipal du 2024-11-14

Our 14 novembre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

7

Autres decisions

3

Sécurité

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - ANNULE ET REMPLACE DEL114_2024 POUR ERREUR MATERIELLE - DEL114BIS_2024 RISQUES FINANCIERS CONTRAT GROUPE ASSURANCE - MAD COMPOSTEURS BIO SEAUX 2025 - ACCES PRO DECHETTERIE TARIF 2025 - MODALITES FINANCEMENT TRANSPORT VISITE CENTRE DE TRI VAL DE LOIRE - MAD POINT EAU INCENDIE VERNOU - DEFI ALIMENTATION CONVENTION AVEC GRAINE CENTRE - ATTRIBUTIONS AIDES TPE BOOSTER - DEL125-2024 TI REPARTITION RESTE A CHARGE - TI CONVENTION FINANCIERE - TI CREATION ENTENTE INTERCOMMUNAUTAIRE - DEL122-2024 CESSION VEHICULE AZAY SUR CHER - REMBOURSEMENT FRAIS PERSONNEL - FDC TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC - FDC LARCAY PISTE CYCLABLE - RISQUES FINANCIERS_CONTRAT_GROUPE_ASSURANCE - FRANCE NUMERIQUE ENSEMBLE FEUILLE DE ROUTE INDRE ET LOIRE - FDC LARCAY ZA

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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 7 délibérations
113

FRANCE NUMERIQUE ENSEMBLE FEUILLE DE ROUTE INDRE ET LOIRE

115

FDC LARCAY PISTE CYCLABLE

116

FDC LARCAY ZA

123

TI CREATION ENTENTE INTERCOMMUNAUTAIRE

124

TI CONVENTION FINANCIERE

125

DEL125 — 2024 TI REPARTITION RESTE A CHARGE

127

DEFI ALIMENTATION CONVENTION AVEC GRAINE CENTRE

🛡️ Sécurité 3 délibérations
114

ANNULE ET REMPLACE DEL114_2024 POUR ERREUR MATERIELLE - DEL114BIS_2024 RISQUES FINANCIERS CONTRAT GROUPE ASSURANCE

114

RISQUES FINANCIERS_CONTRAT_GROUPE_ASSURANCE

128

MAD POINT EAU INCENDIE VERNOU

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
117

FDC TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC

122

DEL122 — 2024 CESSION VEHICULE AZAY SUR CHER

👥 Ressources humaines 1 délibération
121

REMBOURSEMENT FRAIS PERSONNEL

🤝 Vie associative 1 délibération
126

ATTRIBUTIONS AIDES TPE BOOSTER

⚽ Sport 1 délibération
129

MODALITES FINANCEMENT TRANSPORT VISITE CENTRE DE TRI VAL DE LOIRE

💶 Finances & Budget 1 délibération
130

ACCES PRO DECHETTERIE TARIF 2025

🌱 Environnement 1 délibération
131

MAD COMPOSTEURS BIO SEAUX 2025

WEB dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:14839:2024-11-14
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