CM

26 février 2024

Oust 7 délibérations

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Mise à jour du règlement de facturation de la Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères et des dépôts en déchèteries

2024

D'ébat d'Orientations Budgétaire (D'OB)

2024

Redevance Enlèvement des Ordures Ménagères ? Approbation des tarifs 2024 pour les professionnels

Environnement 2 délibérations
2024

Convention SMICTOM

2024

Schéma d'irecteur des énergies renouvelables

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Mutualisation d'un groupement d'achat TELECOM via RESAH communes et OBC

Ressources humaines 1 délibération
2024

Mise à jour du tableau des effectifs

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