21 novembre 2024

Mise à Disposition D'un S'alarie par une Entreprise Privee

Feuille de Route D'epartementale France N'umerique Ensemble

D'erogation au Repos D'ominical pour les Commerces de la Commune D'esvres au Titre de L'année 2025

Avenant N°1 de Transfert du Marche N°2018-04 « Fourniture, Pose et Maintenance D'une Station Publique de Distribution Dhydrogene Gazeux Haute Pression pour Vehicules L'egers A S'origny »

Validation du Projet Artistique et C'ulturel de Territoire (pact) 2025

Choix du D'elegataire du Service Public D'assainissement Non C'ollectif

Avenant N°1 au Contrat de D'elegation du Service D'assainissement C'ollectif de la Commune de Ste-C'atherine-De Fierbois

Avenant N°1 au Contrat de D'elegation du Service D'assainissement C'ollectif des Communes D'artannes, Pont de Ruan, S'ache, Thilouze et Villaines-L'es-Rochers

Avenant N°2 au Contrat de D'elegation du Service D'assainissement C'ollectif des Communes de Cheille, la Chapelle aux N'aux, L'ignieres de Touraine et Valleres

Avenant N°2 au Contrat de D'elegation du Service D'assainissement C'ollectif de la Commune de S'origny

Ppi 2025 Eclairage Public

Avenant N°1 au Marche N°2023 — 048 « Projet de Migration et de D'eploiement de Microsoft Office 365 »

Mutualisation : Convention Type de Mise A Disposition et de C'ogestion des L'ocaux, Relative A la L'ecture Publique

Attribution D'une Subvention A L'association 1001 Pattes pour les Frais L'ies A la Gestion de L'alsh de Villaines-L'es-Rochers Versement du S'olde 2024

Attribution de Subventions dans le C'adre du Facit 2024 - N°3

Attribution de Subventions aux Organisateurs de Manifestations C'ulturelles du Territoire

Budget Principal : Admission en N'on — Valeur et en Creances Eteintes

Budget Assainissement — Admission en N'on-Valeur

Transfert de Biens du Budget Principal et du Budget Zones D'activites vers le Budget Annexe « C'entre Routier »

D'elegation de Service Public pour la Gestion des C'entres Multi-Accueils de la Petite Enfance Rapport de People & Baby au Titre de L'exercice 2023

D'elegation de Service Public pour la Gestion des C'entres Multi-Accueils de la Petite Enfance Rapport des Petits Chaperons Rouges au Titre de L'exercice 2023

Attribution D'une Subvention A L'association Familles Rurales du Ridellois pour les Frais L'ies A la Gestion des Alsh D'azay-Le-Rideau, Rivarennes et Valleres Versement du S'olde 2024

Mutualisation : Convention Type de Mise A Disposition et de C'ogestion des L'ocaux, Relative A L'enfance J'eunesse

D'erogation au Repos D'ominical pour les Commerces de la Commune D'azay-Le-Rid'eau au Titre de L'année 2025

Tableau des Effectifs — Creation et Suppression D'emplois

Budget Eau — Admission en N'on-Valeur

Modification du Tableau des Membres des Commissions

Attribution de la D'elegation de Service Public pour la Gestion de Quatre Multi-Accueils - L'ot 1

Mutualisation : Convention Type de Prestation de Service pour la Fourniture de Repas et Gouters dans les Accueils de L'oisirs

Creation D'un Service de Transport D'utilite Sociale C'onfie A Familles Rurales

Avenant N°4 au Marche N°2019 — 050 de C'ollecte en Pap et Transport vers le L'ieu de Vidage des Ordures Menageres et Assimilees sur le Secteur Est de la Communaute de Communes

DROIT DE PRIORITE S'UR L'ES PARCELLES DU S'ITE LE PASSOIR A VEIGNE (ex-AFPA)

Convention de Groupement de C'ommandes Portant sur des Travaux D'entretien de Voirie et de Fourniture D'agregats pour la Periode 2025-2029

Attributions de C'ompensation D'efinitives 2024

Attribution des Fonds de C'oncours Generaux