11 octobre 2024
16
délibérations
9
Autres decisions
5
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
D'ecision de Principe Relatif A l Avenant de Prolongation de la Convention Territoriale Globale
Charte de Partenariat Rattachee A la Convention Territoriale Globale
Rapport sur les Actions Entreprises A la Suite des Observatons de la Chambre Regionale des Comptes
Noms des Voies Numerotation des Habitations du Lotissement le Clos de Toulgueri
Mandat Special pour le Congres des Maires
Bulletin D Adhesion dans le Cadre du Programme Edurenov
Anomalie au Compte 168758
Deliberation Relative aux Amortissements en M57 aux Comptes 204
Recensement 2025 Recrutement et Remuneration des Agents Recenseurs
D'ecison Modificative N°1 Budget Commune
Tarifs Complementaires Espace Pierre Derennes
D'ecision Modificative N°2 du Budget Commune
D'ecision Modificative N°1 du Budget Mouillages
Subvention aux Associations
Designation du Delegue au Parc Naturel Regional
Bail Portant Mise A Disposition D un Terrain A la Societe Totem
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